Le château de Dole
Forum Rôle Play de Franche-Comté du Jeu les Royaumes Renaissants.
La Gargote de Franche-ComtéLa Gargote de Franche-Comté  AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ConnexionConnexion  
 

Des titres de noblesse

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Volpone
Fondateur non joueur



Inscrit le : 06 Aoû 2005
Messages : 112

Feuille de personnage
Garnison:
Grade et fonction:
Corps d'armes:

MessageSujet: Des titres de noblesse   Lun 8 Aoû - 1:53

Les titres de noblesses Franc-comtois sont octroyés par l'Empereur et le Comte de Franche-comté.

Le port illégitime du titre de noblesse est un trouble à l'ordre public.

Fait par Volpone comte de Franche-Comté le Samedi 6 Août de l'an de Grace 1451.
Revenir en haut Aller en bas
mylena
Volubile


Sexe:Féminin
Inscrit le : 12 Aoû 2005
Messages : 2255

MessageSujet: Re: Des titres de noblesse   Mer 14 Fév - 20:22

Citation:
Loi abrogée par vote du Parlement le 12 février 1455, publiée par Mylena de Fray de Vigner le 14 février 1455.

_________________
Morte à Genève et enterrée
Revenir en haut Aller en bas

Des titres de noblesse

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Lois, décrets et traités applicables en Franche-Comté :: Les lois comtales :: Archives des lois-