Duncan_Idaho
Conteur
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|  Sujet: Prêts comtaux  Jeu 8 Juin - 9:22 | |
| Prêts instantanés pour entrée à l'université des artisans
Un artisan (lvl2) Franc-Comtois qui possède tous les prérequis demandés autre que l'argent pour devenir étudiant (lvl3), mais possédant tout de même 1000 écus, pourra se voir prêter l'argent manquant par la Franche-Comté sous la direction du Commissaire au Commerce.
A la réception du prêt, l'artisan devra immédiatement entamer les démarches pour devenir étudiant en payant les 1000 écus requis, puis rembourser immédiatement le prêt à la Franche-Comté, sous peine de se voir poursuivi en Justice pour escroquerie.
Voté par le Parlement de Franche-Comté le 8 juin 1454.
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Macricri
Ménestrel
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Localisation : Dole
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Garnison: partout, attention là je suis juste derrière toi
Grade et fonction: DE RETOUR
Corps d'armes: ma voix
| | Sujet: Re: Prêts comtaux Lun 14 Aoû - 13:43 | |
| Texte encadrant les conditions des prêts voté par le Parlement de Franche-Comté le 14 août 1454 :
| Citation: | Le Comté accorde un prêt à taux 0%, dans la limite de 500 écus pour tout artisan souhaitant devenir étudiant (niveau 3).
Le dossier de demande devra être déposé à l'université du Chateau de Dole, dans le bureau prévu à cette effet.
Condition d'accès au prêt :- être citoyen Franc-Comtois
- avoir un casier judiciaire vierge
- être parrainé par un notable (Conseiller, Maire, Noble...)
La décision finale est prise par le CAC & le Bailli qui débloquera les fonds et les transmettra via un mandat au parrain ou au maire.
Modalités du prêt :
Le bénéficiaire doit avoir prouvé qu'il a pris un emploi le jour de la transaction.
Le remboursement doit être fait tout de suite après la validation de l'inscription à l'université (passage niveau 3) |
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian
Prime Capitaine Impérial
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La Gargote de Franche-Comté
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