PROJET2 Une constitution prête à l'emploi

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Salut à tous Very Happy

L'histoire de la constitution traîne depuis un moment déjà. Il y a eu de l'écriture, des débats et le sujet paraît tellement vaste qu'on craint de ne jamais arriver à réaliser un texte entier et définitif. Les débats ont fini par se tarrir ici et il est temps de passer à la vitesse supérieur : rédiger un texte et le soumettre au Parlement.

J'ai donc repris ce qui a été fait, je l'ai arrangé et complèté à ma sauce. Ce texte qui sera publié sous l'appelation [PROJET2] comprend 6 livres organisés de la manière suivante :

Livre I De la Franche Comté
Livre II Le pouvoir législatif : Le PArlement Franc-Comtois
Livre III Le pouvoir exécutif : le COnseil de Franche Comté
Livre IV Le pouvoir judiciaire
Livre V Le maire
Livre VI De la révision de la constitution

Les principales inovations sont les suivantes :

-Séparation stricte du pouvoir législatif et de l'exécutif. Organisation du travail en fonction de ces 2 domaines de compétence.
-Création du poste de "Président du Parlement" qui sera à la fois un contre pouvoir du Comte et une aide précieuse dans son travail.
-Les parlementaires ne seront plus les conseillers. Ils seront les personnes suivant sur les listes électorales.
-Création d'une Haute Cour de Justice et d'une procédure d'engagement de la responsabilité des conseillers et des maires
-Institutionnalisation des Commissions spéciales

Ce texte publié, j'engage le Parlement à s'en saisir pour débattre et adopter une version amendée. J'espère qu'à travers cette commission, l'agora ou l'ordre des juristes, le peuple pourra participer en partie à ces débats.

Pour que les interventions soient efficaces, je ne saurais trop conseiller de mettre une règle : chaque post doit être une contre proposition écrite à tout ou partie du texte existant.

Pour que les parlementaires s'y retrouve, il faut un topic qui référence les points discutés.

Enfin, je conseille de ne pas discute la forme et l'organisation du plan parce que sinon on s'en sort plus.
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Flute, je voulais justement discuter de ca, non pas pour la remettre en cause mais surtout pour vérifier qu'elle est bien compatible avec une future intégration IG

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Si la COmtesse est d'accord, on pourrait en discuter à différents niveaux : parlement, commission, agora...

Le but c'est pas d'empêcher les gens de s'exprimer et surtout d'imposer le machin. Le but c'est de proposer un socle, une base de travail et de laisser tout le monde se déchainer Mr. Green

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La comtesse voudrait surtout un lieu unique.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Tu as raison il faut pas que ce soit trop le bordel entre différents lieux. L'essentiel c'est de savoir avant toute chose qui doit discuter de l'affaire. Moi je dirais que ce sont les parlementaires, mais pas seulement. Il faudrait des notables aussi. Ca fait longtemps que c'est lancé et c'est un peu le résultat de l'expérience de tous. Il faudrait réfléchir à ça avant toute chose. Wink

En fait je prendrais les personnes volontaires qui ont participé ces 6 derniers mois soit en tant que maire, soit en tant que parlementaire/conseiller
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Je vais faire des archives pour la commission et les discussions se tiendront ici.

Les parlementaires sont contraints à intervenir Mr. Green

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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Tu les contraints comment ? avec ton petit fouet ? tu peux me contraindre hein, je suis pas là ... faut me forcer a venir Wink

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Et les autres? Very Happy

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Je verrais ça Very Happy

Bon, j'ai fait les archives en lecture seulement.

Je ne laisse ici que les livres 2.

J'imagine que pour un point particulièrement litigieux, il faudra ouvrir unsujet en précisant bien d'où provient le point en question pour pouvoir ensuite mettre à jour.

Eldo, tu es responsable de la tenue des débats ici Wink

Et rien à voir : l'ordre des juristes à ses bureaux. Faut voir le coté pratique maintenant.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Merci Macricri Very Happy

Je vais m'occuper de la décoration de l'Ordre.

Y a un truc qui m'interpelle quand même ma Comtesse. Je m'aperçois avec plaisir que tu es en train de faire des travaux fort judicieux, mais ces travaux ne devaient-ils pas avoir lieu dans un nouvel endroit? Mr. Green

Pour la tenue des débats, j'espère que je vais m'en sortir. Je sens que ça va partir dans tous les sens. En plus vu l'énergie que j'ai dépensé là-dedans je vais être très sensible, trop, aux inévitables critiques, remembrements... J'aurais préféré laisser mon bébé en pature aux fauves, mais bon j'imagine qu'il faut encore un peu de courage...
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C'est en test pour voir si ça va ou pas.

Ainsi, dans le nouvel endroit, on saura déjà si c'est fonctionnel ou pas. Wink

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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Et alors t'en penses quoi? ^__^ Moi je trouve ça pas mal, mais je suis objectif pas vrai?
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Je n'ai pas eu le temps de dispatcher les sujets.
Mais il me faut adapter une chose : mettre tout l'executif caché ne me plait pas trop.
Et puis, avoir la moitié des débats en double non plus.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

J'ai fait mon petit passage Mr. Green

J'ai noté 2 différences dans la numérotation des livres 5 et 6.

J'ai corrigé sur le texte proposé dans le projet2, gardant ce qui était annoncé sur le panneau.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial