Le château de Dole

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Le parlement de Franche Comté : Le législatif

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4056585Hier à 23:58
shenkj_[VOTE DU 19/11 au 24/11] Abrogation de l'article: Comportement et insultes
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Du comportement et de l'aggressivité à l'agora

 		20Derdekan130Mer 2 Sep - 16:41
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[Loi à amender] Loi sur le cumul [VOTE CLOS]

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 6, 7]		181Macricri1223Mer 2 Sep - 16:18
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Résultat d'éléctions et choix de poste.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 4, 5]		124Derdekan1838Dim 23 Aoû - 9:26
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Guide du Bourgmestre (Adapté pour la FC et Mis à jour)

 		23Honneur147Ven 14 Aoû - 15:58
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[Proposition] Bibliothèque Franc-Comtoise

 		27Honneur218Ven 14 Aoû - 15:55
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Salaire des notables fournisseurs de points d'état

 		27shenkj_212Lun 10 Aoû - 14:35
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[HRP]Justice trop dure !

 		29Derdekan108Dim 9 Aoû - 14:08
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Sauf erreur...

 		8Elaessya83Dim 9 Aoû - 13:04
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[Sécurité] Amendement de la loi sur les goupes armées.

 		12Macricri82Ven 7 Aoû - 14:37
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[Justice] Demande d'abrogation de la loi dite "hors droit"

 		14Macricri81Ven 7 Aoû - 14:36
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[Justice] Demande d'abrogation sur les procédures judiciaires dictes à l'amiable

 		7Macricri78Ven 7 Aoû - 14:36
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[Armée] la place des Ordres

 		26lothilde261Ven 7 Aoû - 14:36
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[Lois à abroger + amender] Code de la prévoté

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		95Macricri675Sam 25 Juil - 10:59
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avenir des mines

 		10Sharlen95Mer 22 Juil - 8:19
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[Armée et éco] Dédommagement victime de guerre

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		41Macricri359Mer 22 Juil - 3:43
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[Prevoté] Paie des PS

 		20Yde159Mer 22 Juil - 3:43
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[Déplacé de la Cour de Justice] Réforme de la Justice

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		34Imladris214Mer 22 Juil - 3:34
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De vos disponibilités durant le mandat en cours

 		9Franchesco92Lun 13 Juil - 10:49
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Bilan de la semaine

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		42Elaessya283Lun 13 Juil - 1:44
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[Loi à amender] Nom du bureau de droit

 		11Macricri95Mer 8 Juil - 8:54
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[armée] révision des contrats de gouverneur

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		55lothilde459Mer 8 Juil - 8:54
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Le Bailli qui pourrit notre armée

 		29pendarric224Sam 27 Juin - 11:45
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Eh ! Le serrurier !

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		43Derdekan254Jeu 25 Juin - 22:21
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[justice] Je porte plainte ! Voici un bout de papier (des screens)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		31crro321Jeu 25 Juin - 22:07
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[Déplacé salle cac-maires] Sur production et 2ème champs.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		32Macricri248Jeu 25 Juin - 22:06
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Nouveau conseil et choix du franc comte

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		73Macricri1648Jeu 25 Juin - 21:12
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Illégalité du procès engagé par le maire de Poligny.

 		9Derdekan68Jeu 25 Juin - 15:29
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Récompenses du parlement

 		19Macricri110Dim 21 Juin - 20:18
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Bureau du Représentant de l'Eglise : Père Anteu

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		57anteu369Dim 21 Juin - 12:41
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Les traités de coopérations judiciaires

 		29Macricri135Dim 14 Juin - 20:44
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[RP]Lettre de démission

 		0Imladris43Jeu 11 Juin - 22:08
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Candidat fou aux municipales de Pontarlier !

 
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[ECO] Le Comté au service du Peuple

 		4valaraukar131Sam 6 Juin - 19:17
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Président du BDD et éventuelles candidatures

 		6Jontas83Sam 6 Juin - 18:51
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[Législatif] Les votes (mis dans le livre II de la constitution )

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 4, 5]		126salbator911Sam 6 Juin - 18:47
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Un procès à tout prix ?

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		57lothilde286Sam 6 Juin - 16:59
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Mairie de Saint-Claude

 		3shenkj_49Sam 6 Juin - 12:42
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Lettre reçue

 		7Rubella71Ven 29 Mai - 10:46
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[Sécurité] Mairie de Luxeuil

 		23Macricri125Mar 26 Mai - 8:46
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[Prevoté] information

 		6Yde84Mar 26 Mai - 8:09
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