Le château de Dole

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Le parlement de Franche Comté : Le législatif

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Archives publiques des votes

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[Vote] Suspention de la prime aux mineurs

 		12loicisdumb85Dim 12 Mar - 18:03
loicisdumb Voir le dernier message
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[VOTE] Création + nomination d'un nouveau poste au Parlement

 		22Duncan_Idaho101Mer 8 Mar - 23:13
McAneyth Voir le dernier message
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[VOTE] Loi sur le non cumul

 		16Lucas103Mer 8 Mar - 15:12
Lucas Voir le dernier message
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[VOTE] Projet codex

 		8Duncan_Idaho102Mar 7 Mar - 9:53
Lucas Voir le dernier message
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[VOTE] Abrogation de l'extradition des membres de Teutons

 		17Duncan_Idaho102Lun 6 Mar - 10:49
Bralic Voir le dernier message
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[VOTE] De l'ingéreance dans les institutions publiques

 		19Duncan_Idaho102Sam 4 Mar - 12:32
loicisdumb Voir le dernier message
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[VOTE] loi sur l'héritage

 		14loicisdumb87Sam 4 Mar - 12:28
loicisdumb Voir le dernier message
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[VOTE] Abrogation de la loi sur la libéralisation forcée

 		15Duncan_Idaho85Ven 3 Mar - 20:37
Menfroid Voir le dernier message
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[vote] texte réforme de la police : la gendarmerie

 		18Elgrande102Mar 14 Fév - 13:08
bigmetal Voir le dernier message
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[VOTE] Motion de secret au Parlement

 		9Duncan_Idaho93Sam 11 Fév - 18:41
Zygomar Voir le dernier message
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[VOTE] traité d'entente jurique FC-Angleterre

 		6loicisdumb102Mer 8 Fév - 13:12
loicisdumb Voir le dernier message
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[VOTE] Peines RP

 		12Duncan_Idaho98Mer 8 Fév - 12:53
Tyrael Voir le dernier message
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[VOTE] Le Parlement

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		46Duncan_Idaho177Lun 6 Fév - 19:29
petgaz Voir le dernier message
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Vote 2: publication des chiffres de fréquentation des mines.

 		17Duncan_Idaho104Mer 1 Fév - 17:21
bigmetal Voir le dernier message
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[VOTE] Mode des sondages par le Conseil au Parlement

 		20Duncan_Idaho105Lun 30 Jan - 11:13
loicisdumb Voir le dernier message
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[VOTE] Principe du secret au Parlement

 		20Duncan_Idaho106Dim 29 Jan - 22:33
Zygomar Voir le dernier message
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[VOTE] Participation à la guerre

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		43Duncan_Idaho143Lun 23 Jan - 22:57
Bralic Voir le dernier message
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[Vote a main] Pour l'intégration des maires élus au Conseil

 		29Duncan_Idaho206Dim 22 Jan - 20:20
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[Fini] Des pouvoirs du Comte et du fonctionnement du conseil

 		23Tyrael123Ven 20 Jan - 17:34
cesars Voir le dernier message
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[en test] mine soldat

 		18Bralic106Mer 18 Jan - 12:02
Bralic Voir le dernier message
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On me pète pas les rouleaux par courrier, on me casse en pub

 		16kermit104Lun 16 Jan - 21:53
kermit Voir le dernier message
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Chiffres des mineurs de fer.

 		11kermit102Sam 14 Jan - 22:06
kermit Voir le dernier message
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[A mettre en application, et VITE] La prime aux mineurs

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		56Tyrael214Sam 14 Jan - 13:49
petgaz Voir le dernier message
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Envoyer l'armée dans les mines

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		34Bralic131Ven 13 Jan - 19:03
petgaz Voir le dernier message
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[Promulguée] Des grilles de prix

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		61Tyrael272Jeu 12 Jan - 13:50
Zygomar Voir le dernier message
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[Promulguée] Le SMIC

 		21Tyrael120Mer 11 Jan - 13:16
Tyrael Voir le dernier message
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[Promulguée] Vote pour la transparence

 		13petgaz103Sam 7 Jan - 18:37
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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[En place] Modif Armée

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		41Bralic180Sam 7 Jan - 11:21
cesars Voir le dernier message
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[Promulguée] Les Conseillers face à la loi.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		76kermit363Ven 6 Jan - 20:48
Tyrael Voir le dernier message
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Solution à 2 (non 3) problèmes.

 		9kermit91Ven 6 Jan - 11:16
Zygomar Voir le dernier message
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[en cours de test] Paye des fonctionnaires

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		40Bralic181Ven 6 Jan - 7:40
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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[votée] Salaire de la milice a 17 (Pontarlier et sa mine...)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		58Zygomar221Jeu 5 Jan - 19:22
Doko Voir le dernier message
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Traité FC - Berry

 		8tite_kanaye99Mer 4 Jan - 12:27
Tyrael Voir le dernier message
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[Promulguée] Loi sur les travaux d'interêts généraux

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		77Elgrande245Mar 3 Jan - 19:42
Bralic Voir le dernier message
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Décret "Bidoche".

 		6kermit86Sam 10 Déc - 10:45
kermit Voir le dernier message
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Situation préoccupante de l'armée.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		35kermit166Mer 7 Déc - 19:46
kermit Voir le dernier message
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Modifier la fréquence des rapports du porte parole

 		8Duncan_Idaho101Mar 6 Déc - 23:44
Isengrin Voir le dernier message
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Inutile !

 		8kermit104Mar 6 Déc - 23:43
Isengrin Voir le dernier message
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Proposition de communiqué

 		20kermit111Dim 4 Déc - 19:30
Duncan_Idaho Voir le dernier message
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Vote pour le salaire minimum

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		55Elgrande260Sam 3 Déc - 15:54
kermit Voir le dernier message
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