[PROJET1] Livre III Le Franc Comte

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1519

LIVRE III Le Franc Comte

Article 30

Le Franc Comte est le représentant de la Franche Comté dans les provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles et signe les traités ratifiés par le Parlement.

Article 31

Le Franc Comte représente la Franche Comté au Haut-Conseil impérial. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions au Parlement.
Il transmets au Haut Conseil les doléances que lui remet le Parlement de Franche Comté

Article 32

Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine, le Prévôt et le Connétable il dirige les armées provinciales.

Article 33

Le Franc-Comte assure la présidence du Parlement. A ce titre, il mène les débats, décide de l'ouverture ou de la clôture des sujets, du lancement des votes.
Il propose les décisions parlementaires et réclame l'état d'urgence

Article 34

Le Franc-Comte est le chef du Conseil de Franche Comté, il nomme et révoque les autres conseillers qui lui doivent obéissance.
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Réservé Inscrit le : 05 Juin 2007 Messages : 79

Quelques remarques sur le livre III.

Remarques générales :

Désolé par avance de critiquer la forme et non le fond de vos propositions, ce que je vais dire et même à la limite du hors sujet. J'ai déjà fait la proposition il y a quelques mois, ne serait-il pas plus simple de renvoyer le Comte à ce qu'il est : un Conseiller ?

En effet la pertinence de faire un livre pour 5 - 6 articles (exception faite du livre I) me paraît très faible. De plus le Comte tiens son poste d'une élection indirecte et reste donc avant tout un Conseiller, particulier je vous l'accorde, mais Conseiller tout de même.

De plus si nous créons une procédure de mise en accusation des Conseillers, le Franc-Comte serait également concerné.

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1519

Là-dessus je suis très partagé. On peut effectivement renvoyer le Comte à son simple rôle de conseiller, d'animateur. Sauf que le Comte est vu de l'extérieur et même je pense de la majorité des Franc-Comtois, comme le symbole du pouvoir politique en FC, la personnalisation de notre province.

Moi je serais pour au contraire renforcer son rôle, lui donner le pouvoir d'arbitrer les différents, de faire des choix, de lancer une dynamique. Je vois trop souvent des Comtes timides sous la tutelle du Parlement qui tourne en rond. Le Parlement a besoin d'un guide s'il veut être efficace.

Pour moi le Franc-Comte doit prendre des décisions, imposer sa volonté et veiller à ce que nos réactions face aux événements ne soient pas trop tardives.

Il doit aussi se concentrer sur l'aspect international et bosser plus étroitement avec le chancelier. Le chancelier est un ouvrier de la diplomatie, il fonde et entretient les relations quotidiennes, il aide le Franc-Comte dans ses décisions.

C'est vrai que ce livre sur le Comte est trop peu touffu. Je vous avoue que je pensais pouvoir mettre plus de choses. Mais on peut aussi y réfléchir ensemble.

D'autre part, je crois qu'il faut vraiment dégager le franc-comte de l'administration du forum, du fonctionnement du Parlement. C'est lourd à gérer et c'est une tâche qui devrait revenir à un personnage moins emblématique.
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Je n'ai pas dit qu'il s'agit de minimiser le rôle du Franc-Comte. En fait je vais relancer un débat (mon premier débat avec Eldorach), de la pertinence de présenter la Constitution par pouvoir.

En effet lors de ce premier débat j'étais tombé à bras raccourcis sur Eldorach pour lui dire qu'il était abusif d'employer les termes de pouvoir exécutif et pouvoir législatif tant il y a fusion entre les deux de par le vote des Conseillers et leur poids relativement aux Maires.

Après réflexion et vu la tournure que prend la future Constitution, je pense qu'une relative séparation de pouvoir est défendable.

Bref pour revenir à nos moutons... Peut-on réorganiser avec un livre pour l'exécutif (Comte + Conseillers) et un livre pour les Parlementaires (Conseillers + Maires) pour terminer avec un livre sur les pouvoirs locaux ?

On prendra le temps de s'écharpper gentillement avec Eldorach sur la place de l'exécutif par rapport au législatif par la suite Very Happy

C'est ici qu'on mettrait la façon dont le franc comte serait désigné ?

On ajoute un article ?

Et pour l'attribution des postes aux conseillers ?
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Merci pour cette remarque très pertinente. Il faut ajouter deux articles, l'un sur le mode d'élection du Franc-Comte et un autre en ce qui concerne la nommination des conseillers.

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1519

Attendez. Il faut bien séparer le FC du Conseil.

Donc l'élection du Franc-Comte doit être définie dans une partie dédiée au Franc-Comte.

La nomination du Conseil, le rôle du secrétaire doivent être définis dans une partie dédiée au conseil.

Après on peut les rassembler dans le même livre "pouvoir exécutif".

Mon cher Wojciech contrairement à ce que vous pensez je partage totalement votre avis sur le manque de pertinence de la division en pouvoirs. Very Happy

L'interface in game ne permet pas de bien les différencier et c'est pour ça qu'à la base j'ai proposé de faire des livres par institution. Seulement le côté pouvoirs est quelque chose que tout le monde comprend et qui permet de bien schématiser l'organisation.

Pour bien séparer les pouvoirs, il y a une solution :

-que les affaires courantes soient décidées au Conseil. Plutôt que de parler de l'invasion imminente de telle ou telle province au Parlement, on en discute au Conseil. Chaque conseiller et chaque maire possède un bureau et une salle commune permettant de discuter des problèmes courants (chose qui ce fait aujourd'hui au Parlement). Les décisions se prennent rapidement, sans vote, avec le pouvoir de trancher pour le Franc-Comte.

-les lois, les traités sont votés au Parlement qui ne servira vraiment plus qu'à ça.

Sinon je vois pas comment on peut avoir rp un pouvoir exécutif et législatifs distincts alors que l'interface ingame ne fait pas de distinction.
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Etant donné que tu parles du chancelier, me suis dit qu'on pouvait parler du secrétaire, puisqu'il travaille en collaboration avec lui tout comme le chancelier Smile

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Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1519

Oui c'est vrai qu'on peut voir ça comme ça. J'ai mis le chancelier et le capitaine pour affermir l'autorité du Comte dans ces 2 domaines. Je trouve celui du secrétariat moins fondamental Mr. Green

Mais on peut le rajouter, ça me pose pas de problèmes Wink

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Le secrétaire détient toutes les clés.. il peut donc tout voir, même la sécurité intérieure, sans avoir forcément l'accès lié à son poste (un bailli secrétaire n'a rien à y faire contrairement à un connétable secrétaire).

C'est pas rien non ?

Enfin; la gestion des débats paraient tellement bénine, et c'est ça qu'on voit, mais n'oublions pas la fonction HRP qu'est la gestion du chateau.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Rien n'empêche de se répéter lorsqu'il s'agit d'une différence de point de vue (Comte - Conseiller) et de faire les rappels qui s'imposent. C'est effectivement moche et lourd, mais c'est efficace.

Loquace Inscrit le : 05 Déc 2005 Messages : 744

Je suis pour un livre spécifique au comte car si lorsque tout va bien, il n'est effectivement qu'un simple conseillers avec quelques prérogatives, en situation de crise, tous le sregards se tournent vers lui. Du coup il doit être blindé dans les actiosn qu'il entreprend! Lui faire un livre, c'est reconnaître sa préséance sur les autres.

Ca vous gênerait de faire des remarques dans les sujets concernés ? Comme par exemple, un livre sur le Comte dans la partie sur le plan...

Il est où ce sujet ?
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Cela se trouve par exemple dans la partie nommée : Plan détaillé et présentation.

Mais tout va être mélanger.. j'avais cru comprendre qu'il fallait parler dans le livre adéquate.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Bavard Inscrit le : 07 Aoû 2007 Messages : 1100

Je suis passé rapidement.

Alors le mode d'election du Franc Comte je suis pour que l'on le laisse au libre choix des conseillers. Pas besoin de réglementer tout tout le temps.

Ensuite le Franc-Comte doit aussi être le noble à la tête du fief de Franche-Comté. La courronne sur son blason le montre il est comte.

De plus je rejoins Eldorach le Franc-Comte doit avoir plus de pouvoir qu'actuellement.
Sa parole par exemple en diplomatie doit officiellement être celle de la Franche Comté même si l'ambassadeur à passé 3mois à faire l'inverse de ce qu'il fait.

Quand au fait qu'il confie ses rôles je suis contre.
En effet il le fait mais ca à pas à rentrer dans la consitution, sauf si il y a un livre du rôle des conseillers. Livre qui devrait être une annexe à la consitution (donc précisé dans celle ci) pour être plus facilement modifiable selon les besoins.
[Edit : je viens de voir que ca rejoint le livre "Conseil executif" donc j'irais parler de mes idées la bas. Toutefois je précise que donc il y a une sorte de doublon inutile dans ce projet de consitution.]
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Fingal II.