Impots

Ayant été bloqué longtemps à Genève, je n'ai pas encore payé mes impôts. On peut faire quelque chose pour la majoration ?
Car là ça chiffre et je suis un peu court en liquidités.
Merci de me répondre rapidement. Ca augmente tous les jours de manière exponentielle
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Dussè-je y passer ma vie, je te vengerai mon fils.

Volubile Inscrit le : 13 Jan 2006 Messages : 2305

ahlalala ...
pourquoi les gens ne pensent jamais à régulariser leur situation avant de partir Confused

A luxeuil nous proposons cela pour peu que la personne avertisse avant son départ ou sa retraite ... mais je vous rassure, c'est pas pour autant que les gens le font Rolling Eyes

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Soeur Marie-Celiah de Luxeuil.
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Ex-Mairesse de Luxeuil.
Ex-Conseillère municipal de Luxeuil.
Ex-Conseillère municipal d'Epinal
Ex-Lieutenant du corps des hallebardiers de la FC
Ex-Curette de Luxeuil et de Evesham

'lut Gilde.

Normalement la ville te rembourse, il n'y a pas de raison qu'il ne le fasse pas. En tout cas à Vesoul, c'est ce qu'on fait. Envois un courrier à ton maire Wink

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Debenja von Riddermark
Comte de Villers Buzon
Vicomte de Marnay
Seigneur de Patronay

Chancelier

J'te défebd Gilded. En plus, il était stipulé par la franc comtesse Macricri que les mairies devaient rembouréser la majoration des croisés ne pouvant pas payer les impôts à temps.
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[MGGON] [Co-fondateur du mouvement des Sergents d'Avril] Guide spirituel dévoué de Riese et Barth depuis la Prévôté.^^

Troubadour Inscrit le : 10 Jan 2006 Messages : 5397

Personnellement ce serait au comté de rembourser ça, pas à la mairie en question. S'il y a 10 personne du même village blessé contre 0 ailleurs, je ne vois pas pourquoi ce serait à la mairie de rembourser mais bien au comté (qui répercutera ça comme elle veut, à son habitude dans les impots et sera donc tous les villages qui rembourseront et pas une seule)

Il n'a pas demandé le remboursement des impôts mais des surtaxes, ce qui ne pénalise nullement la mairie.

La mairie veut se faire de l'argent sur le dos des blessés de guerre ? Shocked

BRAVO ! C'est la meilleure !

J'ai fait ce que j'ai pu pour les blessés, mais je ne peux rien devant l'immobilisme de certains. Allez, laissez les de coté, ils seront s'en souvenir.

Vous aviez demandé un estimé du cout sur la base de la croisade, sauf que vous allez juger d'une mesure sur les conséquences d'une bataille bien précise. Or c'est le principe qu'il faut adopter et non voir si la croisade couterait trop cher ou non en dédommagement.

En résumé, croisés de MS, si le parlement juge que vous dédommager aujourd'hui lui couterait trop cher, ils rejetteront le dédommagement pour les futures batailles.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

On touche ici la question pratique du remboursement des pénalités mais aussi vu que c'est à l'ordre du jour de celui de l'exemption des impots.

Pour les pénalités, c'est triste à dire mais c'est a la mairie de s'en charger : il faut se mettre d'accord avec le soldat pour une heure, a la rigueur il screen sa fiche d'imposition avant de payer, la mairie voit l'evenement dans son bureau et lui rembourse le trop percu. Seule la mairie a l'info dans ses evenements donc elle est la plus qualifiée pour rembourser les pénalités. L'opération est blanche pour elle vu qu'elle percoit quand meme l'impot de base.

Cela pose la question des exemptions, car la on touche réellement à l'impot que paye la mairie et j'estime que ce n'est pas au maire de tenir le listing des blessés qui doivent etre remboursés, ceux qui ont été payés pour ensuite répercuter ce remboursement au niveau du CAC pour déduire les x écus des x soldats qui sont revenus ... le CAC devant en toute logique vérifier que telle personne a x champs et échoppes ... bref tout simplement ingérable.

CONCLUSION
La mairie doit rembourser les pénalités, elle a l'info dans ses evenements et elle seule sait combien elle a levé d'impots il y a 15j, 1 mois voire 2 mois avant.

L'armée doit gérer les éventuelles exemptions d'impot de ses troupes en intégrant le tout dans les soldes des militaires : elle traite le nombre de champs et échoppe des soldats, elle integre ca dans sa paye et c'est simple.

Tout cela amène à constat : il faut un registre des impots levés pour chaque ville ... cette information n'existe pas mais elle est obligatoire si on parle exemption. Vu les délais entre blessures et retour (au moins 2 mois) si on ne garde pas de trace alors ca va etre compliqué de vouloir exempter, et je ne suis pas sur que tous les maires notent le montant des impositions ni les dates.
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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

J'ai mélangé... Qu'on change ce titre alors car ça porte à confusion...

Pour la surtaxe d'accord mais les militaires n'ont qu'à contacter les maires car on a un certain nombre d'évènements pour vérifier le paiement... Je suppose que Francoisol me contactera et je ferai le nécessaire!

Pardon ? Nous avons pris en compte tous les militaires comtois présents : ceux de l'armée de jontas compris.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Expansif Inscrit le : 18 Jan 2008 Messages : 592 Localisation : Poligny

Sunny arriva dans la discussion avec la certitude qu'elle était un peu en retard sur les échanges. Elle fit signe de tête à Gildecrotch qui lui avait parlé la veille d'un problème qui le préoccupait :

- Salut, j'en ai parlé à la mairie et je crois qu'il n'y aura pas de problèmes. Nous te rembourserons les intérêts. Viens me voir à mon bureau et on discutera de tout cela.

Sunny sourit à la ronde et prit note mentalement du commentaire de Val concernant un registre des dates et des montants des impositions de Poligny pour l'avenir.
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Mlle_Sunny
Ex-mairesse de Poligny
27, Allée des Embrumes, Poligny

En parlant de dédommagement, (juste pour mon info perso hein), une épée cassée ou un bouclier cassé c'est remboursé?
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Debenja von Riddermark
Comte de Villers Buzon
Vicomte de Marnay
Seigneur de Patronay

Chancelier

Le sujet est toujours en discussion ici : http://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/armee-a-lire-retour-agora-dedommagement-des-militaires-et-civils-partis-en-guerre-t18266.htm
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Merci pour l'info.
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Debenja von Riddermark
Comte de Villers Buzon
Vicomte de Marnay
Seigneur de Patronay

Chancelier

Le sujet est en discussion, mais certains freinent des 47 fers !

Je vais parler du sujet des champs qui est évoqué en séance publique :
J'ai un champ avec des vaches, un autre avec des cochons.
J'ai été obligé de laisser mourir des bêtes car je ne pouvais pas les faire abattre faute de liquidités.
Quand j'en ai eu, il m'a fallu acheter à manger (et je peux vous assurer que Genève, c'est la porte à côté mais on se croirait à l'autre bout du monde tant les prix sont différents.
De plus, pas moyen de travailler tous les jours puisque leur maire a sorti une loi étrange : Le travail est réservé aux niveaux 0 et 1 les vendredis.
Et sans parler de la perte des armes ! J'ai lu que certains pensent à prêter une arme pour une arme perdue. Donc si je comprends bien, si on perd quelque chose que l'on a acheté POUR SOI mais que l'on a utilisé (et perdu) POUR LE COMTE, tant pis pour nos. On n'avait qu'à pas y aller...? Je crois que je sais ce qu'il me reste à faire la prochaine fois.
Aviser tous les civils qu'il vaut mieux rester chez soi à faire des bébés; C'est plus agréable et le Comté sera content. Ca fera des impôts supplémentaires dès qu'ils auront grandi.

DONC :

Pas moyen de gagner assez pour manger ET faire travailler quelqu'un sur son champ. Ensuite, les produits du champ (si on a réussi à faire travailler quelqu'un) restent dans la propriété. Ils ne sont pas perdus, mais en quelque sorte "consignés".
Ne me dites pas que dans ce cas il n'y a pas de préjudice.
Et pour info, se trouver dans une ville hostile n'est pas très agréable.
J'ai réussi (une fois) à acheter 2 pains à un prix très raisonnable.
J'ai reçu une missive me disant que ces pains étaient réservés aux Genévois.

Je vous ai vu palabrer pendant des jours et des jours au parlement, mais il n'y a aucune avancée.
Allez vous faire quelque chose pour nous, oui ou non ?

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On est un petit peu hors du sujet, mais je comprend ce que dit Gilde.

De un, je trouve qu'une discutions sur les armes perdue est inutile Rolling Eyes

elles auraient du être remplacées directement au retour des hommes. Ca aurait été le minimum.

Pour ce qui est du manque de nourriture des hommes présent dans nos armées, je pense qu'on doit apprendre de nos erreurs et prévoir pour les prochaines expédition un excellent stock de nourriture dans nos armées avant de partir.

Maintenant, on a appris de la Savoie l'année passée. On sait que nos champs et nos récoltes sont "consignés" comme le dit Gilde.

Donc a discuter maintenant, et pour le futur et nos prochains problème, pour un dédommagement minimum de prévu. Un montant fixe que l'on peut dire : vous partez en guerre avec nous, et bien voici tel somme d'argent pour vous prendre avec vous au cas ou. Et voici tel somme qui vous sera donnée à votre retour pour votre effort de guerre. Et entre, vous avez la paye de l'armée.
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Debenja von Riddermark
Comte de Villers Buzon
Vicomte de Marnay
Seigneur de Patronay

Chancelier

Gild te conseille vivement de changer de cultures dans ce cas...

Changer de cultures ? Et puis quoi encore ? Je cultive ce que je veux ! Si le parlement ne veut plus de moi comme civil combattant, soit !
Mais qu'ils le disent.
De toute manière, lorsque je vois comment ils rechignent à aider ceux qui se sont retrouvés dans la difficulté pour eux, je pense qu'il n'y aura plus beaucoup de civils pour accepter de les suivre.
Ou alors il faut changer de parlement.
Tiens... C'est une idée ça !
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Dussè-je y passer ma vie, je te vengerai mon fils.