Le château de Dole

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Le parlement de Franche Comté : Le législatif

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4056585Hier à 23:58
shenkj_[VOTE DU 19/11 au 24/11] Abrogation de l'article: Comportement et insultes
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Mon Dieu l'Archevêque est lorraine

 		4Ecaterina42Sam 24 Oct - 0:17
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J'ai besoin d'un proc

 		17Yde107Sam 24 Oct - 0:12
shenkj_ Voir le dernier message
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Mandat municipal

 		18lysiane142Ven 16 Oct - 6:04
Derdekan Voir le dernier message
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Remboursement de la taxe à la foire du Comté pour les transactions entre les mairies

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		35shenkj_301Jeu 15 Oct - 14:14
Sacrai Voir le dernier message
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Le salaire minimum

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		64Verania420Jeu 15 Oct - 14:12
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Derniers chapitres du livre III Code pénal et judiciaire (Proposition du BDD)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		57lysiane361Jeu 8 Oct - 15:08
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Proposition du BDD sur le classement de la Constitution existante

 		4lysiane50Jeu 8 Oct - 15:04
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Petit mélange publcation des lois en Gargote

 		6Verania39Jeu 8 Oct - 13:06
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[vote du 02/10/57 au 07/10/57] Livre III : Code pénal et judiciaire

 		14Derdekan92Mer 7 Oct - 21:45
shenkj_ Voir le dernier message
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Les votes aux urnes

 		10lysiane70Mer 7 Oct - 10:10
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[Salaire] Abrogation de la grille salariale

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		91Macricri623Dim 4 Oct - 13:47
Sacrai Voir le dernier message
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Guide du parlementaire

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		39jean_de_bien298Jeu 1 Oct - 15:04
lysiane Voir le dernier message
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Débat dans les urnes ?

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		32titannick203Jeu 1 Oct - 0:12
epsonstylus Voir le dernier message
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CODEX DES CHARTES (Propostion du BDD)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		44lysiane213Mer 30 Sep - 14:29
lysiane Voir le dernier message
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Les impots

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 4, 5]		128Debenja1019Mer 30 Sep - 14:02
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[Justice]Du déroulement des procès publics (RP)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		36epsonstylus171Mer 30 Sep - 13:58
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Travail sur le délai de la justice

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		59Elva.380Mer 30 Sep - 13:57
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Projet et demande officiel

 		22Elva.148Mer 30 Sep - 13:54
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Abrogation d'une loi sur deux.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		94Derdekan542Mer 30 Sep - 13:09
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[Loi à amender] Règlement des paies militaires

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		50Macricri419Mar 29 Sep - 11:54
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[prevoté] Modification de texte

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		68Yde446Jeu 24 Sep - 19:50
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[Loi à amender] De la banque comtale

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		35Macricri258Lun 21 Sep - 14:06
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La taxe estivale

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		59Sacrai553Ven 18 Sep - 20:17
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Le CFFC et la création d'une trésorerie...

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		104Artifice793Mer 16 Sep - 22:24
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[justice] revision loi du talion

 		24Yde217Lun 14 Sep - 21:50
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[Révision]Déroulement des débats

 		19Macricri127Sam 12 Sep - 9:03
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De la fiabilité de notre codex

 		14Macricri117Sam 12 Sep - 8:36
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Démission des membres de la Procure

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		36Ecaterina389Sam 12 Sep - 8:20
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Les Décrets Municipaux de Luxeuil

 		23Derdekan174Jeu 10 Sep - 22:27
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Intendance

 		15Derdekan147Mer 9 Sep - 21:26
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[ECO] Mairies : Des nouvelles pénalités

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		43Sacrai445Mer 9 Sep - 16:30
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[Mairie de Dole]Candidat aux municipales

 		11Sacrai66Mer 9 Sep - 10:29
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[HRP] de la création d'un nouveau sous forum

 		2Debenja28Mer 9 Sep - 10:20
Debenja Voir le dernier message
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TROP C'EST TROP

 		26Ecaterina199Mar 8 Sep - 10:38
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[RP] De la grosse gaffe d'un maire

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		69Derdekan501Dim 6 Sep - 15:21
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Requête du MAI

 		7Franchesco74Mer 2 Sep - 20:19
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[Déplacé de la SI] La sécurité après la réforme - généralités

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		46Macricri349Mer 2 Sep - 19:49
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Charte du Bailli

 		15shenkj_134Mer 2 Sep - 17:09
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[Justice] Des duels

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		31Franchesco194Mer 2 Sep - 16:51
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Reforme "Lothilde" de la Grande armé de Franche-comté

 
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