Le château de Dole

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Le parlement de Franche Comté : Le législatif

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Archives publiques des votes

4006502Ven 30 Oct - 0:36
shenkj_[Vote du 24/10/1457 au 29/10/1457] Chapitre 2 : Des cultes
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Archivage des anciens textes de loi

 		16lysiane149Hier à 17:40
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Pénurie de sacs de maïs

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		62shenkj_448Jeu 5 Nov - 0:27
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Intendant

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		95shenkj_897Mar 3 Nov - 10:49
Verania Voir le dernier message
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Clefs des anciens conseillers

 		17shenkj_108Jeu 29 Oct - 23:48
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Résultat d'élections et choix de poste

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 12, 13]		367Derdekan4443Mar 27 Oct - 8:17
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[Mines]Salaire

 		13Imladris100Dim 25 Oct - 21:08
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Concordat et textes comtaux, y a t-il du nouveau ?

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 7, 8]		239epsonstylus1569Sam 24 Oct - 12:51
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Mariage civil

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		31titannick197Sam 24 Oct - 12:50
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mines

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		37Debenja371Sam 24 Oct - 0:34
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Décès de Loicisdumb

 		25Imladris157Sam 24 Oct - 0:28
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bilan de fin mandat

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		42Yde336Sam 24 Oct - 0:18
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Mon Dieu l'Archevêque est lorraine

 		4Ecaterina40Sam 24 Oct - 0:17
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J'ai besoin d'un proc

 		17Yde106Sam 24 Oct - 0:12
shenkj_ Voir le dernier message
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Mandat municipal

 		18lysiane121Ven 16 Oct - 6:04
Derdekan Voir le dernier message
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Remboursement de la taxe à la foire du Comté pour les transactions entre les mairies

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		35shenkj_301Jeu 15 Oct - 14:14
Sacrai Voir le dernier message
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Le salaire minimum

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		64Verania420Jeu 15 Oct - 14:12
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Derniers chapitres du livre III Code pénal et judiciaire (Proposition du BDD)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		57lysiane361Jeu 8 Oct - 15:08
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Proposition du BDD sur le classement de la Constitution existante

 		4lysiane50Jeu 8 Oct - 15:04
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Petit mélange publcation des lois en Gargote

 		6Verania39Jeu 8 Oct - 13:06
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[vote du 02/10/57 au 07/10/57] Livre III : Code pénal et judiciaire

 		14Derdekan92Mer 7 Oct - 21:45
shenkj_ Voir le dernier message
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Les votes aux urnes

 		10lysiane70Mer 7 Oct - 10:10
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[Salaire] Abrogation de la grille salariale

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		91Macricri623Dim 4 Oct - 13:47
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Débat dans les urnes ?

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		32titannick203Jeu 1 Oct - 0:12
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CODEX DES CHARTES (Propostion du BDD)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		44lysiane213Mer 30 Sep - 14:29
lysiane Voir le dernier message
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Les impots

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 4, 5]		128Debenja1007Mer 30 Sep - 14:02
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[Justice]Du déroulement des procès publics (RP)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		36epsonstylus171Mer 30 Sep - 13:58
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Travail sur le délai de la justice

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		59Elva.380Mer 30 Sep - 13:57
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Projet et demande officiel

 		22Elva.148Mer 30 Sep - 13:54
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Abrogation d'une loi sur deux.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		94Derdekan542Mer 30 Sep - 13:09
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[Loi à amender] Règlement des paies militaires

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		50Macricri418Mar 29 Sep - 11:54
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[prevoté] Modification de texte

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		68Yde446Jeu 24 Sep - 19:50
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[Loi à amender] De la banque comtale

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		35Macricri257Lun 21 Sep - 14:06
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La taxe estivale

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		59Sacrai550Ven 18 Sep - 20:17
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Le CFFC et la création d'une trésorerie...

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		104Artifice782Mer 16 Sep - 22:24
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[justice] revision loi du talion

 		24Yde214Lun 14 Sep - 21:50
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[Révision]Déroulement des débats

 		19Macricri126Sam 12 Sep - 9:03
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De la fiabilité de notre codex

 		14Macricri116Sam 12 Sep - 8:36
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Démission des membres de la Procure

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		36Ecaterina384Sam 12 Sep - 8:20
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Les Décrets Municipaux de Luxeuil

 		23Derdekan173Jeu 10 Sep - 22:27
Derdekan Voir le dernier message
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Intendance

 		15Derdekan145Mer 9 Sep - 21:26
Léonin Monmouth Voir le dernier message
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