[LOIS] Nettoyage de printemps

Voilà, j'en ai déjà parlé à pinss, et celui ci semblait favorable au projet. Il s'agit de réorganiser un peu nos lois dans un ordre logique dans lequel on puisse s'y retrouver un peu plus.. Pour mener à bien le projet, le poste de secrétaire eut été parfait, malheureusement je n'ai pu l'obtenir (mais on s'arrangera) ^^

Le principe de base est simple, créer quelques sous parties (ex: chartes (et oui j'y tiens ), decret..., même si actuellement on en a encore peu.. pour créer cela il faut être admin forum), mettre au point des topics avec toutes les lois sur tel ou tel sujet (un peu le principe des livres actuels, mais étendue sur la (quasi) totalité de nos archives de lois), bien évidemment si quelqu'un a des suggestions quand à la classification, ou des bras à apporter au chantier, il est le bienvenue Si quelqu'un est contre, il peut aussi se manifester
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Max De Mazière
Ex- un peu de tout

Tout est fait la bas : http://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-de-l-ordre-des-juristes-f57/

L'ordre des Juristes revoient toute l'organisation du codex What the fuck ?!?

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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

Nan justement, là bas en principe c'est apporter leur aide pour le juridique etc... ils preparent aussi une organisation du codex, à la fois le fond et la forme du rangement (en remaniant et tout il me semble) etc.. et là ça prend du temps, d'ailleurs c'est plus trop actif ces derniers temps malheureusement (depuis un ptit moment même que Confused

)... Quand on en a discuté avec pinss, c'est surtout pour reclasser les lois actuelles, parfois (même souvent) perdues dans les archives (des topics, des sous parties pour diviser ce qu'il faut diviser etc..). Quand les travaux fait dans ce bureau sera terminé, ce sera beaucoup plus simple de reprendre et trier, et en attendant on devra pas attendre pour pouvoir retrouver une loi qu'on cherche sans succès.. Bref, temporaire ou pas ça permet une meilleur lisibilité et accessibilité, moi je trouvais ça intéressant ...
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Max De Mazière
Ex- un peu de tout

Je suis d'accord, cela porte bien son nom, car je pense qu'on doit faire ca tous les ans justement Mr. Green

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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

Maintenant faut trouver les différentes sections que nous voulons faire ainsi que classer les différents topics dans chaque sections, fastoche non? Mr.Red

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Maitre d'arme de l'Ordre des Lames

IG : Charlie_lebrown

euh,... j'veux bie d'autre explications Mr.Red

le codex, actuellement, il n'est pas deja sectionné? en differente thématique?....

mais s effectivement mister codex sur patte juge qu'il y a besoin d'une reorganisation, c'est certainement q'il doit s'y perdre un peu, et donc que l'organisation n'est peut-ere pas optimum,...

ensuite, moi perso,... pour cellles qui m'interessent je navige dans ces vagues de textes.

mais peut etre que vous parliez de classifier de meme decret et autre texte en ce genre,...

Oui il y a déja une organisation la.

Le soucis c'est la mise a jour.

Il manque surtout un index Mr. Green

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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

bon si c'est seulement un index qui vous manque,... oui,..je pense que c'est dans la mesure du possible, de travailler la dessus Mr.Red

Index oui, mais aussi et surtout (et même plutôt^^) regrouper les lois qui ont des liens..., en topics... on s'y retrouvera mieux, pis après y aura des choses à separer (decrets, chartes... déjà dit ça Mr. Green

) donc voilà.

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Max De Mazière
Ex- un peu de tout

Comme l'a dit Vala c'est la mission confier à l'odre des juristes pour les codex comme pour son index.

Mais il est vrai que ca dort depuis mars...

Voici ou se situe le débat : http://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-de-l-ordre-des-juristes-f57/analyse-du-codex-franc-comtois-t14773.htm
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Nan c'est pas pareil, déjà dit (pis bobyzz, vala nous donne le lien quelques messages au dessus quand même...) Mr.Red

Là bas non seulement ils preparent (ou plutôt préparaient..) une restructuration des lois par ce nouveau codex, mais en plus il devrait y avoir remaniement de l'apparence des lois, avec titre, sous partie, etc.. et les lois rangées dedans. Ici c'est plus du boulot de rangement, on réunis toute les lois d'un même sujet etc... (en gros, voici leur methode de travail affichée là bas : Analyser l'existant ; Proposer une réorganisation (un nouveau plan) ; Intégrer les textes dans le plan en nettoyant les textes qui ne sont plus appliqués ; Signaler les points qui mériteraient une nouvelle loi . Nous on fait que regrouper l'existant, sans l'analyser (enfin pas en profondeur pour trouver des erreurs à corriger, vu que c'est leur mission) et le réorganiser suivant un plan basique, le gros exemple passe partout, réunir toute les chartes, qui sont un peu eparpillées à force, bon y a d'autres exemples..) Et justement, à la limite, là ça nous permet de nous y retrouver, et quand le boulot sera fini là bas, ce sera plus simple d'application...
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Max De Mazière
Ex- un peu de tout

Oui désolé j'avou je suis aveugle pale

Mais pour ma défense c'est un vrai bazzard Dole et courir sur tous les différents sujets et rubriques c'est pas évident pour les petits nouveaux comme moi Exclamation

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C'est lié, une nouvelle organisation des Lois implique un nouveau rangement : c'est plus ou moins ce qu'ils proposent et c'est plus ou moins ce qu'on a essayé de faire.

Rien que la question des salaires, dans chaque texte on avait une mention du salaire, le tout éparpillé partout, maintenant on a tout centralisé.

Pour le rangement, moi même je m'y perds un peu et ne retrouve pas grand chose, mais le fait est que c'est quand meme mieux qu'avant. Il y a aussi le fait qu'un rangement qui convient à une personne ne convient pas obligatoirement à une autre.

Par exemple, tu proposes de regrouper toutes les chartes, c'est tres bien effectivement, un nouveau chapitre rien que pour ca, mais pour le reste, je suis plutot sceptique Mr. Green

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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

Max, ce que tu proposes correspond déjà à ce qu'à fait l'ordre des juristes. Ils ont pas voulu que je lance le rangement car ils avaient pas fini.

Quitte à passer du temps dessus, autant le faire bien et une fois pour toute.
J'avais personnellement ranger 2-3 trucs, car quand je vois qu'une modification est postée après le texte principal au lieu qu'il soit modifié, il y a rien de plus pénible.

Autant relancer les juristes, mais là, il y a déjà pas mal à faire.
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Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Prime Capitaine

Moi je voyais quand même une nuance...

Pis je maintiens que le temps consacré à ceci, c'est du temps en moins pour quand les juristes seront prêts.. Même un tout ptit rangement de rien du tout permettrai d'y voir plus clair en attendant.. 'fin bref, ils font quoi les juristes en ce moment? Mr. Green

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Max De Mazière
Ex- un peu de tout

Ils vont bientôt accueillir les avocats Mr. Green

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Sirius de Margny-Riddermark.

Voilà comment j'avais pensé faire, mais faute de temps et personne disponible, impossible à mettre en oeuvre.

- créer une partie où on ré écrira les lois
- la codification a été proposée et retenue pour le code militaire, il faut donc en tenir compte
- faire par livre : recopier les lois selon les commentaires des juristes en :

* incluant la codification

* faisant relever les lois à supprimer ou modifier

* faire relever les peines (là, faut se rapprocher de la commission de la justice) et surtout relever les lois qui n'en prévoient pas (il faut toujours mettre dans une loi l'infraction et la peine en cas de non respect)

* faire relerver toutes les variables qui doivent être sous forme de decret : exemple code militaire, je vais retirer le montant de la paie qui fait l'objet d'un décret)

* une loi n'apparait que dans un seul texte ! sinon, quand on a révise, on change à l'un et non à l'autre.
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Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Prime Capitaine

oui,.. je suis d'accords,...

mais cela revient,. simplement a une tenue a jour u codex,.. et à une reecriture,.. pour le rendre plus fonctionnel,...

mais ce n'est en rien une réorganisation (et cela me rassure)

En fait, la commission de la justice devait mettre à jour leur tableau des infractions avec les peines à titre indicative.

On a trop de lois prévoyant la haute trahison par exemple, mais rarement la trahison.
On a des lois sans peines et quand il faut inculper, c'est pas évident : selon le proc, la mise en accusation est différente, ce qui n'est pas normal.
Et on a des lois qui prévoient la peine.

On peut en effet indiquer la mise en accusation et en référer au tableau, cela me parait plus judicieux.

Dans le tableau des peines du juge et proc, il n'est pas mis de circonstances aggravantes comme la récidive, et ça a aussi posé des problèmes.

En fait, à chaque mandat, ce souci est soulevé et tous ont été d'accord pour refaire ce tableau en gardant la liberté d'action qu'ont le pro et juge actuellement. (faut tenir compte de la nouvelle charte du juge)

Le souci est qu'il fallait passer un temps énorme sur les lois qui devaient être ranger, il a donc été prévu de le faire en même temps.
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Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Prime Capitaine

En fait, en ce qui concerne la mise a jour du Codex, ce point devrait etre intégré dès la rédaction des textes, car a la fin on se retrouve avec des textes qui parlent de la meme chose en disant le contraire.

Le texte sur l'ordre des avocats en est le parfait exemple, en ce qui concerne l'information du prévenu par la gendarmerie : cette notion doit apparaitre dans la procédure judiciaire (ou une autre je en sais plus) afin que le nouveau gendarme en arrivant sache quoi faire ... car ce qu'il va se passer la, il va envoyer les courriers, vous lui direz qu'il a oublié d'informer le prévenu ... il vous renverra a la procédure et vous au texte des avocats ... vous aurez raison tous les 2, mais dans la logique, un gendarme doit-il aller lire les statuts de l'ordre des avocats pour faire son travail Wink

Ce soucis, concerne un point, mais au fil du temps, a chaque nouvelle reforme, ca s'est stratifié, une nouvelle loi étant ajouté sans que l'ancienne ne soit corrigée (meme si on essaie de le faire) ... cela devient donc vite ingérable.

Rédiger un texte est assez compliqué, cela devient tres difficile quand il faut connaitre les connections entre différents textes et quoi abroger.
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Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

La procédure judiciaire a été refaite il y a peu de temps, Sirius y a participé et je crois bien qu'il y est question des avocats et même du recours en appel.

Vala, tu ne mélanges pas un peu la discussion sur les avocats et celui-ci ?
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Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Prime Capitaine

Si je remets la main dessus, je vous dirais ça...
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Sirius de Margny-Riddermark.

Il y a pas... j'ai vu ça en répondant au texte sur le cabinet d'avocat.
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Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Prime Capitaine

Donc à rajouter. Je verrais directement avec Imladris ce qu'on peut faire.
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Sirius de Margny-Riddermark.

Davina, pour rendre plus fonctionnel, remettre à jour etc.. je pense que c'est bien une question de réorganisation, on doit pas avoir la même notion du terme^^

Max, c'est déjà ranger en livres et franchement, il suffit de s'y mettre. On a déjà un gros morceau de commenter.
Là, tu perdrais du temps pour rien.
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Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Prime Capitaine

Mais tu as dit qu'ils ne veulent pas qu'on commence avant qu'ils n'aient terminé leurs commentaires justement...

Autrement, si on peut s'y mettre dès maintenant, je suis plus que partant pour foncer (avec le pont de ce w-e j'ai du temps pour^^)

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Max De Mazière
Ex- un peu de tout

Heu... vous êtes là? Mr.Red

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Max De Mazière
Ex- un peu de tout

Oui oui.

Bon, déjà, commençons par les relancer et créer le local pour y travailler.
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Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Prime Capitaine

ensuite,.. sauf erreur de ma pat,.. les juriste sont la pour aider à la comilation redaction des loi,... aussi l'on peut faire du travail sans forcement pour autant les attendre,... ils nous feront des remarque si il y a des chose que l'on fait mal,... c'est tout!