| | [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts |    |
| | | Auteur | Message |
|---|
valaraukar
Ménestrel
Inscrit le : 15 Déc 2005
Messages : 9180
Localisation : Dole
Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:
|  Sujet: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts  Jeu 21 Fév - 16:36 | |
| Faisant suite au débat au Parlement en date du 13 février 1456 : http://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-de-travail-privee-du-parlement-f86/impot-calcul-de-l-impot-suite-au-vote-preparatoire-t15936.htm
Nous vous proposons d'abroger les 2 décrets suivant :
| Citation: | Décret du 4 juin 1455 fixant le point de taxe.
Il a été retenue comme somme à récolter : 2500 écus / semaine
Dole étant exempté d'impôt, seuls les 5 autres villages de FC sont concernés. Soit 1555 champs et échoppes.
Donc, le point de taxe sera : 2500/1555 = 1.60 (arrondi inférieur)
Chaque village se verra donc demander la somme de :
Dole : 45c + 18e = 63 ==> maintien de l'exonération
Luxeuil : 275c + 87e = 362 * 1,60 = 579 écus
Poligny : 239c + 82e = 321 * 1,60 = 513 écus
Pontarlier : 249c + 83e = 332 * 1,60 = 531 écus
St Claude : 198c + 72e = 270 * 1,60 = 432 écus
Vesoul : 213c + 72e = 285 * 1,60 = 456 écus
e = échoppes c= champs
Total à récolter pour le comté : 2511 écus par semaine. |
| Citation: | Décret du 4 juin 1455 sur la nouvelle taxe comtale (Annule et remplace tout précédent décret sur le calcul de la taxe):
Principe :
D'un montant fixe par ville, la taxe passe à une valeur par champ/échoppe.
Son montant dépend donc de la composition de chaque village, et sera révisé toutes les 2 semaines par le Cac suite aux statistiques fournis par les maires.
Valeur du point de taxe (PT) :
Il a été retenu qu'une certaine somme hebdomadaire (Taxe récoltée : TR) devait être récoltée par le Comté.
Il est donc décidé de calculer un point de taxe par champ/échoppe. Chaque village remontant ses statistiques, nous pouvons calculer le nombre total de champs et d'échoppes pour le Comté (Nombre total champ/échoppe : TCE).
Soit la formule : PT = TR / TCE
Montants :
Chaque village sera alors taxé en fonction du nombre de champs (Nc) et du nombre d'échoppes (Ne) qu'il possède effectivement.
Le calcul sera le suivant :
Taxe = (Nc + Ne) * PT
Récolte de la taxe :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.
Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.
Financement de la taxe :
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois. |
Et de les remplacer par celui-ci :
| Citation: | Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale
Article 1 : De la taxe comtale
Alinéa 1
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 3 000 écus/semaine.
Alinéa 2
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.
Alinéa 3
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.
Alinéa 4
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.
Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)
Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une 'échoppe.
Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.
Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE
Article 3 : Montant de la taxe
Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT
Alinéa 2
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le dimanche (ce qui correspond au début de l'exercice de la semaine).
Alinéa 3
En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.
Article 4 : Récolte de la taxe
Alinéa 1
La récolte de la taxe dure une semaine et suit l'exercice budgetaire : elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard.
Alinéa 2
Une miche de pain (ou tout autre produit) correspondant au montant de la taxe est vendue par le CAC sur la foire.
Article 5 : Suspension estivale
La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales.
Article 6 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité. |
POUR [0] :
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Loola02, Katarina, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jakethesaint, Jontas, Kiboki, Rougail, Leonin
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_, Valaraukar
_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans
Dernière édition par valaraukar le Ven 7 Mar - 20:09, édité 2 fois |
|  | | loola02
Prolixe
Inscrit le : 02 Nov 2007
Messages : 385
Localisation : Quelque part
Feuille de personnage
Garnison: --
Grade et fonction: --
Corps d'armes: --
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Jeu 21 Fév - 19:41 | |
| POUR [0] :
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Loola02,
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Katarina, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jakethesaint, Jontas, Kiboki, Rougail, Leonin
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_, Valaraukar
_________________
 |
| | | | Jake de Valombre
Bavard
Age : 33
Inscrit le : 28 Déc 2006
Messages : 1112
Localisation : Dole, en Franche-Comté
Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Jeu 21 Fév - 21:32 | |
| POUR [1] : Jakethesaint
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Loola02,
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Katarina, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jontas, Kiboki, Rougail, Leonin
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_, Valaraukar
_________________
Jake de Valombre |
| | | | Léonin Monmouth
Loquace
Age : 27
Inscrit le : 20 Juil 2007
Messages : 758
Localisation : entre Dole et Poligny
Feuille de personnage
Garnison: Dole
Grade et fonction: Sergent-Instructeur
Corps d'armes: Cavalier
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Ven 22 Fév - 23:58 | |
| POUR [2] : Jakethesaint, Leonin
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Loola02,
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Katarina, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jontas, Kiboki, Rougail
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_, Valaraukar
_________________
Tenebrae eam non comprehenderunt (Les Ténèbres ne m'ont point envahies)
Respice post te ! Hominem te esse memento ! (Regarde autour de toi ! Et souviens toi que tu n'est qu'un homme !) |
| | | | valaraukar
Ménestrel
Inscrit le : 15 Déc 2005
Messages : 9180
Localisation : Dole
Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Sam 23 Fév - 0:19 | |
| POUR [3] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Loola02,
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Katarina, Sacrai, _max, Hanadora, Debenja, Jontas, Kiboki, Rougail
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans
|
| | | | Debenja
Troubadour
Age : 22
Inscrit le : 01 Jan 2006
Messages : 7001
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Feuille de personnage
Garnison: Vesoul
Grade et fonction: Chancelier
Corps d'armes: la bière
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Sam 23 Fév - 1:05 | |
| POUR [4] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar, Debenja
CONTRE [0] :
ABSTENTION [1] : Loola02,
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Katarina, Sacrai, _max, Hanadora, Jontas, Kiboki, Rougail
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
La fleur en bouquet fane, et jamais ne renaît !
"La guerre ! C'est une chose trop grave pour la confier à des militaires." G. C.
Debenja von Riddermark
Comte de Villers Buzon
Vicomte de Marnay
Seigneur de Patronay
Chancelier |
| | | | Hanadora
Prolixe
Inscrit le : 03 Mar 2007
Messages : 410
Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Sam 23 Fév - 2:22 | |
| POUR [4] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar, Debenja
CONTRE [0] :
ABSTENTION [2] : Loola02, Hanadora
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Katarina, Sacrai, _max, Jontas, Kiboki, Rougail
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
Hanadora
Ambassadrice du Limousin. |
| | | | _Max
Pipelette
Inscrit le : 03 Mai 2007
Messages : 1941
Localisation : Dole
Feuille de personnage
Garnison: Le conseil
Grade et fonction: Ben.. conseiller
Corps d'armes: l'éco en général, mais à peu près tout en particulier ^^
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Sam 23 Fév - 15:17 | |
| POUR [5] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar, Debenja, _Max
CONTRE [0] :
ABSTENTION [2] : Loola02, Hanadora
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Katarina, Sacrai, Jontas, Kiboki, Rougail
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
Max
 |
| | | | rougail
Bavard
Inscrit le : 07 Déc 2006
Messages : 1231
Localisation : ici ou là
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Sam 23 Fév - 15:53 | |
| POUR [6] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar, Debenja, _Max, Rougail
CONTRE [0] :
ABSTENTION [2] : Loola02, Hanadora
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Katarina, Sacrai, Jontas, Kiboki
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
Chancelier de Franche Comté |
| | | | Katarina
Ménestrel
Age : 28
Inscrit le : 01 Juil 2006
Messages : 9358
Localisation : Dole
Feuille de personnage
Garnison: Dole
Grade et fonction: Gouverneur
Corps d'armes: Virtus Unita Fortior
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Sam 23 Fév - 17:19 | |
| POUR [7] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar, Debenja, _Max, Rougail, Katarina
CONTRE [0] :
ABSTENTION [2] : Loola02, Hanadora
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Sacrai, Jontas, Kiboki
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
 |
| | | | Jontas
Franc-Comte
Inscrit le : 18 Aoû 2005
Messages : 4997
Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Sam 23 Fév - 17:25 | |
| POUR [8] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar, Debenja, _Max, Rougail, Katarina, Jontas
CONTRE [0] :
ABSTENTION [2] : Loola02, Hanadora
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Macricri, Sacrai, Kiboki
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
 |
| | | | Macricri
Ménestrel
Inscrit le : 06 Nov 2005
Messages : 9945
Localisation : Dole
Feuille de personnage
Garnison: partout, attention là je suis juste derrière toi
Grade et fonction: DE RETOUR
Corps d'armes: ma voix
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Dim 24 Fév - 0:57 | |
| POUR [9] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar, Debenja, _Max, Rougail, Katarina, Jontas, Macricri
CONTRE [0] :
ABSTENTION [2] : Loola02, Hanadora
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Sacrai, Kiboki
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian
Prime Capitaine Impérial
 |
| | | | Sacrai
Bavard
Inscrit le : 08 Juin 2006
Messages : 1199
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Dim 24 Fév - 4:07 | |
| POUR [10] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar, Debenja, _Max, Rougail, Katarina, Jontas, Macricri, Sacrai,
CONTRE [0] :
ABSTENTION [2] : Loola02, Hanadora
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Kiboki
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
Ex conseiller au relation publiques ( x2 )
Ex tribun
Ex maire de luxeuil ( x9 ) et maire
Ex Bailli (x2)
Ex CAC (x2) |
| | | | kiboki
Troubadour
Age : 25
Inscrit le : 06 Juil 2006
Messages : 5165
Localisation : RP: Poligny et HRP : Bruxelles
Feuille de personnage
Garnison: Poligny
Grade et fonction: Lieutenant Aide de camp
Corps d'armes: /
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Dim 24 Fév - 18:30 | |
| POUR [11] : Jakethesaint, Leonin, Valaraukar, Debenja, _Max, Rougail, Katarina, Jontas, Macricri, Sacrai, Kiboki
CONTRE [0] :
ABSTENTION [2] : Loola02, Hanadora
Pour voter :
Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le
nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Huon, Goldstar, Salbator, Stephannie, Tigerlyly, Shenkj_
_________________
Bailli et vice-chancelière
S'occupe de l'armée en attendant le retour de Lothilde
Conseillère municipale de Poligny
Ambassadrice en Touraine et au Berry
Baronne de Villersexel |
| | | | valaraukar
Ménestrel
Inscrit le : 15 Déc 2005
Messages : 9180
Localisation : Dole
Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:
| | Sujet: Re: [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts Dim 24 Fév - 20:43 | |
| Décret adopté à la majorité absolue avec 2 abstentions.
_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans
|
| | | | | [A PUBLIER][VOTE 21/02 au 24/02] Vote du décret fixant le calcul des impôts | |
|
| Page 1 sur 1 |
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| | |
| |
La Gargote de Franche-Comté
Accueil
Calendrier
FAQ
Rechercher
S’enregistrer
Connexion
