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| Auteur | Message |
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Daresha
Moulin à paroles
Inscrit le : 16 Jan 2006
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|  Sujet: Le plan envisagé  Dim 22 Juil - 17:31 | |
| Il a été proposé par Eldo, le voici.
I) De la Franche Comté
II)Du Parlement
III)Du Franc-Comte
IV)Du Conseil exécutif
V)Du pouvoir judiciaire
VI)Des maires de Franche Comté
Moi j'avais pensé à ça
| Citation: | - Preambule
--> Définition de la FC
--> La devise
--> Le blason
--> La reconnaissance de la religion d'Etat et de la liberté de culte (renvoi au texte sur les conditions de reconnaissance d'une religion)
--> Les textes ayant la meme valeur que la Constitution (le bloc de constitutionnalité quoi....)
I/ Le pouvoir exécutif
--> Donc le Conseil en lui meme stricto sensu
- Définition du pouvoir exécutif
- Composition
- Role et charge de chaque conseiller
- Role du comte
- référence à la charte des conseillers pour dire que les conseillers y sont soumis
II/ Le pouvoir législatif
--> Donc le Parlement
- Définition du pouvoir législatif
- Composition : les conseillers et les maires
- Droit de vote
III/ Le pouvoir judiciaire
--> On compte large et on parle de tous les acteurs du monde judiciaire: proc, juge, prevoté.
IV/ Le pouvoir local
--> Donc les maires et les conseils municipaux
- Définition
- Role et droits
- Renvoie à la charte du maire
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Daresha de Saint Laurent
Vicomtesse d'Isles et de Montbarrey
Baronne de Saint Laurent en Grandvaux
Vel Avulsae Crescunt! |
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decnop
Exubérant
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| | Sujet: Re: Le plan envisagé Dim 22 Juil - 18:28 | |
| | et l'armée serait abordée ou pas????, |
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PhilippeLebel
Moulin à paroles
Inscrit le : 17 Juil 2006
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| | Sujet: Re: Le plan envisagé Dim 22 Juil - 20:54 | |
| | Non pas en fait, car l'armée fait partie du Codex III, la sécurité Nationale. À moins qu'après la réforme de la constitution on s'occupe des codex. |
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decnop
Exubérant
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| | Sujet: Re: Le plan envisagé Dim 22 Juil - 21:06 | |
| | chaque chose en son temps alors |
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Daresha
Moulin à paroles
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Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis
| | Sujet: Re: Le plan envisagé Dim 22 Juil - 21:59 | |
| L'armée va etre en effet a part. On en ferait au moins juste allusion dans la Constitution.
Et quant au Codex ben.... c'est pour plus tard hein ^^
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Daresha de Saint Laurent
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PhilippeLebel
Moulin à paroles
Inscrit le : 17 Juil 2006
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| | Sujet: Re: Le plan envisagé Dim 22 Juil - 22:30 | |
| J'ai pas dit qu'il fallait le faire maintenant  |
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Jake de Valombre
Bavard
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| | Sujet: Re: Le plan envisagé Dim 22 Juil - 22:34 | |
| Pour une meilleure clarté dans la rédaction de la constitution, je propose que l'on crée un topic pour chaque livre, cela semblera déjà plus clair pour tout le monde. 
Je pense qu'il sera judicieux de s'organiser avant toute chose
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Jake de Valombre |
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PhilippeLebel
Moulin à paroles
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| | Sujet: Re: Le plan envisagé Dim 22 Juil - 22:37 | |
| Bha on a un topic pour chaque chapitre, et on est clair...c'est la Constitution, et que la Constitution là...même le nom nous le précise  |
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Jake de Valombre
Bavard
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| | Sujet: Re: Le plan envisagé Dim 22 Juil - 22:45 | |
| Créer un nouveau sujet pour chaque chapitre, pas les mettre l'un à la suite de l'autre, c'est ça que je voudrais dire.
Juste pour en discuter ici bien sur.
Enfin, je ne veux pas remuer le couteau dans la plaie, mais je voudrais comprendre pourquoi Philippelebel a du temps pour s'occuper de la constitution mais pas pour les mines ?
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Jake de Valombre
Dernière édition par le Dim 22 Juil - 22:47, édité 1 fois |
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PhilippeLebel
Moulin à paroles
Inscrit le : 17 Juil 2006
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| | Sujet: Re: Le plan envisagé Dim 22 Juil - 22:47 | |
| | Je suis pas dans la tête de la comtesse, mais ça a l'air de se procéder comme ça...mais bref, c'est bien de juste le dire pour être sûr qu'on est un bon plan |
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