Le château de Dole

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Le parlement de Franche Comté : Le législatif

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Archives publiques des votes

4046568Jeu 19 Nov - 19:54
shenkj_ANNULE [VOTE DU 13/11 au 18/11] Abrogation de la loi et du décret sur le bois
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Le parlement de Franche Comté : Le législatif

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Texte concernant les lois votées ainsi que les institutions comtales

 		13Whilelm109Aujourd'hui à 16:18
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[Justice]Portraits-robots

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		52epsonstylus308Ven 20 Nov - 12:00
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Salle de travail privée du Parlement / Séances publiques

 		14shenkj_155Ven 20 Nov - 11:59
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Des Surnoms pour les Francs-Comtes !

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		49Alban_Erwann396Mar 17 Nov - 23:37
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[Acces éco] problème de clés

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		32Macricri208Mar 17 Nov - 11:59
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Représentants des bourgmestres

 		3shenkj_52Mar 17 Nov - 8:44
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Accès en séances publiques

 		18Imladris140Dim 15 Nov - 23:45
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Des maires et des impôts

 		15Debenja164Dim 15 Nov - 0:54
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Petit guide des débats en cours

 		20Macricri177Dim 15 Nov - 0:53
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[sécurité] Reserviste => civils volontaires

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		73pendarric388Dim 15 Nov - 0:50
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L'argent des listes comtales aux villes en difficulté.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		78epsonstylus229Dim 15 Nov - 0:38
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La communication du PP

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		35Macricri237Dim 15 Nov - 0:37
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Présence du franc-comte

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 4, 5]		144valaraukar1186Sam 14 Nov - 23:44
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Décrets municipaux et interrogations

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		71epsonstylus551Sam 14 Nov - 16:30
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Représentation au parlement

 		5titannick48Jeu 12 Nov - 11:48
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Archives de la salle de l'économie disparues

 		15Macricri117Mar 10 Nov - 20:17
Verania Voir le dernier message
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Autorisation des capitaux privés pour la stabilisation locale des prix

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		34xavdr345Dim 8 Nov - 15:20
Debenja Voir le dernier message
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La «nationalité« rp des ambassadeurs vivant à l'étranger

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		104Verania785Dim 8 Nov - 13:15
Imladris Voir le dernier message
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AFC, VERT et CAT : 8 parlementaires inutiles.

 		26Derdekan177Sam 7 Nov - 18:59
epsonstylus Voir le dernier message
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Archivage des anciens textes de loi

 		16lysiane157Ven 6 Nov - 17:40
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Votes: minimum du quorum

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 5, 6]		176Debenja1122Jeu 5 Nov - 6:45
Macricri Voir le dernier message
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Résultat d'élections et choix de poste

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 12, 13]		367Derdekan4472Mar 27 Oct - 8:17
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[Mines]Salaire

 		13Imladris108Dim 25 Oct - 21:08
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Concordat et textes comtaux, y a t-il du nouveau ?

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 7, 8]		239epsonstylus1589Sam 24 Oct - 12:51
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Mariage civil

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		31titannick200Sam 24 Oct - 12:50
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mines

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		37Debenja374Sam 24 Oct - 0:34
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Décès de Loicisdumb

 		25Imladris160Sam 24 Oct - 0:28
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bilan de fin mandat

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		42Yde347Sam 24 Oct - 0:18
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Mon Dieu l'Archevêque est lorraine

 		4Ecaterina41Sam 24 Oct - 0:17
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J'ai besoin d'un proc

 		17Yde106Sam 24 Oct - 0:12
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Mandat municipal

 		18lysiane141Ven 16 Oct - 6:04
Derdekan Voir le dernier message
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Remboursement de la taxe à la foire du Comté pour les transactions entre les mairies

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		35shenkj_301Jeu 15 Oct - 14:14
Sacrai Voir le dernier message
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Le salaire minimum

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		64Verania420Jeu 15 Oct - 14:12
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Derniers chapitres du livre III Code pénal et judiciaire (Proposition du BDD)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		57lysiane361Jeu 8 Oct - 15:08
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Proposition du BDD sur le classement de la Constitution existante

 		4lysiane50Jeu 8 Oct - 15:04
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Petit mélange publcation des lois en Gargote

 		6Verania39Jeu 8 Oct - 13:06
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[vote du 02/10/57 au 07/10/57] Livre III : Code pénal et judiciaire

 		14Derdekan92Mer 7 Oct - 21:45
shenkj_ Voir le dernier message
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Les votes aux urnes

 		10lysiane70Mer 7 Oct - 10:10
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[Salaire] Abrogation de la grille salariale

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		91Macricri623Dim 4 Oct - 13:47
Sacrai Voir le dernier message
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Guide du parlementaire

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		39jean_de_bien298Jeu 1 Oct - 15:04
lysiane Voir le dernier message
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