[PROJET1] Livre III Le Franc Comte

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1519

De toute façon nous LJD on est pas du XVe Mr. Green

Donc l'essentiel c'est que ça tourne et que ce soit compréhensible de tous.

Tu pourrais choper un exemplaire de leur constit? Very Happy

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Oui je vais essayer de retrouver ca Wink

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Debenja ne flood pas, c'est le flood qui est Debenja

La fleur en bouquet fane, et jamais ne renaît !

"La guerre ! C'est une chose trop grave pour la confier à des militaires." G. C.

"Je ne flood pas, j'exprime ma pensée" Moi

Bah sinon j'avais déjà pensé à un truc... En fait, rien n'oblige les Conseillers IG à être des Parlementaires édictant des lois. Donc on pourrait très bien faire appel aux suivant sur les listes électorales, en gardant les proportions etc etc. Ici je ne suis pas convaincu de son efficacité, mais si on voulait séparer les pouvoirs, je pense que ce serait un bon début.

Pour en revenir nos moutons, j'aimerais proposer ma version de ce livre. Non pas que j'essaie de faire concurrence, mais j'ai lu quelque part que l'idéal était d'avoir deux livres différents sur base desquels travailler, pour en concevoir un troisième bien mieux encore. Wink

Article 30 :

Le Franc Comte représente le Chef suprême de la Franche-Comté. Il représente la Franche-Comté auprès de toute institution, état, Ordre ou armée.

Article 31 :

Le Franc Comte est élu à la majorité par vote des Conseillers deux jours après la nomination de ceux-ci.

Article 32 :

Le Franc Comte est responsable des décisions et actions entreprises durant son mandat.

Article 33 :

Le Franc Comte peut déléguer son statut, son autorité ou ses fonctions à toute personne qu’il jugera compétente. Néanmoins, les charges de Conseillers doivent être accordées aux Conseillers dûment élus.

(Par l’article 32, je veux exprimer le fait qu’un Comte peut donner toute autorité à un groupe armé pour arrêter telle personne. Ce groupe pourra parler et agir au nom du Franc Comte.)

Article 34 :

Le Franc Comte préside le Parlement de Franche-Comté. C’est à lui que revient la responsabilité d’ouvrir, de mener, de gérer et de clôturer les débats et les votes. Il réclame l’état d’urgence.

Article 35 :

Le Franc Comte ne pourra abuser d’aucun pouvoir ni influence sur l’issue d’un procès de justice.
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Ex...un peu de tout ^^

Membre de l'Ordre des Choux.

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1519

Au contraire Cartil, c'est exactement ce que j'attends Mr. Green

Il faut pas qu'on est 100 versions mais il faut de la réécriture, de la confrontation...

Sur l'article 31 :

Bon je jette un oeil à ça et j'intégrerais tout ça au pavé que je vais proposer d'ici la fin de la semaine. Promis je ne disparaîs plus comme ça.

Mais c'est ce que je disais mon petit Eldo ! Very Happy

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1519

Si on joue à "Imaginons" je peux aussi démontrer que le système de l'élection du Comte est dangereux. Very Happy

Imagine qu'il y ai 3 listes. Une ultra-compétente, modérée... et les 2 autres plus douteuses, voire franchement douteuse. La première arrive largement en tête mais ne fait que 49% des voix. Par la magie de la répartition de sièges, elle n'en a que 5. Les 2 autres avec respectivement 4 et 3 sièges s'associent. Et bien dans ce cas, le système de désignation de la tête de liste imposée nous sauvent d'un extrêmiste et d'un boulet, alors que l'élection qui permet les associations, les tractations politiques et les magouilles nous expose au danger.

Tout ça pour dire qu'il n'y a rien de parfait et que le système de désignation automatique n'est pas plus mauvais que l'autre. L'argument du risque n'est pas un vrai argument puisqu'on peut le retourner et on sera toujours exposé aux dérives. Après d'autres mécanismes évitent les dérives :

-le parlement avec les maires qui peuvent éviter les lois scélérates ou les dérives tyranniques
-le peuple qui peut ouvrir la bouche et virer au bout de 2 mois le salaud de Comte tyran ou même avant si il prend les armes Wink

En revanche la désignation automatique présente des avantages non négligeables et tangibles :

-Ca limite la technique des 2 listes et à terme on reviendra sur quelque chose de plus raisonnable
-finies les discutions récurrentes après chaque élection
-il y aura moins de risques de clans et de bipolarisation du parlement

Mais on peut effectivement discuter de ce point particulier ailleurs. Je vais le noter dans mon callepin Very Happy

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Bavard Inscrit le : 07 Aoû 2007 Messages : 1100

Oui mais ton Comte représentera déjà 51% de la population, ce qui en fait un Comte plus démocratique ! Mr. Green

Nan mais sérieusement, je propose qu'on laisse ce que j'avais mis, c'est une phrase simple qui ne détaille rien. Et ensuite, on peut édicter une loi à propos de l'élection du Comte, mais je ne suis pas pour inscrire ça directement dans la Constitution, c'est un point trop sujet à polémique je pense. Et puis en cas de besoin, on aura peut-être besoin de le modifier, et il vaut mieux qu'il ne faille pas retoucher à la Constitution pour ça je pense. Wink

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Ex...un peu de tout ^^

Membre de l'Ordre des Choux.

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1519

Justement Cartil. Le but de la constitution c'est pas de laisser planer des doutes, c'est de régler des polémiques. Une fois qu'on aura fait notre choix et qu'il sera gravé dans la constitution, il y aura plus de polémique. C'est un choix à faire définitivement pour arrêter les discussions à chaque fois. Very Happy

Peu importe que le Comte soit démocratique, le Comte doit être efficace, ce sera sa seule qualité appréciable. La démocratie, c'est le Parlement qui l'incarne pas le Comte. Ca veut pas dire qu'il n'est pas démocrate, ça veut dire que son rôle c'est de prendre des décisions plus que de représenter le peuple.

Le Franc-Comte représente la FC, le Parlement son peuple
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