Le château de Dole
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Archives publiques des votes

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[vote annulé] correction de la loi sur les armées

 		4Debenja99Mar 23 Oct - 18:21
Cartil Voir le dernier message
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[vote du 17/10 au 22/10] modification du ChII Livre II.

 		12Debenja99Lun 22 Oct - 21:13
Cartil Voir le dernier message
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[vote du 12/10 au 17/10] ordre des Juristes

 		11Debenja99Jeu 18 Oct - 3:31
Fabulous Voir le dernier message
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[vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA

 		15Debenja130Sam 6 Oct - 22:24
Debenja Voir le dernier message
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[vote du 28/09 au 2/10] convention armée Franche + MS

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ] 		20Debenja131Mar 2 Oct - 0:26
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[vote du 23/09 au 28/09] contrat noble - parlement

 		12Debenja101Mar 25 Sep - 21:46
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[vote 15/09 20/09] traité garde épiscopale de Lyon

 		13Debenja99Ven 21 Sep - 14:13
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[vote du 11/09 au 16/09] réforme RG

 		13Debenja107Lun 17 Sep - 21:56
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[vote du 11/09 au 16/09] supression séparation pouvoir jud

 		16Debenja118Lun 17 Sep - 21:55
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[vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté]

 		12Debenja104Sam 8 Sep - 0:40
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[vote du 03/09 au 08/09] Ordre du dahut

 		12Debenja100Mer 5 Sep - 0:38
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[VOTE du 21/08 au 26/08] Indépendance de la Justice

 		15Daresha101Dim 26 Aoû - 11:23
Daresha Voir le dernier message
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[Vote du 21 a 24 aout 1455]Derogation Alfred

 		14Daresha101Dim 26 Aoû - 11:21
Daresha Voir le dernier message
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[Vote du 21/07 au 26/07] Mairie de Dole

 		19Daresha117Ven 27 Juil - 10:39
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[Vote du 21/07 au 26/07]Procédure sur les mines

 		16Daresha106Ven 27 Juil - 10:35
Daresha Voir le dernier message
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[vote du 11/07 au 16/07] Révision de la loi sur les pôles

 		19Sirius7123Mar 17 Juil - 10:53
Sirius7 Voir le dernier message
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[vote du 13/07 au 16/07] Réforme de la défense nationale

 		18Sirius7131Mar 17 Juil - 10:52
Sirius7 Voir le dernier message
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[vote du 9 juillet au 14 juillet] Modif loi corps d'armes

 		15Sirius7149Dim 15 Juil - 14:40
Sirius7 Voir le dernier message
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[Vote du 7/07 au 10/07] Traité avec la CH

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ] 		21Daresha151Jeu 12 Juil - 12:12
Sirius7 Voir le dernier message
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[Vote du 28/06 au 02/06] Position sur la nouvelle Diète

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ] 		20Daresha117Ven 6 Juil - 18:25
Daresha Voir le dernier message
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[Vote du 28/06 au 30/06] Cumul Exceptionnel

 		17Daresha108Lun 2 Juil - 10:00
Daresha Voir le dernier message
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[Vote du 19 au 24/6]délai avant possible élection d'un maire

 		16Fccasper110Lun 25 Juin - 22:59
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut

 		19lluna100Lun 18 Juin - 22:31
lluna Voir le dernier message
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[Vote du 10 au 15 juin] Balance des achats Comté / Mairies

 		15Fccasper100Sam 16 Juin - 22:48
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote du 8 au 13 juin] Nomination du Juge et du Procureur

 		17Fccasper103Jeu 14 Juin - 22:41
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote du 8 au 13 juin] Modification de la paye des gendarmes

 		15Fccasper99Jeu 14 Juin - 1:41
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote du 8 au 13 juin] Paquetage et épée des militaires

 		15Fccasper139Jeu 14 Juin - 1:35
Fccasper Voir le dernier message
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[Vote du 30 mai au 4 juin] Recouvrement des amendes

 		15Fccasper99Mar 5 Juin - 12:47
Rakovski Voir le dernier message
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[Vote du 29 mai au 3 juin] Nouveau calcul de la taxe comtale

 		16Fccasper114Sam 2 Juin - 11:21
Debenja Voir le dernier message
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[PARLEMENT- du 21 au 25/04] Des discussions Cour des Débats

 		18lluna115Mer 25 Avr - 23:38
gildedcrotch Voir le dernier message
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[DIPLO-MILIT - du 20 au 24/04] Touraine - Traité entraide

 		7lluna93Lun 23 Avr - 13:11
gildedcrotch Voir le dernier message
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[PARLEMENT / du 15 au 19/04] Position FC - Bretagne

 		10lluna99Ven 20 Avr - 23:31
lluna Voir le dernier message
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[DIPLO-JUST / du 10 au 14/04] Coop. judiciaire Würtemberg

 		8lluna99Dim 15 Avr - 10:35
lluna Voir le dernier message
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[Vote] Du 28/03 au 01/04 01h00 – Des Conseils des Anciens

 		14lluna99Dim 1 Avr - 0:59
lluna Voir le dernier message
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[VOTE]Traité d'amitié avec la Bourgogne

 		12gildedcrotch99Ven 23 Mar - 15:10
lluna Voir le dernier message
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[Vote] Du 11/03 au 15/03 10h00 – Des pôles de compétences

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ] 		21lluna133Jeu 15 Mar - 23:50
lluna Voir le dernier message
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[Vote du 18/02 au 23/02 22h] Réforme dynamisation Parlement

 
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mylena Voir le dernier message
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[Vote du 12/02 au 17/02 22h 10] Constitution

 
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Rhuyzar Voir le dernier message
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[Vote du 07/02 au 12/02 10h] Compilation des lois I

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ] 		21Rhuyzar115Sam 17 Fév - 13:40
Rhuyzar Voir le dernier message
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[Vote du 07/02 au 12/02 10h] Compilation des lois II

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ] 		21Rhuyzar116Sam 17 Fév - 13:39
Rhuyzar Voir le dernier message
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[Vote du 10/02 au 15/02 13h30]Coop Jud Globable

 		14Rhuyzar102Jeu 15 Fév - 23:41
Rhuyzar Voir le dernier message
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[Vote du 06/02 au 11/02 12h45] Banque Comtale

 		14Rhuyzar105Mar 13 Fév - 23:00
Rhuyzar Voir le dernier message
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[Vote du 05/02 au 10/02 13h05] Conseiller Culturel

 		14Rhuyzar99Dim 11 Fév - 2:45
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[Vote du 5/02 au 10/02 20h46] Sécurité Elections Municipales

 
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[Vote du 01/02 au 05/02 20h] Haute Cour de Justice

 		13mylena84Mar 6 Fév - 22:21
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[Vote du 01/02 au 05/02 20h] Séparation Proc/Juge

 		11mylena91Mar 6 Fév - 22:20
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[Vote du 01/02 au 05/02 20h] Justice collégiale

 		11mylena86Mar 6 Fév - 22:19
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[Vote du 30/01 au 04/02 12h] Réforme forestière

 		19mylena111Dim 4 Fév - 16:19
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[Vote du 25/01 au 30/01 21h]Traité avec le Duché de Touraine

 		14Rhuyzar91Mar 30 Jan - 11:12
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[Vote du 21/01 au 26/01 13h] Cumul avocat/3 eme

 		14mylena99Lun 29 Jan - 20:54
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