Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du Jeu les Royaumes Renaissants.
AccueilAccueil  ­FAQFAQ  ­S'enregistrerS'enregistrer  ­MembresMembres  ­ConnexionConnexion  
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Partager | 
 

 [armée] révision des contrats de gouverneur

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: [armée] révision des contrats de gouverneur   Ven 8 Mai - 23:33

Vlam...et un tas de paperasse supplémentaire...il est temps, peut être, de songer à remettre le nez dans les contrats, maintenant qu'on a un peu de recul...
Plusieurs questions à régler avec ces contrats. Le premier, très simple, des corrections indispensables...voilà l'original avec les corrections en rouge


Citation:
Contrat de défense d’un village en compagnie armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :

- Messire/Dame X, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an. Rajouterune mention qui fait rappel à la loi en vigueur sur les créateurs d'armée, civils obligatoirement, et soumis à la loi sur le cumul....

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise


Messire/Dame X s’engage à prendre la tête d’une compagnie militaire pour la défense du village Z sous telles conditions :

- Ne pas prendre d'emploi si une autre armée est repérée aux portes de la ville
inutile. aucun militaire en armée ne peut plus travailler
- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission
- Surveillance du tableau d'affichage avant de prendre un emploi ou un cours même chose que plus haut
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Suivre les ordres donnés par le Capitaine des Armées et/ou par le Comte
- Ne pas quitter la ville sans une double autorisation écrite et dûment signée par le Franc-Comte et le Capitaine
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de guerre


En échange de ces services, le Parlement de Franche-Comté, représenté par le Capitaine des armées, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire équivalent à celui de seigneur et ayant valeur de grade militaire.


Galons:



- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire (22écus). mettre plutôt : selon la solde en vigueur au moment de la création de l'armée
- Une explication sur la mission commanditée.


Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis de deux semaines. Tout notable mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison : hum.on ne le fera pas, comme on ne l'a pas fait récemment...
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement : hum 2, on ne le fera pas non plus ^^

Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée,
précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »

Témoin de cette signature X et Y


bon, ça c'est pour le contrat-type....je vous laisse regarder, et ensuite je vous amène le contrat pas type, pour des cas où l'armée du civil tombe entre les mains d'un militaire, parce que ce sont des choses qui arrivent

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Poète


Féminin Nombre de messages: 14443
Age: 90
Localisation: Dole
Date d'inscription: 06/11/2005

Feuille de personnage
Garnison: partout, attention là je suis juste derrière toi
Grade et fonction: Conseiller
Corps d'armes: ma voix

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Sam 9 Mai - 11:50

Premières remarques :

Citation:
- Suivre les ordres donnés par le Capitaine des Armées et/ou par le Comte

- Ne pas quitter la ville sans une double autorisation écrite et dûment signée par le Franc-Comte et le Capitaine


Il y a cela à revoir aussi :

Le lieutenant allant gérer l'OST sera amené à donner des ordres non ?

La double autorisation n'est que rarement donnée, surtout quand il faut se décider vite.

Citation:

En échange de ces services, le Parlement de Franche-Comté, représenté par le Capitaine des armées, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée


Capitaine indirectement non ? C'est plutot le lieutenant qui fournit les hommes.


Citation:
- Un titre de gouverneur militaire équivalent à celui de seigneur et ayant valeur de grade militaire.


Attention danger ^^ Si on transforme les villages en fief, cela signifie que le gouverneur en serait le seigneur !

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Ménestrel


Masculin Nombre de messages: 7833
Age: 27
Localisation: Voiteur
Date d'inscription: 19/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Chancelier
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Sam 9 Mai - 22:15

Citation:
- Ne pas quitter la ville sans une double autorisation écrite et dûment signée par le Franc-Comte et le Capitaine

Je rejoins Macricri, ça ne s'est jamais fait, suffit d'aller voir le procès Pendarric.

Citation:

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis de deux semaines. Tout notable mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.


Cette clause n'est pas claire. Il faut éviter d'avoir le problème Pendarric. Il avait démissionné et donc n'était bientot plus sous le coup du contrat malgré la demande à ce qu'il garde l'amrée intacte le temps de trouver un successeur (au lieu de ça il est parti manger du fromage suisse).

Désolé, mais si il y a violation des clauses du contrat, il faut une contrainte. Là tu ferrais signer un contrat sans qu'il y ai d'incidence pour ceux qui respectent pas les clauses. moi je dis attention ^^

_________________
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency

Et conseiller incorruptible, pas comme certains...
Où comment au lieu de faire avancer les débats, on préfère se laisser aller dans l'insulte, la conspuation et la recherche des coupables...
Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Poète


Féminin Nombre de messages: 14443
Age: 90
Localisation: Dole
Date d'inscription: 06/11/2005

Feuille de personnage
Garnison: partout, attention là je suis juste derrière toi
Grade et fonction: Conseiller
Corps d'armes: ma voix

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Sam 9 Mai - 22:48

Il y a un préavis de 2 semaines, pendant ce préavis, les clauses du contrat sont toujours valable et nullement suspendu.
Si le préavis doit excéder 2 semaines, il faut le préciser : tout contrat devrait avoir la lettre de démission + une note avec les modalités particulières décidées entre le gouverneur et le franc comte puisque c'est celui ci qui valide le contrat.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Sam 9 Mai - 23:09

Citation:
- Suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées ou le Franc-comte. il faut maintenir une petite hiérarchie quelque part, pour éviter le lieutenant fou ^^

- Ne pas quitter la ville sans une double autorisation écrite et dûment signée par le Franc-Comte et le Capitaine on peut remplacer par un truc du genre : aucun déplacement ne peut être effectué sans en avoir reçu l'ordre



Citation:
En échange de ces services, le lieutenant de l'Ost, en accord avec le capitaine de FC, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée

même chose...il faut qu'on sache qui ils recrutent...

Citation:
- Un titre de gouverneur militaire équivalent à celui de seigneur et ayant valeur de grade militaire.

et Hop ^^

Citation:
Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis de deux semaines. Tout notable mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.


mon p'tit juge, à toi de reformuler avec les indications de la franc-comtesse

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Ménestrel


Masculin Nombre de messages: 7833
Age: 27
Localisation: Voiteur
Date d'inscription: 19/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Chancelier
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Dim 10 Mai - 10:40

Tsss Lothilde, commen me donner la patate chaude alors qu'on s'est pris le chignon sur ce fichu contrat Mr. Green

Bon je vais tenter la formulation suivante :
Citation:

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis de deux semaines. Les clauses du contrat sont toujours d'application au cours de cette période de préavis.
Si le préavis excède plus de deux semaines pour raisons exceptionnelles, le gouverneur et le franc comte mettent en place une clause de sortie de contrat.
Le gouverneur se doit de fournir une lettre de démission pour ces deux cas.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.


Ici j'ai repris la clause habituelle de préavis.
J'ai précisé aussi qu'il pouvait excéder plus de deux semaines pour raisons exceptionnelles (i.e. une situation de guerre ou vague de brigandage par exemple).
J'ai également préciser qu'il fallait une clause de sortie (qui préciserait les modalités de sortie) et j'insiste dans le paragraphe que quelque soit les cas, il faut une lettre de démission.

Néanmoins, on peut faire une version allégée qui serait la suivante :
Citation:

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis.
Le préavis devra comprendre les conditions suivantes :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat,
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.


Elle a le mérite de ne pas fixer de période de préavis, de permettre une meilleure prise en compte de la situation militaire ou de recherche de gouverneur et de fournir les documents adéquats pour la fin de ce contrat

_________________
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency

Et conseiller incorruptible, pas comme certains...
Où comment au lieu de faire avancer les débats, on préfère se laisser aller dans l'insulte, la conspuation et la recherche des coupables...
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Dim 10 Mai - 12:35

Ben tu vois, finalement, les patates chaudes tu les aimes bien Laughing

la seconde version me parait beaucoup mieux.
et sinon, pour le reste, tu as tout relu ? c'est bon ?
Les autres, ils en pensent quoi ?

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Ménestrel


Masculin Nombre de messages: 7833
Age: 27
Localisation: Voiteur
Date d'inscription: 19/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Chancelier
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Dim 10 Mai - 12:59

Pour le reste j'ai pas de commentaires étant d'accord avec les autres remarques dites.

Il vaut mieux avoir un texte final. Là si j'ai encore des remarques je le dirais Mr. Green

_________________
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency

Et conseiller incorruptible, pas comme certains...
Où comment au lieu de faire avancer les débats, on préfère se laisser aller dans l'insulte, la conspuation et la recherche des coupables...
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Dim 10 Mai - 13:09

Je te prépare ça, mon petit juge ! là j'ai mon chevreuil qui brûle dans la cheminée et la moitié de la noblesse locale arrive...j'entends les sabots des chevaux dans la cour Laughing je vais faire comme d'habitude, les gaver et les endormir à coup d'hypocras, comme ça je viendrai en douce pendant qu'ils seront repus au coin du feu

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Derdekan
Conteur


Masculin Nombre de messages: 4459
Date d'inscription: 17/05/2008

Feuille de personnage
Garnison: Vesoul
Grade et fonction: Intendant
Corps d'armes: L'Hallebarde

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Dim 10 Mai - 13:20

Rajouter qu'il doit vider les biens de son armée avant tout.
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Lun 11 Mai - 15:56

Citation:
Contrat de défense d'un village en compagnie armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :

- Messire/Dame X, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an
(finalement, inutile de dire qu'il doit être civil puisqu'il est écrit : " sous la juridiction des lois franc-comtoise" donc on a une garantie)

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise


Messire/Dame X s’engage à prendre la tête d’une compagnie militaire pour la défense du village Z sous telles conditions :

- Ne pas prendre d'emploi si une autre armée est repérée aux portes de la ville
- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission
- Participer à l'élaboration de la stratégie en compagnie du (des) lieutenant(s) de l'Ost de rattachement
- Suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées et/ou le Franc-comte
- Ne procéder à aucun recrutement sans avoir reçu l'accord préalable du lieutenant de l'Ost
- N'effectuer aucun déplacement sans en avoir reçu l'ordre
- Assurer la formation des militaires intégrant l'armée ou le cas échéant, faire appel à un formateur par l'intermédiaire du capitaine
- gérer l'administration de l'armée (IG) en bon père de famille (^^)
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de guerre


En échange de ces services, le lieutenant de l'Ost, en accord avec le capitaine de FC, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire équivalent à celui de seigneur et ayant valeur de grade militaire.


Galons:


- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire (selon le tarif officiel en vigueur au jour de la création de l'armée).
- Une explication sur la mission commanditée.


Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis de deux semaines. Tout notable mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis.
Le préavis devra comprendre les conditions suivantes :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.


Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement


?? rien à dire là dessus ? ce n'est pas très précis...par exemple, mise en procès pour HT, Dina devrait l'être. On ne le fera pas.
et pour ma pomme, j'ai conservé l'armée Maxima plus de 3 semaines après avoir dénoncé mon contrat, sans avoir été ni payée ni dédommagée de quoi que ce soit, simplement parce qu'il y avait des menaces sur Pontarlier...
donc rien n'a été fair selon le contrat. Donc il faudrait être plus précis...mais je ne vois pas comment.
fixer un montant ??

Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée,
précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »

Témoin de cette signature X et Y

_________________




Dernière édition par lothilde le Ven 22 Mai - 23:51, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Lun 11 Mai - 18:17

Pour le cas où une armée IG tombe entre les mains d'un des militaires de l'armée, à la suite de la blessure du gouverneur, on a le choix entre deux systèmes :
- amendement au contrat du gouverneur-créateur, qui pourrait être "attaché" en bas du contrat initial, donc "individualisé"
du type :

Citation:
Le x/x/145...suite aux blessures infligées par l'ennemi au gouverneur Truc,

Bidule, sergent/soldat/lieutenant/ de l'OST de Pontarlier occupe la fonction de gouverneur en lieu et place du créateur de l'armée, avec l'accord du franc-comte X (préciser qu'il n'a aucune obligation de le faire, à cause de l'allo-pass !)

Après lecture du contrat, le sergent Bidule s'engage à respecter toutes les conditions liées à la fonction de Gouverneur.
Il n'est pas tenu de démissionner de l'armée mais ne pourra grader que dans son corps d'armes (un truc comme ça : c'est pour qu'il n'ait pas de responsabilité IG dans son Ost. ) et portera le titre (pas le grade) de Gouverneur jusqu'à la fin de son contrat, avec l'insigne qui lui est attaché

daté, signé,



ou si on veut un contrat type, on fait le même contrat que celui de gouverneur, en précisant que c'est un contrat de remplacement
sous certaines conditions :
- le militaire n'est pas tenu de démissionner de l'armée, sauf si il occupe la fonction de lieutenant ou d'aspirant de son Ost
- Il accepte de mettre une pause à sa carrière militaire et ne peut en aucun cas accéder au grade de lieutenant ou aspirant d'Ost pendant toute la durée de son remplacement au poste de gouverneur
- il porte le titre de gouverneur pendant la durée de son contrat dans les mêmes conditions que le créateur initial et porte le galon qu'ils aiment tant Laughing

et j'ai oublié la troisième alternative : si c'est un civil qui récupère l'armée ^^

du coup, je crois que l'amendement au contrat du créateur est préférable. Dans ce cas, on peut signifier sur le contrat initial que tout changement de gouverneur devra donner lieu à un amendement joint au présent contrat ou un truc de ce genre...suis pas juriste, moi Laughing

_________________


Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Mar 12 Mai - 23:51

prend la grosse cloche qui est posée sur un coffre et sort dans le couloir

DRELING ! KLONG ! DIIIIING !! DONNNNNG !!!!

et pousse une voix de fausset enrouée

FAUT V'NIR ME DIRE SINON, VOUS M'CONNAISSEZ, J'VAIS DECIDER ET PAF ! APRES VOUS M'DIREZ QU'CA VA PAS !

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Poète


Féminin Nombre de messages: 14443
Age: 90
Localisation: Dole
Date d'inscription: 06/11/2005

Feuille de personnage
Garnison: partout, attention là je suis juste derrière toi
Grade et fonction: Conseiller
Corps d'armes: ma voix

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Mer 13 Mai - 10:08

Je vois ça cette aprem, là je suis à la prévoté.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Mer 13 Mai - 17:00

Laughing bon courage...d'après ce que mon petit doigt me dit, y a d'la joie Laughing

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Derdekan
Conteur


Masculin Nombre de messages: 4459
Date d'inscription: 17/05/2008

Feuille de personnage
Garnison: Vesoul
Grade et fonction: Intendant
Corps d'armes: L'Hallebarde

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Mer 13 Mai - 17:09

La prévôté ? On s'y amuse !
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Ménestrel


Masculin Nombre de messages: 7833
Age: 27
Localisation: Voiteur
Date d'inscription: 19/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Chancelier
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Mer 13 Mai - 17:17

Pour ta remarque concernant la reprise de l'armée par quelqu'un d'autre, je pense que le plus simple est un amendement au contrat.

Je vois mal comment procéder autrement à moins de faire des contrats de manière exponentielle (ah oui les exponentielles sont pas encore inventées Mr. Green )

Pour la remarque de la Prévôté, y a de la joie je vous le dis Mr.Red

_________________
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency

Et conseiller incorruptible, pas comme certains...
Où comment au lieu de faire avancer les débats, on préfère se laisser aller dans l'insulte, la conspuation et la recherche des coupables...
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Mer 13 Mai - 17:52

C'est aussi mon avis...amendement, mais il faut penser à vérifier la loi sur les créations d'armées pour pouvoir apporter des précisions, notamment sur ces cas de reprises d'armées et sur l'impossible cumul gouverneur/lieutenants et aspirants d'Ost. ça c'est carrément impensable. déjà que capitaine en même temps, j'ose pas trop imaginer ce que ça donnerait en cas de conflit général...mais bon, après tout, faut assumer Very Happy

_________________




Dernière édition par lothilde le Sam 23 Mai - 0:37, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Poète


Féminin Nombre de messages: 14443
Age: 90
Localisation: Dole
Date d'inscription: 06/11/2005

Feuille de personnage
Garnison: partout, attention là je suis juste derrière toi
Grade et fonction: Conseiller
Corps d'armes: ma voix

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Mer 13 Mai - 23:19

Alors pêle mêle :

- Il faudrait remplacer village par OST, ou les villages quand l'OST en a 2 non ?

- on va mettre partout le terme armée, vaut-il pas mieux reprendre cela dans le contrat que "compagnie armée" ?

-
Citation:
Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de guerre

On ne devrait pas mettre situation d'alerte ou de guerre ? On peut avoir un danger important sans que cela soit une guerre, on trouvera toujours des gens pour chipoter.

-
Citation:
Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire (selon le tarif officiel en vigueur au jour de la création de l'armée).

Il faudrait supprimer la parenthèse non ? Ou changer sa formulation, là cela voudrait dire que quelque soit l'évolution du montant des paies, ce qui serait due au gouverneur le serait toujours selon le tarif à la création de l'armée.

-
Citation:
Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis.

Il n'est énuméré que les conditions de la part du gouverneur, mais le capitaine ou le franc comte devrait fournir quoi ? Une lettre de préavis également non ?


Citation:
rien à dire là dessus ? ce n'est pas très précis...par exemple, mise en procès pour HT, Dina devrait l'être. On ne le fera pas.
et pour ma pomme, j'ai conservé l'armée Maxima plus de 3 semaines après avoir dénoncé mon contrat, sans avoir été ni payée ni dédommagée de quoi que ce soit, simplement parce qu'il y avait des menaces sur Pontarlier...
donc rien n'a été fair selon le contrat. Donc il faudrait être plus précis...mais je ne vois pas comment.
fixer un montant ??


Il faut déterminer une date : tant que l'oriflamme est visible, on dit payer l'armée.

Alors dans le cas où l'armée est récupérée par un membre de celle-ci, il y a de nombreux points à voir :

- il doit maintenir l'armée jusqu'à la fin de l'alerte. Si situation de cumul, on laisse faire, la priorité est à la sécurité

- ensuite, c'est une autre histoire :

* l'ancien gouverneur souhaite-il reprendre l'armée ou pas ? Quelle est la durée de son éventuelle immobilisation ? Le capitaine souhaite-t-il que l'ancien gouverneur la reprenne d'ailleurs ?

* le nouveau gouverneur intérimaire souhaite-t-il garder l'armée ? En est-il capable ? Le capitaine souhaite-t-il qu'il la conserve ?

Il ne faut pas oublier qu'avoir une armée sans autorisation est illégale, et que l'autorisation se fait de façon contractuelle entre le gouverneur et le capitaine et franc comte.
Un amendement ne peut être fait que pour un remplacement poncuel.

Sinon, il faut un vrai contrat tel que n'importe quel gouverneur.

On peut aussi voir les choses autrement :

A l'heure actuel, le gouverneur choisit son oriflamme et le nom de son armée. Pourquoi cela ne serait-il pas fixe et le contrat fait au mon de l'armée ? Cela permettrait d'avoir par armée la liste des gouverneurs autorisés. (roulement) Seul le militaire ou civil non prévu pourrait avoir une autorisation exceptionnelle et temporaire pour gérer l'armée.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: [Armée] révision des contrats de gouverneurs   Mer 20 Mai - 11:32

Même chose, question qui doit être débattue...

- Quelques problèmes se sont posés à la garnison de Pontarlier, suite à l'accession d'un soldat du rang au poste de gouverneur. Suite à un long entretien entre le lieutenant, le nouveau gouverneur et moi, dans la garnison, il est apparu que certains points de la loi devaient être revus.
En ce qui concerne directement Pontarlier :
Citation:
- un soldat arrivé à la tête d'une armée à la suite de la blessure du gouverneur n'est pas tenu de démissionner de l'armée.
- le capitaine, après accord du franc-comte, décide si l'armée doit être maintenue ou détruite, en fonction de la situation de la région
- il conserve son grade dans sa garnison mais peut grader dans son corps d'armes si son supérieur estime qu'il en a les capacités
- Occupant les fonctions de gouverneur, il en porte le titre et l'insigne, après avoir signé un contrat officiel
- il est placé directement et uniquement sous les ordres du lieutenant de garnison et du capitaine pour toutes les actions concernant l'utilisation de l'armée (embauche, recrutement, achats de points d'armées, etc...) et sous les ordres de son supérieur hiérarchique en entraînement. Pour autant, il doit participer à toute réunion décidée par ses supérieurs hiérarchiques, à la garnison comme en entraînement, afin de faciliter les rapports entre tous les militaires de l'Ost et la vie collective.


et plus généralement :
Citation:

- que se passera t-il si l'armée revient à un officier et surtout au lieutenant de garnison...
- modifier le contrat des gouverneurs (uniquement mise à jour . je ferai les modifications, qui concernent l'impossibilité de prendre un emploi...)
- vérifier que la loi indique clairement que toute armée doit faire l'objet d'un accord franc-comte/capitaine AVANT sa création....ça aurait évité de voir ce qu'on a vu à Pontarlier


On a commencé à en parler avec le petit juge et impossible de retrouver où...Pffff...je vais rechercher

_________________


Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Ven 22 Mai - 23:59

Citation:
Contrat de défense du (des) village (s) de : xxxx en armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :

- Messire/Dame X, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise

Messire/Dame X s’engage à prendre la tête d’une armée pour la défense du village Z sous telles conditions :

- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission
- Participer à l'élaboration de la stratégie en compagnie du (des) lieutenant(s) de l'Ost de rattachement de l'armée
- Suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées et/ou le Franc-comte
- Ne procéder à aucun recrutement sans avoir reçu l'accord préalable du lieutenant de l'Ost de rattachement
- N'effectuer aucun déplacement sans en avoir reçu l'ordre
- Assurer la formation des militaires intégrant l'armée ou le cas échéant, faire appel à un formateur par l'intermédiaire du capitaine
- gérer l'administration de l'armée (IG)
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de menaces ou de guerre

En échange de ces services, le lieutenant de l'Ost, en accord avec le capitaine de FC, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire ayant valeur de grade militaire.


Galons:


- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire, selon le tarif officiel en vigueur décidé par le parlement
- Une explication sur la mission commanditée.

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux parties peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis.
Le préavis devra comprendre les conditions suivantes :
Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.
Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice :
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée,
précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »

Témoin de cette signature X et Y


je reprends les points :

Citation:

rien à dire là dessus ? ce n'est pas très précis...par exemple, mise en procès pour HT, Dina devrait l'être. On ne le fera pas.
et pour ma pomme, j'ai conservé l'armée Maxima plus de 3 semaines après avoir dénoncé mon contrat, sans avoir été ni payée ni dédommagée de quoi que ce soit, simplement parce qu'il y avait des menaces sur Pontarlier...
donc rien n'a été fair selon le contrat. Donc il faudrait être plus précis...mais je ne vois pas comment.
fixer un montant ??


Tu dis, Macricri :
Il faut déterminer une date : tant que l'oriflamme est visible, on dit payer l'armée.

MAIS ! les armées fantômes, dont les gouverneurs sont morts, ont toujours leur oriflamme visible dans la nature ( Bralic et sans doute celle de Thomas )
ce n'est donc pas un critère à retenir.

Le parlement peut demander la destruction d'une armée dans 2 cas :
- construite illégalement, et là il y a une loi qui existe déjà : elle est détruite, et le dédommagement ne s'applique pas, puisqu'il n'y a de toutes façons pas eu de contrat (cas Sirius)
- il a demandé ou autorisé la destruction et avant la date prévue pour la destruction, il y a une menace et le parlement se dédit en demandant le maintien de l'armée au-delà de la date prévue. Dans ce cas, une indemnité est justifiée...et elle doit correspondre au versement de la solde quotidienne du gouverneur jusqu'à ce qu'il soit à nouveau autorisé à détruire son armée.
Je ne vois pas tellement d'autres raisons...


La suite fait partie de l'amendement. Donc je reprendrai les points que tu soulèves.

_________________


Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Sam 23 Mai - 1:07

proposition pour l'amendement

Citation:
Le x/x/145...suite aux blessures infligées par l'ennemi au gouverneur de l'armée xxxx, Messire xxxx

XxXX, sergent/soldat/ de l'OST de xxx accepte d'occuper la fonction de gouverneur en remplacement du créateur de l'armée
Après lecture du contrat, Messire xxx s'engage à respecter toutes les conditions liées à la fonction de Gouverneur.
Il n'est pas tenu de démissionner de l'armée mais ne pourra grader que dans son corps d'armes et ne pourra cumuler avec des responsabilités [IG] dans son Ost*. Il portera le titre de Gouverneur avec l'insigne qui lui est attaché, pendant toute la durée de son remplacement, qui prendra fin au retour d'une situation stable, à la demande du Franc-Comte, et dans les mêmes conditions que celles stipulées sur le contrat de Mxxxx

daté, signé,


* ce qui exclut le lieutenant et son aspirant. Il suffit de prévoir qu'ils ne soient pas dans les 2 premières sections...


Citation:
A l'heure actuel, le gouverneur choisit son oriflamme et le nom de son armée. Pourquoi cela ne serait-il pas fixe et le contrat fait au mon de l'armée ? Cela permettrait d'avoir par armée la liste des gouverneurs autorisés. (roulement) Seul le militaire ou civil non prévu pourrait avoir une autorisation exceptionnelle et temporaire pour gérer l'armée.


L'idée est intéressante, mais on ne peut pas rendre cette "loi" pérenne... Demain après-demain, dans deux mois, d'autres gouverneurs viendront, choisiront un autre nom, etc...

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Ménestrel


Masculin Nombre de messages: 7833
Age: 27
Localisation: Voiteur
Date d'inscription: 19/10/2007

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction: Chancelier
Corps d'armes:

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Sam 23 Mai - 10:18

Pour ma part les textes sont plutôt bien.

Pour les noms des armées, pourquoi l'EM ne fixe pas des noms que l'on garderait ? Pour les gouverneurs, il faudrait lister les gens capables de le faire, non ?

_________________
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency

Et conseiller incorruptible, pas comme certains...
Où comment au lieu de faire avancer les débats, on préfère se laisser aller dans l'insulte, la conspuation et la recherche des coupables...
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Sam 23 Mai - 12:14

En général, c'est la seule liberté qu'ont les gouverneurs...le choix du nom de leur armée...Et je pense qu'on doit leur laisser cette liberté là...enfin il me semble, je n'aimerais pas que Maxima Sequanorum soit pris par quelqu'un d'autre, parce que le nom est lié à des souvenirs qui sont propres à ceux qui ont été soldats dans cette armée...Sentimentalisme sans doute, mais après tout...je l'assume ^^

Les gouverneurs : on connait à peu près ceux qui sont prêts à créer des armées. Pour Dole par exemple, entre le gouverneur Chevreux, Macricri et moi, on a des remplacements possibles. On peut tous aller faire des armées n'importe où là où il y a besoin d'en faire une, puisque de toutes façons, on ne peut pas travailler, donc qu'on soit à Luxeuil ou à Saint-Claude, ça ne change pas grand chose...
Je crois que c'est un peu au coup par coup..Derdekan et Epson sont là aussi, et Pendarric aussi...Il ne sera pas éternellement jugé pour son envie de bouger...
On a 4 Osts, il faut 8 personnes...C'est d'ailleurs un truc vieux comme le monde, on l'avait déjà dit à l'époque des créations d'armées...que ce ne soit pas toujours le même

Pour l'histoire des lieutenants et des aspirants, puisque j'ai entendu des remarques disant que c'étaient des "civils" et pas des militaires, et blablabla....refrain bien rabâché à une certaine époque : ce n'est PAS une question de confiance, de trouille de je ne sais pas quoi, comme ça avait été dit il y a...longtemps ! mais une question de disponibilité. Je suis très bien placée pour dire que si on utilise les armées en cas de conflit, on a largement assez d'occupation pour ne pas avoir en plus à gérer tous les hommes de son ost....là, oui, le cumul est désastreux...donc, pas de lieutenants ni d'aspirants, sinon, ils démissionnent de l'armée, comme c'est prévu dans les textes...

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Poète


Féminin Nombre de messages: 14443
Age: 90
Localisation: Dole
Date d'inscription: 06/11/2005

Feuille de personnage
Garnison: partout, attention là je suis juste derrière toi
Grade et fonction: Conseiller
Corps d'armes: ma voix

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Sam 23 Mai - 12:59

[ hrp Bon Lolo j'ai rassemblé les 2 débats. Confonds plus "nouveau" et "répondre" lol! ]

_________________
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Mar 2 Juin - 23:15

Promis...*se gratte le front, sourcils froncés* c'est pas ça en fait, c'est que je ne savais plus où j'avais fourré ce dossier, et me suis rappelée après que c'était resté sur mon bureau...
Bon, ils disent quoi, les amis, parce qu'on va peut être se débarrasser de ce dossier petit et sans grande conséquence...même si celui-ci risque de ne pas servir, finalement, il faut prévoir pour la suite...d'autant qu'il va falloir refaire le code militaire, minimaliste, cette fois ! mais faut le faire quand même...On tourne toujours sur un mélange de différents codes mais pour savoir le bon...
Je pourrais prendre ça avec Lysiane, par exemple...ça soulagerait le p'tit juge, et comme c'est fastidieux, faut pas le lâcher quand on a mis le nez dedans, sinon on le reprend jamais...
le lieutenant Franchesco a remis ça au propre, et on pourra partir de là...pfff rien que d'y penser j'en ai la chair de poule...

_________________


Revenir en haut Aller en bas
pendarric
Volubile


Masculin Nombre de messages: 2880
Age: 21
Localisation: Poligny
Date d'inscription: 05/09/2006

Feuille de personnage
Garnison: Poligny
Grade et fonction: Electron libre
Corps d'armes: Franche-comté

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Jeu 25 Juin - 17:43

SI vous n'avez plus de remarque on peut passez au vote, voici les 2 texte dans leur dernière versions:

Citation:
Contrat de défense du (des) village (s) de : xxxx en armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :

- Messire/Dame X, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise

Messire/Dame X s’engage à prendre la tête d’une armée pour la défense du village Z sous telles conditions :

- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission
- Participer à l'élaboration de la stratégie en compagnie du (des) lieutenant(s) de l'Ost de rattachement de l'armée
- Suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées et/ou le Franc-comte
- Ne procéder à aucun recrutement sans avoir reçu l'accord préalable du lieutenant de l'Ost de rattachement
- N'effectuer aucun déplacement sans en avoir reçu l'ordre
- Assurer la formation des militaires intégrant l'armée ou le cas échéant, faire appel à un formateur par l'intermédiaire du capitaine
- gérer l'administration de l'armée (IG)
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de menaces ou de guerre

En échange de ces services, le lieutenant de l'Ost, en accord avec le capitaine de FC, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire ayant valeur de grade militaire.

Galons:



- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire, selon le tarif officiel en vigueur décidé par le parlement
- Une explication sur la mission commanditée.

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux parties peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis.
Le préavis devra comprendre les conditions suivantes :
Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.
Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice :
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée,
précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »

Témoin de cette signature X et Y





Amendement:


Citation:
Le x/x/145...suite aux blessures infligées par l'ennemi au gouverneur de l'armée xxxx, Messire xxxx

XxXX, sergent/soldat/ de l'OST de xxx accepte d'occuper la fonction de gouverneur en remplacement du créateur de l'armée
Après lecture du contrat, Messire xxx s'engage à respecter toutes les conditions liées à la fonction de Gouverneur.
Il n'est pas tenu de démissionner de l'armée mais ne pourra grader que dans son corps d'armes et ne pourra cumuler avec des responsabilités [IG] dans son Ost*. Il portera le titre de Gouverneur avec l'insigne qui lui est attaché, pendant toute la durée de son remplacement, qui prendra fin au retour d'une situation stable, à la demande du Franc-Comte, et dans les mêmes conditions que celles stipulées sur le contrat de Mxxxx

daté, signé,

_________________
BANNIÈRE PAS A JOUR
Parlementaire

Ex-Capitaine (x2), Lieutenant de garnison, Connetable et Gouverneur de LPQV
Toujours au services de la Franche-comté et de son peuple...
Revenir en haut Aller en bas
Franchesco
Conteur


Masculin Nombre de messages: 4519
Age: 17
Localisation: Poligny
Date d'inscription: 03/09/2007

Feuille de personnage
Garnison: Poligny
Grade et fonction: Porte-parole
Corps d'armes: - -

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Jeu 25 Juin - 18:15

Je ne comprends pas trop le sens de cette phrase dans le texte des amendements :

"Il n'est pas tenu de démissionner de l'armée mais ne pourra grader que dans son corps d'armes"

_________________

Comte de Cordonnet.
Revenir en haut Aller en bas
http://chezfranchesco.forumi.biz/index.htm
lothilde
Ménestrel


Nombre de messages: 8418
Date d'inscription: 10/01/2006

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Jeu 25 Juin - 18:46

Je peux intervenir ?
parce que on peut être soldat artilleur dans son Ost, et devenir caporal ou sergent artilleur. On ne peut pas devenir aspirant ou lieutenant d'Ost...grader dans son corps d'armes, oui, mais pas dans son Ost, à des responsabilités [ig] qui demandent du temps et de l'investissement...
On peut devenir médecin, maître d'armes, geôlier, avoir un grade si les Osts les maintiennent, c'est ça le sens de la phrase...

_________________


Revenir en haut Aller en bas
Franchesco
Conteur


Masculin Nombre de messages: 4519
Age: 17
Localisation: Poligny
Date d'inscription: 03/09/2007

Feuille de personnage
Garnison: Poligny
Grade et fonction: Porte-parole
Corps d'armes: - -

MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   Jeu 25 Juin - 19:01

D'accord, merci. Sourit.

_________________

Comte de Cordonnet.
Revenir en haut Aller en bas
http://chezfranchesco.forumi.biz/index.htm
 

[armée] révision des contrats de gouverneur

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le parlement de Franche Comté : Le législatif :: Archives publiques-
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.