Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du Jeu les Royaumes Renaissants.
AccueilAccueil  ­FAQFAQ  ­S'enregistrerS'enregistrer  ­MembresMembres  ­ConnexionConnexion  
Poster un nouveau sujet
Le château de Dole :: 

Le parlement de Franche Comté : Le législatif

 :: 

Archives publiques

 :: 

Archives publiques des votes

 Sujets  Réponses  Auteur  Vus  Derniers Messages 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5 ... 9, 10, 11  Suivant
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote Urgent 09/07 au 11/07] Dérogation Alaellyra

 		12Jontas106Sam 12 Juil - 17:12
Jontas Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote 05/07 au 10/07] Peines minorées

 		12Jontas107Sam 12 Juil - 17:11
Jontas Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote 05/07 au 10/07] Amendement texte sur la taxe

 		15Jontas160Ven 11 Juil - 11:56
Debenja Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote 09/07 au 14/07] Traité d'amitié Champagne / FC

 		8Jontas99Jeu 10 Juil - 14:55
Jontas Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote 03/07 au 08/07] Modif article 1 Livre II codex

 		13Jontas108Mer 9 Juil - 22:42
Jontas Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote 02/07 au 07/07] Traité d'alliance Savoie/FC

 		13Jontas107Lun 7 Juil - 23:28
Jontas Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote 28/06 au 03/07] Modif Article 2 Livre I

 		14Jontas117Ven 4 Juil - 14:08
Jontas Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote 28/06 au 03/07] Concordat OLO/Parlement

 		14Jontas107Ven 4 Juil - 14:06
Jontas Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages

[VOTE 18/06 AU 23/06] Abrogation du décrêt relatif aux elections comtales

 		11Sirius7107Jeu 26 Juin - 2:08
_Max Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages

[VOTE 18/06 AU 23/06] Abrogation de la Loi sur les voyageurs et indemnisations

 		10_Max105Jeu 26 Juin - 2:02
_Max Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 18/06 AU 23/06] Subvention Glisse d'or

 		13_Max106Jeu 26 Juin - 0:53
_Max Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages

[VOTE 7/06 AU 12/06] Révision de la Loi sur le Bourreau

 		15_Max107Dim 15 Juin - 0:13
Dwiral Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 5/06 AU 10/06] Révisions des Lois sur le Cabinet d’avocats Franc-Comtois/Greffier de Justice

 		11_Max120Jeu 12 Juin - 11:35
Sirius7 Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE URGENT 7/06 au 9/06] Cumul éventuel de Jalyia

 		13_Max108Mar 10 Juin - 0:32
_Max Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE PREPARATOIRE 25/05 au 30/05] du futur Ordre de chevalerie Franc-Comtois

 		15valaraukar132Sam 31 Mai - 14:39
Pinss Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE PREPARATOIRE 18/05 au 23/05] de la Noblesse Vénale en FC

 		15valaraukar128Sam 24 Mai - 7:24
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 17/05 au 22/05] Cumuls de Stephannie et Artifice

 		18Pinss150Ven 23 Mai - 19:55
Pinss Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 17/05 au 22/05] Charte du Commissaire aux Mines

 		17valaraukar108Ven 23 Mai - 19:53
Pinss Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 17/05 au 22/05] Charte du Bailli

 		18valaraukar111Ven 23 Mai - 19:46
Pinss Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE URGENT 16/05 au 18/05] Révision du Décret relatif aux impôts

 		16valaraukar193Mar 20 Mai - 17:42
Pinss Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE URGENT CLOS 4/05 au 7/05] Filière bois

 		20Pinss254Ven 9 Mai - 16:49
Pinss Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 14/03 AU 19/03] Révision Loi et décret sur les salaires minimums

 		14valaraukar128Ven 21 Mar - 10:57
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE DU 07/03 au 12/03] Loi de protection comtale de la trésorerie municipale

 		15valaraukar111Jeu 13 Mar - 17:52
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE URGENT 05/03 au 08/03] Loi et décret relatifs au prix du bois

 		18valaraukar175Dim 9 Mar - 10:52
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts

 		14valaraukar112Dim 24 Fév - 19:43
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote de la procédure d'entretien des mines

 		14valaraukar104Dim 24 Fév - 19:42
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 15/02 au 20/02] Vote relatif aux procès lancés par les maires

 		13valaraukar104Jeu 21 Fév - 9:26
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 15/02 au 20/02] Vote la procédure judiciaire

 		12valaraukar104Jeu 21 Fév - 9:24
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 15/02 au 20/02] Vote de la Loi martiale

 		12valaraukar108Jeu 21 Fév - 9:23
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour la création d'un poste de Bourreau

 		16valaraukar120Mer 20 Fév - 18:14
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 14/02 au 19/02] Vote de la procédure de dépôt de plainte

 		14valaraukar110Mer 20 Fév - 18:14
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE 14/02 au 19/02] Vote pour l'abrogation des TIG

 		15valaraukar103Mer 20 Fév - 18:13
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE du 05/02 au 10/02] Vote préparatoire à la révision du calcul des impôts

 		18valaraukar164Mer 13 Fév - 19:18
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE du 06/02 au 11/02] Vote préparatoire à la révision de la Constitution

 		15valaraukar135Mer 13 Fév - 19:16
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE du 31/01 au 05/02] Décret pour la charte du comité des fêtes

 		16Macricri111Mar 5 Fév - 10:13
Macricri Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[Vote du 12 au 17-12]DECRET sur l'organisation des Elections

 		24Macricri289Mar 5 Fév - 9:55
Macricri Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE du 30/01 au 04/02] Loi sur le non cumul des mandats

 		18valaraukar149Lun 4 Fév - 22:26
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE du 30/01 au 04/02] Exemption des impôts de Dole

 		18valaraukar159Lun 4 Fév - 19:01
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE du 30/01 au 04/02] Loi sur les groupes armés

 		18valaraukar147Lun 4 Fév - 19:00
valaraukar Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.

[VOTE du 30/01 au 04/02] Loi sur la liberté d'association

 		18valaraukar120Lun 4 Fév - 18:58
valaraukar Voir le dernier message
 Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5 ... 9, 10, 11  SuivantRevenir en haut 
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateurs:Aucun
Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 Le château de Dole :: Le parlement de Franche Comté : Le législatif :: Archives publiques :: Archives publiques des votes
-
Sauter vers:  
Nouveaux messages Nouveaux messages
Nouveaux messages [ Populaire ] Nouveaux messages [ Populaire ]
Nouveaux messages [ Verrouillé ] Nouveaux messages [ Verrouillé ]		Pas de nouveaux messages Pas de nouveaux messages
Pas de nouveaux messages [ Populaire ] Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ] Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]		Annonce Annonce
Post-it Post-it