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| Auteur | Message |
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Wojciech
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|  Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes  Mar 25 Sep - 19:06 | |
| Wojciech se tint le menton en se demandant si le bruit était celui de sa robe ou de sa robe et de ses sous-vêtements dont le port est aléatoire. Un grand sourire sur le visage, il regarda Eldorach.
C'est plus le trop plein que le vide en matière de justice par ici. Ne vous inquiétez pas mon cher Eldorach, l'Ordre des Juristes sera en débat la semaine prochaine et la Constitution très prochainement.
Wojciech se gratta l'entre-jambes pour voir quel bruit cela pouvait bien produire. |
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Eldorach
Exubérant
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mar 25 Sep - 21:11 | |
| Eldorach cru reconnaître le bruit caractéristique du sous-vêtement qui avait servi coup sur coupt sur ses 2 faces. C'était un moins souple et un peu plus rugueux que le sous-vêtement qu'on sortait du lavoir, bien lavé au savon des Phocéens. Pour avoir pas mal traîné dans les lavoirs afin d'apprendre les techniques ancestrales des jeunes filles et accessoirement biensûr découvrir les plus secrets de leur charme, Eldorach reconnaissait souvent la qualité et la propreté du tissu à son frottement caractéristique 
Messire Wojciech, lorsqu'il y aura trop de droit dans ce parlement alors nous pourrons vider les stocks des tavernes de DOle... et je dois avouer que j'ai hâte 
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Wojciech
Ouvert
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mar 2 Oct - 19:55 | |
| Wojciech entra un grand sourire sur le visage et déposa sa proposition avec annotations sur le bureau de la salle de débats.
| Citation: | Ordre des Juristes
Objet :
L’Ordre des Juristes rassemble tous les spécialistes franc-comtois du droit (qui se sont portés volontaires).
Il a pour mission principale d'apporter aux élus des conseils et une assistance technique.
Il offre aux accusés une défense lors de leur procès. Il offre à la prévôté, au procureur et au juge, conseils et assistance pour la bonne conduite des procédures juridiques.
Principes de l'Ordre :
Les membres de l'Ordre prêtent serment sur la Constitution Franc-Comtoise. Les membres de l’Ordre doivent avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation (grave ? crime ? délit ?).
Les membres de l'Ordre sont soumis au secret professionnel. Ils sont neutres et ne doivent jamais prendre position publiquement au cours d'un conflit politique.
Ils ne peuvent être tenus pour responsables des textes qu'ils ont produit, le Parlement étant seul habilité à amender et à voter les lois.
Composition :
L’Ordre des Juristes est composé de deux groupes de membres de droit et d’un groupe de membres par acceptation.
Le premier groupe de membres de droit regroupe les pères fondateurs de la Constitution de la Franche-Comté.
Le second groupe de membres de droit regroupe les personnes ayant la charge d’avocat en Franche Comté.
Le groupe de membres par acceptation est ouvert à ceux ayant fait montre de qualités juridiques et démontrant une motivation et une éthique certaine pour les questions juridiques. Les membres seront soumis à un test (dont les modalités sont définies dans le règlement intérieur).
Organisation de l’Ordre des Juristes :
Le Bureau
Le bureau est élu pour 4 mois. Ce bureau comprend un président, un secrétaire – archiviste, un expert en droit du Saint Empire Romain Germanique, un expert en droit comtois et un expert en droit international.
Le Président
Le Président a la charge de gestion des activités générales de l’Ordre, du fonctionnement le plus harmonieux entre les membres et de l’éthique quant aux travaux menés. Le Président a la charge des liens avec les institutions de Franche-Comté, il a pouvoir de signature des documents officiels de l’Ordre. Le Président dirige la commission d’acceptation des nouveaux membres.
Le Secrétaire
Le secrétaire a en charge l’établissement des comptes-rendus de fonctionnement du bureau et la gestion de la commission d’archivage.
Les commissions
En fonction des sujets portés à la réflexion de l’Ordre, des commissions seront créées pour permettre un débat constructif sur ceux-ci. La synthèse des travaux de chaque commission sera porté devant l’Assemblée plénière pour finalisation du dossier par l’Ordre. Chaque commission désigne un responsable, il est chargé des débats et de la présentation du rapport à l’Assemblée plénière, et un secrétaire chargé de la tenue des synthèses et de l’archivage.
En sus des commissions thématiques, il existe trois commissions longues chargées de la gestion de l’Ordre. Elles sont désignées pour une durée de 4 mois.
La commission d’acceptation des nouveaux membres.
Elle est composée du bureau et de trois membres désignés par l’Assemblée plénière.
La commission des archives du droit.
Elle est sous la responsabilité du secrétaire du bureau. Il coordonne l’activité des secrétaires de commissions.
La commission de prospection du droit.
Cette commission est sous la responsabilité du Président. Elle est composée par ailleurs de cinq membres désignés par l’Assemblée plénière. Elle a en charge la prospection du droit étranger en quête d’éléments juridiques innovants.
L’Assemblée plénière
L’Assemblée plénière réunit tous les membres de l’Ordre. Elle a en charge la désignation du bureau, des membres des commission d’acceptation et de prospection, par un vote à main levée. Elle est le lieu de recrutement des membres des commissions. Elle est le lieu de présentation du travail des commissions et de leur acceptation avant la remise aux élus qui ont mandaté la réflexion et aux acteurs institutionnels en demande de conseil. Elle donne pouvoir au Président de signature des documents officiels de l’Ordre.
Missions et prestations :
Audit de l'édifice juridique franc-comtois
L'Ordre s'acquitte spontannément d'un audit de l'édifice juridique franc-comtois (quel intervalle entre les audits ?). Il étudie la cohérence des lois entre elles et la qualité de leur rédaction. Dans cette optique, il peut, par le biais de son Président, proposer au Parlement la refonte d'une loi, d'un traité ou d'une convention
Avis et conseil en matière juridique
A tout moment, un parlementaire (un citoyen ?) peut déposer au bureau une demande d'assistance concernant la rédaction ou l'audit d'un texte de droit.
Cette demande doit impérativement comporter une ébauche de texte lisible sur la base de laquelle l'Ordre composera une proposition.
Le Bureau confie alors à une commission ad-hoc le soin d'examiner le texte.
Formation des acteurs de la justice
L’Ordre a le devoir d’ouvrir et de gérer une école comtoise de droit. Il s’engage à garantir une formation de qualité dans les matières juridiques à tous ceux qui en ont besoin. Il délivre à la fin de chaque formation un diplôme reconnu par les institutions de Franche-Comté.
Défense des accusés
L'Ordre des juristes a le devoir de proposer un avocat à tout accusé qui en formulerait la demande.Pour cette prestation, l'avocat a le droit de recevoir une juste rénumération
Conseil aux représentants de la justice et de l'ordre public
L'Ordre des juristes a le devoir d'aider les représentants de la justice et de l'ordre public dans la bonne conduite des procédures juridiques. |
Je n'ai fait que de petites rectifications. Il me semble nécessaire d'évoquer l'existence d'un règlement intérieur notamment pour ce qui concerne l'intégration à l'Ordre des Juristes, mais également l'expulsion le cas échéant. Il ne vous reste plus qu'à jeter un oeil et à me donner votre avis.
Wojciech quitta la salle, toujours avec un frottement étrange. |
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Debenja
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Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mar 2 Oct - 22:49 | |
| | Wojciech a écrit: |
Les membres de l'Ordre prêtent serment sur la Constitution Franc-Comtoise. Les membres de l’Ordre doivent avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation (grave ? crime ? délit ?). |
Je pense qu'une petite vieille escroquerie peut passer non?
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La fleur en bouquet fane, et jamais ne renaît !
"La guerre ! C'est une chose trop grave pour la confier à des militaires." G. C.
"Quand je travail, je ne flood pas monsieur le Comte
La preuve y a pas de flood dans le bureau du CaC " Moi |
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Wojciech
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mar 2 Oct - 23:05 | |
| | Je pense que l'on peut avoir recours au concept de citoyenneté qui va être mis en place dans la Constitution. Personnellement, ce n'est pas la moralité d'une personne qui détermine ses aptitudes en droit |
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Debenja
Troubadour
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mar 2 Oct - 23:06 | |
| C'est pas faux
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Eldorach
Exubérant
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mer 3 Oct - 9:09 | |
| Va pour la citoyenneté alors
| Citation: |
L’Ordre des Juristes rassemble tous les spécialistes franc-comtois du droit (qui se sont portés volontaires). |
 d'accord pour la modification
| Citation: | | Les membres de l'Ordre prêtent serment sur la Constitution Franc-Comtoise. Les membres de l’Ordre doivent avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation (grave ? crime ? délit ?). |
Les membres de l'Ordre doivent être en mesure d'exercer pleinement les droits et les devoirs attachés à la citoyenneté franc-comtoise
| Citation: | | Les membres seront soumis à un test (dont les modalités sont définies dans le règlement intérieur). |
Je me demande si on devrait pas aussi détailler la composition et l'organisation de l'Ordre dans le dit règlement  En effet le Parlement a juste besoin de savoir qu'elle est son interlocuteur et comment elle saisit l'ordre. De toute façon, l'Ordre sera absolument transparent dans son travail : tous les citoyens auront accès à son boulot, sauf si il s'agit d'un texte qui tombe sous le sceau du secret au Parlement (défense et sécurité)
| Citation: | | L'Ordre s'acquitte spontannément d'un audit de l'édifice juridique franc-comtois (quel intervalle entre les audits ?). |
On pourrait dire qu'il s'agit d'un audit permanent. Si on taf bien, on devrait plus avoir trop de boulot au bout d'un moment 
| Citation: | | A tout moment, un parlementaire (un citoyen ?) peut déposer au bureau une demande d'assistance concernant la rédaction ou l'audit d'un texte de droit. |
Complètement d'accord sur cette modification. tout le monde doit avoir accès au droit et au conseil
Bon, il faut que ce texte soit fini avant la fin de la semaine, alors à vos plumes!
Il faudra règler un truc dans le même temps. Ca risque d'être un peu pénible : qui sont les membres de droit? Il nous faut une liste pour commencer. Le problème c'est sur quoi on décide? Il y a des gens qui ont écrit un post dans cette commission mais quelque part ils peuvent dire qu'ils ont participé à la rédaction... D'autres sont venus s'exprimer mais je pense qu'ils n'ont ni la connaissance ni l'envie pour se prendre la tête sur des articles et des textes comme nous. Je dis ça mais j'espère que je ne blesse personne. C'est pas le but. Je préfère juste que les choses soient claires et anticiper sur la question qui ne manquera pas de se poser.
Message en marge Mon bon Comte, je sais que vous faites les bons amis et aussi que vous donnez les bons accès Alors je profite de la tribune pour vous demandez les accès en écriture pour une nouvelle recrue. Il s'agit de Stakan. C'est lui qui a fait la remarque sur le blason qui n'est pas une arme (cf livre I) Il a peu de temps, mais il me semble particulièrement compétent et pertinent Y a moyen de moyenner un petit accès pour lui? 
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Wojciech
Ouvert
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mer 3 Oct - 18:38 | |
| Wojciech déposa le texte mis à jour après avoir intégré (ou pas) les réflexion d'Eldorach.
| Citation: | Ordre des Juristes
Objet :
L’Ordre des Juristes rassemble tous les spécialistes franc-comtois du droit (qui se sont portés volontaires et ayant satisfait aux examens de sélection).
Il a pour mission principale d'apporter aux élus des conseils et une assistance technique.
Il offre aux accusés une défense lors de leur procès. Il offre à la prévôté, au procureur et au juge, conseils et assistance pour la bonne conduite des procédures juridiques.
Principes de l'Ordre :
Les membres de l'Ordre prêtent serment sur la Constitution Franc-Comtoise. Les membres de l'Ordre doivent être en mesure d'exercer pleinement les droits et devoirs attachés à la citoyenneté franc-comtoise.
Les membres de l'Ordre sont soumis au secret professionnel. Ils sont neutres et ne doivent jamais prendre position publiquement au cours d'un conflit politique.
Ils ne peuvent être tenus pour responsables des textes qu'ils ont produit, le Parlement étant seul habilité à amender et à voter les lois.
Composition :
L’Ordre des Juristes est composé de deux groupes de membres de droit et d’un groupe de membres par acceptation.
Le premier groupe de membres de droit regroupe les pères fondateurs de la Constitution de la Franche-Comté.
Le second groupe de membres de droit regroupe les personnes ayant la charge d’avocat en Franche Comté.
Le groupe de membres par acceptation est ouvert à ceux ayant fait montre de qualités juridiques et démontrant une motivation et une éthique certaine pour les questions juridiques. Les membres seront soumis à un test dont les modalités sont définies dans le règlement intérieur.
Organisation de l’Ordre des Juristes :
Le Bureau
Le bureau est élu pour 4 mois. Ce bureau comprend un président, un secrétaire – archiviste, un expert en droit du Saint Empire Romain Germanique, un expert en droit comtois et un expert en droit international.
Le Président
Le Président a la charge de gestion des activités générales de l’Ordre, du fonctionnement le plus harmonieux entre les membres et de l’éthique quant aux travaux menés. Le Président a la charge des liens avec les institutions de Franche-Comté, il a pouvoir de signature des documents officiels de l’Ordre. Le Président dirige la commission d’acceptation des nouveaux membres.
Le Secrétaire
Le secrétaire a en charge l’établissement des comptes-rendus de fonctionnement du bureau et la gestion de la commission d’archivage.
Les commissions
En fonction des sujets portés à la réflexion de l’Ordre, des commissions seront créées pour permettre un débat constructif sur ceux-ci. La synthèse des travaux de chaque commission sera porté devant l’Assemblée plénière pour finalisation du dossier par l’Ordre. Chaque commission désigne un responsable, il est chargé des débats et de la présentation du rapport à l’Assemblée plénière, et un secrétaire chargé de la tenue des synthèses et de l’archivage.
En sus des commissions thématiques, il existe trois commissions longues chargées de la gestion de l’Ordre. Elles sont désignées pour une durée de 4 mois.
La commission d’acceptation des nouveaux membres.
Elle est composée du bureau et de trois membres désignés par l’Assemblée plénière.
La commission des archives du droit.
Elle est sous la responsabilité du secrétaire du bureau. Il coordonne l’activité des secrétaires de commissions.
La commission de prospection du droit.
Cette commission est sous la responsabilité du Président. Elle est composée par ailleurs de cinq membres désignés par l’Assemblée plénière. Elle a en charge la prospection du droit étranger en quête d’éléments juridiques innovants.
L’Assemblée plénière
L’Assemblée plénière réunit tous les membres de l’Ordre. Elle a en charge la désignation du bureau, des membres des commission d’acceptation et de prospection, par un vote à main levée. Elle est le lieu de recrutement des membres des commissions. Elle est le lieu de présentation du travail des commissions et de leur acceptation avant la remise aux élus qui ont mandaté la réflexion et aux acteurs institutionnels en demande de conseil. Elle donne pouvoir au Président de signature des documents officiels de l’Ordre.
Missions et prestations :
Audit de l'édifice juridique franc-comtois
L'Ordre audite l'édifice juridique franc-comtois. Il étudie la cohérence des lois entre elles et la qualité de leur rédaction. Dans cette optique, il peut, par le biais de son Président, proposer au Parlement la refonte d'une loi, d'un traité ou d'une convention
Avis et conseil en matière juridique
A tout moment, un un citoyen peut déposer au bureau une demande d'assistance concernant la rédaction ou l'audit d'un texte de droit.
Cette demande doit impérativement comporter une ébauche de texte lisible sur la base de laquelle l'Ordre composera une proposition.
Le Bureau confie alors à une commission ad-hoc le soin d'examiner le texte.
Formation des acteurs de la justice
L’Ordre a le devoir d’ouvrir et de gérer une école comtoise de droit. Il s’engage à garantir une formation de qualité dans les matières juridiques à tous ceux qui en ont besoin. Il délivre à la fin de chaque formation un diplôme reconnu par les institutions de Franche-Comté.
Défense des accusés
L'Ordre des juristes a le devoir de proposer un avocat à tout accusé qui en formulerait la demande.Pour cette prestation, l'avocat a le droit de recevoir une juste rénumération.
Conseil aux représentants de la justice et de l'ordre public
L'Ordre des juristes a le devoir d'aider les représentants de la justice et de l'ordre public dans la bonne conduite des procédures juridiques. |
Sinon la composition est un élément fondamentale qui doit faire partie des status de l'Ordre. A ce titre on ne peut donc pas renvoyer la composition et l'organisation dans le règlement.
En ce qui concerne les membres de droit, je propose, en toute injustice et partialité, Ombre02, Eldorach et moi, Wojciech.
Wojciech ressorti de la salle pour repartir se plonger à la lourde tâche de la rédaction de la Constitution. |
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Eldorach
Exubérant
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Jeu 4 Oct - 9:11 | |
| C'est bon pour moi. J'attends demain que quelqu'un s'exprime et je bascule le texte au Parlement
Wojciech c'est complètement partial effectivement, mais je crains de partager ton opinion Si on ouvre trop dès le début on va perdre en efficacité et en technique. Mais restons ouvert à toute bonne volonté et contre proposition
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Cartil
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Ven 5 Oct - 4:01 | |
| Hey j'ai quand même écrit deux propositions de livres et donné mon avis ! 
Nan, je plaisante, il est clair que je n'ai pas votre niveau, donc ça me semble juste. Je n'ai rien à redire sur le texte !
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Ex...un peu de tout ^^
Membre de l'Ordre des Choux. |
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Ombre02
Réservé
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Ven 5 Oct - 6:48 | |
| Le texte me parait très bien.
Beau travail |
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Debenja
Troubadour
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Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mar 9 Oct - 14:06 | |
| Pour moi pas de problème.
J'envois ce texte au parlement dès maintenants.
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La fleur en bouquet fane, et jamais ne renaît !
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La preuve y a pas de flood dans le bureau du CaC " Moi |
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Wojciech
Ouvert
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Localisation : Poligny
| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mer 31 Oct - 9:53 | |
| Wojciech ouvrit la porte et s'etouffa presque avec la poussiere qu'il venait de soulever. Un bon centimetre sur tous les meubles... il ne s'etait pas rendu compte qu'il etait parti depuis si longtemps.
Y a quelqu'un ?
Il epousseta sa robe de juriste et sa chaise avant d'y poser son seant et... d'attendre. |
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Ombre02
Réservé
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mer 31 Oct - 10:01 | |
| Ombre ressortit de derrière des piles de manuscrits et rouleaux de parchemins.
Oui, je suis là. J'essaie de faire du tri
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Wojciech
Ouvert
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Mer 31 Oct - 13:05 | |
| Ca fait bien plaisir de vous revoir. Je me suis perdu dans un fut en meditant sur la future Constitution.
Le fut etait d'ailleurs tellement profond que j'en ai oublie de voter.
Il serait vraiment bien que ce texte soit mis au vote et que je me mette vraiment au boulot pour que l'on mette en place tout ca.
De ce que je vois, il ne s'est pas passe grand chose mise a part des mines qui s'ecroulent : D |
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Eldorach
Exubérant
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Ven 2 Nov - 12:48 | |
| Un meuble remua laissant tomber un emplâtre de poussière dans un nuage irritant. Ce n'était pas un meuble, mais Eldorach qui avait ralenti son rythme vital en attendant la venue de ses collaborateurs. Les lèvres craquelées et scélées par des mois de silence, il peina à articuler un salut
Wojciech! Cela faisait si longtemps Je vous croyais décédé, trucidé par un brigand Je suis bien heureux de voir qu'il en est rien
Est-ce que vous avez pu terminer ce texte qui occupait votre esprit?
Pour ce qui est de l'ordre des juristes, le texte a été voté. On attend que la Franc-Comtesse mette en place la chantier de réorganisation du chateau pour pouvoir posséder une salle.
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Wojciech
Ouvert
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Ven 2 Nov - 15:42 | |
| Wojciech regarda dubitativement Eldorach revenir de parmi les morts, ou plus exactement une momie s'agitait.
Le probleme avec le fut dans lequel j'etais est qu'il etait plein avant que je ne me plonge dedans. Le temps de boire un peu pour faire de la place, de reprendre mes esprits pour finir le boulot (boire le fut, pas ecrire la Constitution bien sur) et me voila frais comme un gardon et les mains vides.
Je vais donc reprendre mon travail des la semaine prochaine, et serieusementcette fois ci.
Je suis bien heureux que le chantier du chateau commence. Mais quelqu'un est charge de la supervision et de l'architecture du chantier ? |
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Ombre02
Réservé
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| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Ven 2 Nov - 15:52 | |
| Vu de l'extérieur non, mais il serait bon qu'un noble sire s'y mette *fait un clin d'oeil à la momie, ce serait une garantie que le dossier avance et qu'il ne tombe dans une oubliette...
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Eldorach
Exubérant
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Messages : 1508
| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Ven 2 Nov - 18:24 | |
| je crois qu'il faut revoir une nouvelle fois notre méthode de travail.
Moi je suis prêt à réécrire un document si il le faut. A l'épreuve des 2 derniers mois, je me suis rendu compte de certains points qui clochaient dans le texte et je pense notamment à la séparation définitive entre exécutif et législatif.
Sur ce dernier point, la réorganisation du chateau sera un préalable à la constitution. Il implique notamment la remise en cause des commissions permanentes et de revoir la procédure législative.
Je pourrais en superviser le travail, mais l'ennui c'est que je n'ai aucun droit d'administrateur. Si demain on me les donnait, je te foutrais un grand coup de balai dans ce capharnaum, ça leur ferait bizarre.
D'ailleurs je viens d'avoir une idée.
Et si on créait une maquette? (hrp un forum fantôme qui nous permettrais de bien répartir les tâches.)
A partir de cette maquette il serait facile de bien organiser notre travail et d'expliquer à tous comment ça se passe...
Vous en dites quoi?
En parallèle, on peut relancer certaines discussios techniques sur le maire, la justice, le Comte.
D'ailleurs il y a un second point qui me tient à coeur : rendre à la Franche Comté un vrai décideur. LE Comte doit être un moteur. C'est à lui de mobiliser ses troupes, d'orienter le travail, de prendre les décisions, de confier des missions.
¨Messire Debenja a été un excellent Comte parce qu'il a dirigé un parlement de transition avec sérénité et professionnalisme. Mais il a manqué de ce pouvoir d'impulsion, de cette volonté indispensable pour remuer le marais parlementaire
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Wojciech
Ouvert
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Localisation : Poligny
| | Sujet: Re: De l'Ordre des Juristes Ven 2 Nov - 19:00 | |
| Eldorach, votre projet me parait fort interessant. Je suis personnellement contre l'idee de garder ce chateau (HRP : j'ai bien envie de faire un peu d'admin php aussi ).
Je pense que l'in peut creer un autre sujet a ce propos. La mise au vote devrait intervenir quand pour l'Ordre des Juristes? |
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