| [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. |    |
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| Auteur | Message |
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Occorax
Volubile
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|  Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive.  Mer 25 Juin - 14:07 | |
| Il y a des screnn qui faut garder et d’autre même pas être utilisé au tribunal (dans le dossier oui) les screnn de révolte, brigandage sa on garde pour le tribunal  et l’esclavagisme et les TALP et autre sa on n’utilise pas.
Maintenant si on tombe sur un tamagos qui ne veux rien et tout ça, on le sanctionne, je ne veux pas forcer les gens qui font pas du rp d’en faire mais sa peut permettre une évolution de jeu.
En bref supprimé certain screnn c’est le mieux , mais pas tout pour pas laissez filer les brigands. |
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_Max
Pipelette
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 15:06 | |
| Ben non, tu peux très bien dans tous les cas transformer le screen du dossier en témoignage au procès, même brigandage et tout. Ce qui importe c'est d'avoir une preuve pour les tama comme vous dites, et cette preuve est dans le dossier.
Je crois qu'on est un peu tous d'accord sur ce principe, non? 
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Max
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François Joseph Lefebvre
Volubile
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 16:12 | |
| Brigandage = Victime en témoin
Révolte = Personne qui a surprit le "révolté" en témoin
Bref cessons de tourner en rond, nous sommes tous d'accord. Passons à l'action 
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Occorax
Volubile
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 16:28 | |
| | Oui Charlie et Max ont raison, personne est contre ça, donc mettons le en place. |
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Debenja
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 18:19 | |
| Pour ce qui est des insultes par courrier ig et tout le blabla (je pense que tu parle de cela Lysianne).
A mon époque, j'envoyais le screen à LJS et il s'occupait de cela.
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Debenja ne flood pas, c'est le flood qui est Debenja
La fleur en bouquet fane, et jamais ne renaît !
"La guerre ! C'est une chose trop grave pour la confier à des militaires." G. C.
"Je ne flood pas, j'exprime ma pensée" Moi |
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lysiane
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 18:45 | |
| J'ai envoyé à Choup et elle m'a dit s'occuper de ça , aussi je l'ai simplement relancée à nouveau. et voici sa réponse :
| Citation: | Expéditeur : Choup
Date d'envoi : 2008-06-22 15:33:14
les mails suffisent, et je m'en occuperai bientôt, pas besoin de prevenir lévan ou ljs |
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_Max
Pipelette
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 18:57 | |
| Alors, actuellement nous avons cela :
| Citation: | Article 2 : Mode de preuve
Pour toute affaire, la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran).
Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen, mais avec une force probante inférieure.
Publié par la régente Tite_Kanaye le 16 août 1453. |
Que dites vous de le réviser comme ceci :
| Citation: | Article 2 : Mode de preuve
Concernant les affaires judiciaires, l'unique preuve recevable pour constituer un dossier de gendarmerie est une copie certifiée (hrp : copie écran/screen) à moins d'une autre pièce, avec une force probante tout juste inférieure (dont la recevabilité est au jugement des acteurs de la justice Franc Comtoise). On peut à la rigueur éluder la parenthèse je pense
Cependant, cette même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle quel, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de témoignage par la personne aillant constaté l'infraction (que cela soit la victime ou bien une tierce personne). |
Dernière édition par _Max le Mer 25 Juin - 19:02, édité 1 fois |
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Jontas
Franc-Comte
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 19:01 | |
| Ca me va, sauf :
| Citation: | | Cependant, cette même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle quel, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de témoignage par la personne ayant constaté l'infraction (que cela soit la victime ou bien une tierce personne). |
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_Max
Pipelette
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 19:06 | |
| Roooh ça va, je voulais mettre "devra être rapporté par la personne allant témoigner etc..." puis j'ai changé, et j'ai pas fait gaffe  mais si tu veux jouer à ça, fait gaffe à ton écriture dorénavant 
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Max
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Jontas
Franc-Comte
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 19:09 | |
| ok, quand tu veux
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Occorax
Volubile
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 19:23 | |
| | Pour moi c’est bon. |
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lysiane
Pipelette
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 19:51 | |
| C'est pas mal mais ça signifie qu'il va falloir faire des actes d'accusations plus complets car le lien avec le dossier simplifiait l'acte... c'est comme si tout était lu lors du procès
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Agasthene
Expansif
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 21:28 | |
| | jontas a écrit: | Ca me va, sauf :
| Citation: | | Cependant, cette même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle quel, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de témoignage par la personne ayant constaté l'infraction (que cela soit la victime ou bien une tierce personne). |
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Pour moi aussi, c'est bon ! |
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kaya
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Mer 25 Juin - 22:49 | |
| Ca me va aussi !!!
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Jontas
Franc-Comte
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Ven 27 Juin - 11:26 | |
| Bon, si pas d'avis contradictoire, on peut passer au vote ?
Hop allez jvais passer en public hein
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François Joseph Lefebvre
Volubile
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Ven 27 Juin - 19:01 | |
| Passer au vote... on a un texte à présenter au vote? 
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Jontas
Franc-Comte
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Ven 27 Juin - 19:02 | |
| | _Max a écrit: | Alors, actuellement nous avons cela :
| Citation: | Article 2 : Mode de preuve
Pour toute affaire, la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran).
Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen, mais avec une force probante inférieure.
Publié par la régente Tite_Kanaye le 16 août 1453. |
Que dites vous de le réviser comme ceci :
| Citation: | Article 2 : Mode de preuve
Concernant les affaires judiciaires, l'unique preuve recevable pour constituer un dossier de gendarmerie est une copie certifiée (hrp : copie écran/screen) à moins d'une autre pièce, avec une force probante tout juste inférieure (dont la recevabilité est au jugement des acteurs de la justice Franc Comtoise). On peut à la rigueur éluder la parenthèse je pense
Cependant, cette même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle quel, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de témoignage par la personne aillant constaté l'infraction (que cela soit la victime ou bien une tierce personne). |
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Avoue que tu veux voir ma hache de prêt hein ?
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Debenja
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Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Ven 27 Juin - 19:12 | |
| On peut voter
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François Joseph Lefebvre
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Ven 27 Juin - 19:30 | |
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Jontas
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| | Sujet: Re: [Hrp - Justice] Proposition d'une rénovation massive. Sam 28 Juin - 22:01 | |
| En cours de vote.
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