Le château de Dole

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Le parlement de Franche Comté : Le législatif

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[VOTE DU 19/11 au 24/11] Abrogation de l'article: Comportement et insultes

 		16shenkj_157Hier à 23:58
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ANNULE [VOTE DU 13/11 au 18/11] Abrogation de la loi et du décret sur le bois

 		20shenkj_180Jeu 19 Nov - 19:54
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 4/11/1457 au 8/11/1457] Article 1 - Les Ambassadeurs

 		15shenkj_126Lun 9 Nov - 21:35
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 3/11/1457 au 7/11/1457] Article 5 - alinéa 3

 		16shenkj_118Lun 9 Nov - 0:31
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 29/10/1457 au 2/11/1457] Article 5 : Mode de vote

 		11shenkj_82Mar 3 Nov - 8:54
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 24/10/1457 au 29/10/1457] Chapitre 2 : Des cultes

 		16shenkj_104Ven 30 Oct - 0:36
shenkj_ Voir le dernier message
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[Vote du 24/10/1457 au 29/10/1457] Article 3 : Du mariage

 		19shenkj_106Ven 30 Oct - 0:35
shenkj_ Voir le dernier message
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SUSPENDU [Vote du 27/10/1457 au 31/10/1457] Article 5 : Mode de vote

 		10shenkj_70Mer 28 Oct - 12:20
shenkj_ Voir le dernier message
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[vote] Amendement de la loi sur les paies militaires. (29/09/57 au 05/10/57)

 		16Derdekan144Mer 7 Oct - 8:12
Sacrai Voir le dernier message
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[vote du 30/09/57 au 05/10/09] Le codex des chartes

 		19Derdekan121Mer 7 Oct - 7:59
Yde Voir le dernier message
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[Vote du 27/09/57 au 02/10/57] Instauration d'un salaire minimum obligatoire niveau comtal

 		14Derdekan127Sam 3 Oct - 7:55
Derdekan Voir le dernier message
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[VOTE DU 24/09 au 29/09]Modification de texte prévoté

 		15Sacrai108Mar 29 Sep - 21:28
Derdekan Voir le dernier message
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[vote du 22/09/57 au 27/09/57 (13h33)] Amendement de la loi sur les éléctions municipales.

 		16Derdekan133Dim 27 Sep - 20:49
Derdekan Voir le dernier message
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[VOTE DU 19/09 au 24/09]Révision grille salariale

 		18Sacrai149Jeu 24 Sep - 19:23
Sacrai Voir le dernier message
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[VOTE DU 16/09 au 21/09]Vote Médailles de la diplomatie.

 		12Sacrai75Mer 23 Sep - 12:27
Derdekan Voir le dernier message
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[VOTE DU 16/09 AU 21/09]Révision des texte sur la banque comtale.

 		16Sacrai93Lun 21 Sep - 14:04
Sacrai Voir le dernier message
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[VOTE DU 12/09 au 17/09] Révison du décret sur la taxe comtale

 		14Sacrai109Mer 16 Sep - 20:30
lysiane Voir le dernier message
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[VOTE DU 09/09 au 14/09]Révision "Loi du talion"

 		16Sacrai128Lun 14 Sep - 18:01
Derdekan Voir le dernier message
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[VOTE DU 09/09 au 14/09]Contrat de financement du Comité des Fêtes de Franche-Comté

 		16Sacrai131Lun 14 Sep - 17:59
Derdekan Voir le dernier message
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SUSPENDU[VOTE DU 06/09 au 11/09]Abrogation de la loi et le décret "Bois"

 		3Sacrai84Jeu 10 Sep - 22:21
Ecaterina Voir le dernier message
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[VOTE DU 10/08 AU 15/08] Amendement de la loi sur le cumul

 		11Franchesco96Dim 16 Aoû - 10:35
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 05/08 AU 10/08] Salaire des notables fournisseurs de points d'état

 		13Franchesco99Lun 10 Aoû - 14:34
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 01/08 AU 06/08] De la loi sur le cumul

 		10Franchesco74Ven 7 Aoû - 14:12
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[VOTE DU 01/08 AU 06/08] Amendement de la loi sur les groupes armés

 		10Franchesco60Ven 7 Aoû - 14:10
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[VOTE DU 01/08 AU 06/08] Abrogation de la loi "hors loi"

 		11Franchesco62Ven 7 Aoû - 14:09
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE DU 29/07 AU 03/08] Annexe 3 du Code militaire, De la place des Ordres

 		16Franchesco109Lun 3 Aoû - 13:42
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[VOTE DU 29/07 AU 03/08] Abrogation de l'amendement concernant la candidature municipale à dole

 		16Franchesco106Lun 3 Aoû - 13:41
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[VOTE DU 29/07 AU 03/08] Abrogation ddu texte de procédure des réglement à l'amiable lors du procès

 		16Franchesco89Lun 3 Aoû - 13:39
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[VOTE 25/07 AU 30/07] De la création d'une loi sur les duels

 		16Franchesco137Jeu 30 Juil - 14:21
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[VOTE 25/07 AU 30/07] Du nouveau Code Militaire

 		16Franchesco127Jeu 30 Juil - 14:20
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[VOTE 20/07 AU 25/07] Amendement du code de la Prévôté

 		12Franchesco108Sam 25 Juil - 10:56
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[VOTE 07/07 AU 12/07] Abrogation des anciens textes de la Prévôté

 		13Franchesco104Dim 12 Juil - 16:40
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 30/06 AU 05/07] Révision des contrats de gouverneurs

 		20Franchesco163Lun 6 Juil - 8:57
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 28/06 AU 03/07] Réctificatif du nom du bureau de droit

 		18Macricri127Ven 3 Juil - 21:24
Franchesco Voir le dernier message
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[VOTE 02/06 AU 07/06] Dénonciation des traités de coopération judicaire

 		16Imladris142Dim 14 Juin - 20:46
Macricri Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 17/03 AU 20/04] Amendement au Chapitre 3 du Livre IV du codex BDD

 		12_Max137Mar 21 Avr - 0:28
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Code Pénal et Judiciaire (Livre III)

 		18_Max102Dim 19 Avr - 4:37
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM

 		17_Max114Dim 19 Avr - 4:36
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 14/03 AU 17/04] Amendement au décret relatif aux salaires en usage en FC

 		18_Max163Sam 18 Avr - 3:15
_Max Voir le dernier message
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[VOTE URGENT 14/03 AU 17/04] Art. 3 du Chap. 5 du Code des finances

 		18_Max116Ven 17 Avr - 20:50
_Max Voir le dernier message
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