Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du Jeu les Royaumes Renaissants.
AccueilAccueil  ­FAQFAQ  ­S'enregistrerS'enregistrer  ­MembresMembres  ­ConnexionConnexion  
Le château de Dole :: 

Le parlement de Franche Comté : Le législatif

 :: 

Archives publiques

 :: 

Archives publiques des votes

 Sujets  Réponses  Auteur  Vus  Derniers Messages 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3 ... 8, 9, 10, 11  Suivant
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Charte du commissaire au commerce

 		9Macricri89Sam 24 Juin - 8:09
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Traité de Coopération judiciaire avec le CornWall

 		11bigmetal95Ven 23 Juin - 11:41
bigmetal Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Débat public pour le nom de la future coopérative

 		9valaraukar85Jeu 22 Juin - 17:03
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Création d'une coopérative forestière

 		14valaraukar101Jeu 22 Juin - 15:02
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Création du poste de douanier

 		11Duncan_Idaho102Mer 14 Juin - 18:37
Zygomar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Coopérative du bois

 		9Duncan_Idaho101Mar 13 Juin - 22:49
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Utilisation du corpus legislatif (2ème)

 		13Duncan_Idaho101Mar 13 Juin - 22:47
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Paye des gendarmes (2ème)

 		15Duncan_Idaho103Mar 13 Juin - 8:22
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Utilisation du corpus legislatif

 		8Duncan_Idaho102Lun 12 Juin - 8:56
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Réforme de la loi sur l'héritage

 		13Duncan_Idaho101Sam 10 Juin - 17:06
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Paye des gendarmes

 		12Duncan_Idaho102Jeu 8 Juin - 21:09
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Officialisation des prêts

 		9Duncan_Idaho102Jeu 8 Juin - 8:21
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Code civil

 		10Duncan_Idaho102Jeu 8 Juin - 8:06
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Durée d'ouverture des archives

 		9Duncan_Idaho83Mar 30 Mai - 9:46
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Mode de la motion de secret

 		9Duncan_Idaho72Mar 30 Mai - 9:43
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Légalisation de la modification de la charte de Armée

 		12Duncan_Idaho101Jeu 25 Mai - 12:20
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Traité multi-latéral FC - Provence - Savoie

 		13bigmetal85Sam 20 Mai - 13:04
McAneyth Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Abrogation de la loi pour les étrangers

 		7Duncan_Idaho55Mar 16 Mai - 14:03
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Type de majorité absolue pour les votes

 		10Duncan_Idaho103Lun 15 Mai - 10:16
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Ouverture du débât sur les MA aux Franc-Comtois

 		7Duncan_Idaho66Ven 12 Mai - 16:36
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote2] Majorité absolue et relative

 		10Duncan_Idaho103Mer 10 Mai - 19:33
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Validation d'un vote par son nb de votants

 		8Duncan_Idaho104Mer 10 Mai - 13:28
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Transparence au peuple : ouverture des archives

 		7Duncan_Idaho59Mer 10 Mai - 8:55
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[vote] Participation du peuple aux débâts

 		7Duncan_Idaho58Mer 10 Mai - 8:45
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Procédure judiciaire de Franche-Comté

 		11Duncan_Idaho100Dim 7 Mai - 11:33
Duncan_Idaho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Abrogation de la loi pour les étrangers

 		11Macricri81Dim 30 Avr - 22:29
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Nouveau Concordat avec l'Eglise Aristotélicienne 2éme

 		6loicisdumb81Dim 30 Avr - 22:13
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Abus de position dominante

 		9Macricri69Sam 29 Avr - 22:45
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Errata sur le Concordat avec l'Eglise en vote

 		3Duncan_Idaho68Mer 26 Avr - 10:50
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Nouveau Concordat avec l'Eglise Aristotélicienne

 		8Daresha99Mer 26 Avr - 10:42
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Traité d'entente et d'amitié avec le Limousin

 		7Daresha83Mar 25 Avr - 9:55
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Des établissements de commerce

 		14Duncan_Idaho112Mar 25 Avr - 9:53
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] La Charte de l'Ambassadeur

 		7Daresha64Lun 24 Avr - 11:13
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] nouvelle politique économique entre maires et Cac

 		10Macricri91Dim 23 Avr - 18:27
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Concordat Temple - FC

 		10Duncan_Idaho82Dim 9 Avr - 17:37
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote]Culte de sheptal

 		20Abysmo112Sam 8 Avr - 15:12
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Modif loi sur le parlement

 		9loicisdumb98Mer 29 Mar - 9:56
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote] Sanction contre le conseiller Duncan_Idaho

 		10loicisdumb103Jeu 23 Mar - 14:44
gusdev Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Impot d'un ecu par jour et par champ/echoppe

 		9Lucas75Lun 13 Mar - 19:10
loicisdumb Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE] Du comportement et des insultes

 		10Duncan_Idaho82Lun 13 Mar - 0:43
loicisdumb Voir le dernier message
 Aller à la page : Précédent  1, 2, 3 ... 8, 9, 10, 11  SuivantRevenir en haut 
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateurs:Aucun
Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 Le château de Dole :: Le parlement de Franche Comté : Le législatif :: Archives publiques :: Archives publiques des votes
-
Sauter vers:  
Nouveaux messages Nouveaux messages
Nouveaux messages [ Populaire ] Nouveaux messages [ Populaire ]
Nouveaux messages [ Verrouillé ] Nouveaux messages [ Verrouillé ]		Pas de nouveaux messages Pas de nouveaux messages
Pas de nouveaux messages [ Populaire ] Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ] Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]		Annonce Annonce
Post-it Post-it