[PROJET1] Livre I De la Franche Comté

Je le concède, mes capacités juridiques sont quasi nulles, je me contente de vous donner les données brutes et laisse vos esprits remodelé tout ca et le faire entrer dans le bon chapitre Mr. Green

Voilà la proposition que je ferais après les multiples débats que nous avons eu sur ce livre I. Je n'ai pas véritablement fait une réécriture, mais une adaptation.

Cette version me convient tout à fait ! Il reste à régler la définition du Franc-Comtois, mais sinon ça me semble bon. Wink

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Ex...un peu de tout ^^

Membre de l'Ordre des Choux.

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Je suis d'accord sur toutes tes modifications messire Wojciech.

Je me demande toutefois si on devrait pas puiser dans l'histoire la définition de notre province. Sans parler des villes qui la constituent, ne peut-on pas se rattacher à la Lotharingie, à Karl der Grosse ou trouver une formule historique pour la désigner du genre "Les coteaux verdoyants et les vallons secrets à l'Ouest du Rhin, la marche des Alpes et des grands lacs". Ca serait sympa. C'est accessoire mais je trouve que ça fait esthétique Mr. Green

Dernière question : la Franche Comté est-elle un plébiscite de tous les jours? Peut-on être Franc-Comtois de coeur et d'âme alors que la vie et le destin nous amené à quitter ses terres? Est-ce suffisant de résider en ce pays pour en être un enfant? N'y a-t-il pas quelques devoirs à assumer?

Sinon je crois qu'on tient notre version finale Wink

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Je trouve ça joli aussi mais une Constitution c'est pas fait pour être glamour, juste fonctionnel ! Donc je suis assez peu pour ce genre de remarques qui vont semer le trouble entre littérature et vocabulaire juridique. Désolé Eldo Wink

Sinon les Franc-Comtois ont les devoirs mentionnés dans l'article 4. Pour la même raison que précédemment, je suis pour garder cela clair et simple.

Entre autre chose, les militaires doivent être citoyens car les Franc-Comtois naissent libres et égaux en droits. Contradiction à garder en mémoire pour la suite. On ne peut pas leur retirer leur citoyenneté par contre il est possible de leur ajouter des devoirs :d

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Je m'incline pour le reste mais je voudrais revenir sur l'histoire des militaires.

Dans l'armée, le militaire peut-être amener à exécuter des ordres ou des missions qui sont contraires à son opinion de citoyen. Cette contradiction est une menace potentielle pour l'armée et pour la Franche Comté. Il est arrivé à plusieurs reprises et même très récemment que les opinions du citoyen amène le militaire à la désobéissance. Or l'armée doit être indéfectible, neutre en toute circonstance, dévouée et inféodée à son maître qui est le Parlement en place.

C'est pourquoi je pense que le militaire devrait avoir le choix de soit quitter l'armée pour suivre ses opinions et redevenir citoyen à part entière, soit faire taire ses opinions et obéir aux ordres. Mais un soldat ne peut en aucun cas rester dans l'armée et suivre la dissidence et contester l'autorité du Parlement en place.

C'est pour ça que je soulevais cette histoire d'incompatibilité entre citoyenneté et militaire.

Il y a aussi un autre problème. Je trouve ça assez malsain qu'un lieutenant par exemple puisse être élu maire ou conseiller. Si il est maire de la ville où il vit en caserne alors il possède un dangereux pouvoir. Si il est conseiller, alors les militaires auront un pouvoir sur le politique.
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J'ai réfléchi à une refonte du serment des militaires pour enlever "l'amibguité" dont certains ont argué. Je pense qu'il pourrait être intéressant de faire préter serment sur la Constitution. Les militaires se doivent de défendre le peuple et les institutions du peuple.

Je suis tout à fait d'accord avec toi sur le devoir de réserve dont doivent faire preuve les militaires. De là à suspendre leur citoyenneté, il n'y a qu'un pas que je ne franchirais pas. Car les militaires souhaitent des personnes compétentes à leur tête et que pour cela un militaire doit pouvoir accéder au poste de Capitaine. Envisager de redonner le statut de citoyen en sortant de l'armée pose problème en ce sens que les réseaux existent et existeront.

Cela me paraît difficile et risquer de légiférer là dessus. Après établir un règlement particulier pour que les militaires non élus n'interfèrent pas dans la vie politique, me paraît bienvenue.

Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Tu m'as convaincu. Une refonte du serment devrait suffire. La ,otion de neutralité dans les conflits et les enjeux politiques pourraient y être ajouté.

Il faudra également écrire dans la constit que l'armée est subordonnée au Conseil en place.

Pour ce qui est du Livre I il me semble terminé
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D'accord pour la clotûre et on verra plus tard pour le serment des militaires Wink

Si Cartil, Valaraukar et Ombre02 sont d'accord, on ferme ?

pour moi on peut fermer oui
desolé de ne pas plus aider mais je ne suis aussi sensible que vous aux termes de droit

Y a pas de mal Wink

Tant que les gens participent à hauteur de leurs moyens et de leur intérêt, dans une démarche positive, tout ce passe bien. Merci de valider tout ça dans tous les cas.

Réservé Inscrit le : 05 Juin 2007 Messages : 79

Cette première partie me convient parfaitement, elle est claire et sans ambiguïté.

Pour ce qui est des militaires, je pense aussi que le serment doit se porter sur la constitution.

J'arrive un peu après la bataille, désolé Mr. Green

J'ai lu un peu ce qui s'est dit, et je me demandais si vous alliez penser un jour à mettre seulement que la Franche-Comté est une province du SRING. J'ai été rassuré en arrivant à la fin Smile

En fait, le plus simple est carrément de mettre que la FC se reconnait en tant que province impériale. Vous avez raison, la charte de l'empire le définit comme "fédéral", mais il est sûrement plus confédéral que fédéral. Mais à mon avis, il y avait moins de juristes dans leur commission que dans celle-ci Wink

Là, c'est à peine une association de provinces : tout ce beau monde se retrouve au Haut Conseil, ça peut voter des décrets (attention, je dis bien ça peut voter, je dis pas ça vote, puisque de toute façon LJS repasse derrière pour annuler les décrets), mais chaque province est libre de l'appliquer ou non dans son territoire. Bref, chacun pour soi rambo

Là, le haut chancelier & l'archichancelier ont démissioné en donnant comme raison que l'empire était ingouvernable tel qu'il est actuellement (et surtout tant que son empereur n'aura pas compris où est l'intérêt de l'empire, mais c'est une autre histoire...), à mon avis, la diète fera pas long feu (surtout que LJS avait annoncé qu'il suspendrait à nouveau la diète, mais il ne l'a pas fait... plus rien ne m'étonne dans ces histoires de toute façon). Autant ne pas s'embêter à mettre qu'on est une province fédérée, confédérée, ou concombre : ça risque de changer et on a pas que ça à faire de changer notre constitution jusqu'à ce qu'ils trouvent un truc qui tienne la route.

Par contre, pour l'énumération des villes, j'aurais bien aimé la laisser, même si la raison qu'invoque Wojciech est sûrement très bonne (je sais pas, je comprends pas tout à ce que vous dites Mr. Green

). Au moins, c'était marqué quelque part que nos villes étaient franc-comtoises. Par ex., c'est marqué dans la constit' du Lyonnais-Dauphiné quelles étaient les villes et régions qui appartenaient à la province. A la limite, c'est pas grave, mais ça serait bien qu'on marque ça quelque part. Comme le dit Vala, le jour où une ville voudra se déclarer ville franche, on aura rien à leur opposer, sinon.

Bref, sinon, rien à signaler, à part que c'est marqué les lois "d'Arisote" et que je préfère celles "d'Aristote", si ça ne vous dérange pas Wink

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Exubérant Inscrit le : 21 Nov 2005 Messages : 1521

Je cherchais un bout, mais non, c'est en entier... 3 pages de discussion pour 5 articles... Rolling Eyes

Enfin, rien à dire, c'est ok pour la version finale.
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Macricri Adams de Mélincour Montereau
Comtesse de Nozeroy - Baronne d'Arquian

Prime Capitaine Impérial

Idem, ok

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On pourra pas dire qu'il n'y pas eu discution et que tous les points n'ont pas été soulevé. Sinon je maintiens que les villes doivent être partie intégrante des traités, c'est là que l'on place les frontières. Tout ce qui est dans nos frontières, c'est chez nous et le reste c'est pas chez nous ! Facile efficace et renégociable.

Admettons que Dole fasse sécession où soit prise par une armée étrangère, dans ce cas en l'absence de régulation par un traité international, cette ville nous appartient toujours. C'est la reconnaissance des voisins qui compte, on peut très bien dire que Bordeaux nous appartient, si personne ne le veut, elle ne nous appartient pas.

On vérouille alors ?