Le château de Dole

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Le parlement de Franche Comté : Le législatif

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[Vote du 14/10 au 19/10/1456] Amendement article 4 Salle Ordre Teutonique

 		14lysiane106Lun 20 Oct - 22:07
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[Vote du 13/10 au 18/10/1456] Amendement Concordat Ordre Teutonique

 		17lysiane128Dim 19 Oct - 15:02
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[Vote du 12/10 au 17/10/1456] Article 7 Accueil MA

 		15lysiane102Sam 18 Oct - 11:53
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[Vote du 11/10 au 16/10/1456] Dérogation Elfriede

 		18lysiane132Ven 17 Oct - 10:58
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[Vote du 10/10 au 15/10/1456] Amendement Concordat Germania

 		15lysiane105Jeu 16 Oct - 15:00
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[Vote du 08/10 au 13/10/1456] Etablissements de commerce

 		15lysiane102Mar 14 Oct - 11:05
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[Vote du 07/10 au 12/10/1456] Alambyk maire de Dole

 		17lysiane136Lun 13 Oct - 10:13
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[Vote du 04/10 au 09/10/1456] La filière du bois

 		16lysiane119Ven 10 Oct - 8:51
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[VOTE du 04/10 au 09/10/1456] LIVRE I de la CONSTITUTION

 		18valaraukar144Ven 10 Oct - 8:49
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[Vote du 04/10 au 09/10/1456] Les PS

 		17lysiane121Ven 10 Oct - 8:46
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[Vote du 03/10 au 08/10/1456] Modification article sur la spéculation

 		17lysiane134Jeu 9 Oct - 13:02
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[Vote du 02/10 au 06/10/1456] Nouvelle Charte des maires

 		17lysiane109Mar 7 Oct - 16:56
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[VOTE 27/09 au 01/10] Revision de la loi du Talion

 		15valaraukar108Jeu 2 Oct - 11:50
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[Vote du 26/09 au 30/09/1456] Déplacement grille des infractions

 		16lysiane104Mer 1 Oct - 12:25
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[Vote du 24/09 au 27/09/1456] Dérogation pour Valaraukar

 		16lysiane168Dim 28 Sep - 14:00
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[Vote du 18/09 au 23/09/1456] Toilettage du Code de Commerce

 		15valaraukar124Jeu 25 Sep - 9:32
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[Vote du 18/09 au 23/09/1456] Abrogation ACDJL

 		18lysiane111Jeu 25 Sep - 9:05
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[Vote du 18/09 au 23/09/1456] Statuts de la Halle des MA

 		17lysiane103Mer 24 Sep - 16:22
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[Vote du 16/09 au 21/09/1456] Révision de l'article 4 (insultes)

 		18lysiane103Mar 23 Sep - 12:17
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[Vote du 16/09 au 21/09/1456] Dérogation pour cumul Elfriede

 		18lysiane122Mar 23 Sep - 12:15
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[Vote du 15/09 au 20/09/1456] Modification décret salaires

 		18lysiane147Mar 23 Sep - 12:14
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[Vote du 06/09 au 09/09/1456] Traité entre la FC et l'OCF

 		13lysiane106Mer 10 Sep - 15:14
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[Vote du 03/09 au 08/09/1456] Modification Loi Prix du pain

 		16lysiane117Mar 9 Sep - 9:30
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[Vote du 31/08/1456 au 04/09/1456] Les procès RP

 		16gildedcrotch123Jeu 4 Sep - 20:42
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[Vote du 31/08 au 02/09/1456] Abrogation loi peuplement Dole

 		16lysiane130Jeu 4 Sep - 11:15
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[Vote du 27/08 au 31/08/1456] Cumul Empire/FC

 		13lysiane194Lun 1 Sep - 8:18
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[Vote du 26/08 au 30/08/1456] La Guilde des Marchands

 		21gildedcrotch197Dim 31 Aoû - 14:29
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[Vote 17/08 au 22/08] Récompense Parlement

 		16Jontas178Sam 23 Aoû - 0:02
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[Vote 14/08 au 19/08] La Garde Civile

 		15Jontas126Jeu 21 Aoû - 16:40
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[Vote 6/08 au 11/08] Aide au gouverneur

 		15Jontas112Mar 12 Aoû - 10:03
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[Vote 06/08 au 11/08] Du poste du Sénéchal

 		15Jontas102Mar 12 Aoû - 10:02
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[Vote 05/08 au 10/08] Cumul Empire/FC

 		16Jontas137Mar 12 Aoû - 10:01
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[Vote 03/08 au 08/08] Cour Martiale

 		15Jontas107Dim 10 Aoû - 16:17
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[Vote 28/07 au 2/08] De la recevabilité des preuves

 		16Jontas107Mar 5 Aoû - 15:12
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[Vote 24/07 au 29/07] Cumul Empire/Parlement

 		18Jontas172Mer 30 Juil - 9:00
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[Vote 22/07 au 27/07] Amendement contrat Ost Parangon

 		17Jontas109Lun 28 Juil - 13:11
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[Vote 12/07 au 17/07] Loi du Talion

 		13Jontas103Dim 20 Juil - 11:19
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[Vote 12/07 au 17/07] Concordat Germania/FC

 		11Jontas110Dim 20 Juil - 11:18
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[Vote Urgent 12/07 au 15/07] Amendement texte de la taxe

 		16Jontas129Dim 20 Juil - 11:16
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[Vote 10/07 au 15/07] Traité d'amitié Champagne/FC

 		14Jontas110Dim 20 Juil - 11:14
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