Répertoire des associations comtoises

En vertu de la loi sur les associations du codex annexe
(http://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-annexe-textes-decrets-et-lois-dexception-t8767.htm):

Citation:

Chapitre 6 : Les associations de Franche Comté

Article 1 : La liberté d’association
Tout ressortissant franc comtois a le droit d’intégrer des groupes, d'organiser et de se réunir pour aborder des questions d’intérêt commun.

Article 2 : Définition
Les associations de personnes autres que familiales pourront se réunir librement et sont soumises à une déclaration préalable si elles disposent d’un lieu de réunion (forum).

Article 3 : Déclaration préalable
Toute association disposant d’un lieu de réunion fixe et soumis à déclaration préalable doit déclarer ses statuts au porte-parole du Parlement franc-comtois :
- adresse du lieu de réunion
- nom de l’association
- but de l’association
- nom du responsable de l’association

Article 4 : Droits et Devoirs des Associations

Alinéa 1
Les associations sont soumises au code juridique de Franche Comté au titre de personne morale.

Alinéa 2
Le responsable est garant de l’association devant la Loi.

Alinéa 3
Toute association soumise à déclaration peut, sur demande de son responsable, être inscrite dans le grand annuaire des associations comtoises.
La mise-à-jour et la tenue de cette annuaire sera sous la reponsabilité du Porte-parole.

Alinéa 4
Toute demande de modification des statuts ne peut être signifiée au Porte-parole que par le responsable de l’association.

Article 5 : Subvention exceptionnelle des associations

Alinéa 1
Chaque association franc-comtoise, à but non politique, déclarée, comme stipulé dans l’article 3, peut prétendre à l’octroi d’une subvention exceptionnelle.

Alinéa 2
La subvention devra porter sur un projet clair et détaillé qui bénéficiera à l'ensemble des francs-comtois.

Alinéa 3
Pour bénéficier d’une subvention exceptionnelle, le responsable d’association devra remplir une fiche "projet" qui devra être rendue au porte-parole.

Alinéa 4
Le Franc-Comte et le porte-parole peuvent refuser de présenter le projet en cas de non-respect des lois franc-comtoises ou pour un manque d’information sur le projet. Ils peuvent également faire modifier le projet, si le responsable n'accepte pas le projet ne sera pas proposé.

Alinéa 5
Le Parlement après étude de la fiche votera pour l’octroi ou non de la subvention.

Article 6 : Dissolution d’association
Toute association peut décider d’arrêter ses activités, il lui suffit simplement d’écrire au porte parole qui la retirera du registre des associations.

Adopté par le Parlement le 11 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 11 mai 1456

Répertoire des associations francs - comtoises

A

- ABC
Nom : ABC de l'Absinthe
But : Journal de Franche - Comté
Responsable : Bobyzz
Forum : http://rr-fc-comitedesfetes.topicmanager.com/l-abc-de-l-absinthe-c8/

- Action Populaire
Nom : Action Populaire
But : Parti politique Franc Comtois
Responsable : Sirius de Margny-Riddermark (ig : Sirius7 )
Forum : http://actionpopulaire.bbfr.net/

- Akidora
Nom : Akidora
But : Bannière et vêtements
Reponsable : Akilae et Hanadora
Forum : http://Akidora.forumpro.fr

- AnimaDôle
Nom : Animadôle
But : animer la halle de Dôle
Reponsable : silver-ghost
Forum : http://rr-fc-comitedesfetes.topicmanager.com/

- Ave Saoul Prod
Nom : Ave Saoul Prod
But : animer la halle de Vésoul
Responsable : Hortense
Forum : http://rr-fc-comitedesfetes.topicmanager.com/

B

C

-Chancellerie Franc-Comtoise
Nom : Chancellerie de Franche-Comté
Responsable : Chancelier de Franche-Comté
Forum : http://chancelleriedefc.forumsactifs.com/

- Chaussin
Nom : Domaine de Chaussin
But : Propriété privée du Baron Max de Mazière, regroupant également le bureau de travail du mouvement politique FCR.
Responsable : _Max
Forum : http://domaines-de-max.bbfr.net/forum.htm

- Comité des fêtes
Nom : Le comité des fêtes de FC
But : animer la gargotte de FC
Responsable : Chriskhan de Huy
Forum : http://rr-fc-comitedesfetes.topicmanager.com/

- Compagnie de St Nicolas
Nom : Compagnie de St Nicolas
But : Commerciale
Responsable : Decnop/Epsonstylus
Forum : http://compagnie-de-saint-n.forum-actif.net/index.htm

D

- Drakhan
Nom : Manoir Drakhan
But : Domaine privé de la Comtesse de Nozeroy, regroupant également le Siège des CAT et le QG de l'armée Maxima Senaquorum
Responsable du domaine : Macricri
Responsable du siège des CAT : Macricri
Responsable du QG de l'armée MS : Lothilde
Forum : http://macricri.forumzen.com/index.forum

E

- Enlumineurs
Nom : Les enlumineurs
But : Création de bannière, avatar, parchemin, etc
Responsable : Stéphannie
Forum : http://aupetitbonheur.xooit.be/index.php

- Escorteurs
Nom : Les escorteurs
But : Escorte de sécurité de personnes
Responsable : Artifice, Lourdin_le_Pur, Pazienza
Forum : http://escorteurs.forums-actifs.com/

F

- Fierté Célibataire
Nom : La Fierté Celibataire
But: promouvoir le célibat sous toutes ses formes, défendre les célibataires opprimés et réconforter les amoureux, malheureux ou éconduits.
Responsable : Adso
Forum: http://fierte-celibataire.meilleurforum.com/

G

- Guide du gendarme
Nom : Le guide du gendarme
But : formation des gendarmes de FC
Responsable : Prévôt et Adjudant-chef
Forum : http://guidedugendarmerr.niceboard.com

H

I

J

K

L

- Lions de Franche-Comté
Nom : Les Lions de Franche-Comté
But : Association de Soldats, d'Artisans, de Bourgois, de Nobles, de Paysans et de Religieux unis dans le seul but d'assurer la grandeur et la protection de la Franche-Comté.
Responsable : Aucun
Forum : http://leslionsdefc.forumsactifs.com/

M

- Manoir du Tourisme
Nom : Le Manoir du Tourisme
But : Association faisant partie du Comité des fêtes de Franche-Comté destiné à répertorier les domaines privés de FC.
Responsable : Chriskhan de Huy.
Forum : http://rr-fc-comitedesfetes.topicmanager.com/bureau-d-accueil-c11/

N

O

- Ordre Honorifique du Dahut de Franche Comté
Nom : Ordre Honorifique du Dahut de Franche Comté
But : Observation, étude et protection du dahut
Responsable : Lluna, Grand Maître de l'Ordre Honorifique du Dahut de FC
Forum : http://lareserveauxdahuts.great-forum.com/index.htm

P

- Pontarlier
Nom : Les institutions pontissaliennes
But : lieu de discussion entre les différents acteurs des institutions pontissaliennes.
Responsable : Maire de Pontarlier
Forum : http://le-pontarlier.forumsactifs.com/index.htm

- Pontissaoullards
Nom : Les Pontissaoullards
But : animer la halle de Pontarlier
Responsable : Salbator
Forum : http://rr-fc-comitedesfetes.topicmanager.com

Q

- Québechuy
Nom : Le Domaine de Québechuy
But : Propriété privée de Vrek de Québechuy et Chriskhan de Huy. "Bienvenue aux vagabonds en mal de rp..."
Responsable : Chriskhan de Huy
Forum : http://domaine-de-quebechuy.forumchti.com/

R

S

- Saint - Amour
Nom : Domaine de Saint-Amour
But : Propriété de Fccasper de Lochness
Responsable : Fccasper
Forum : http://saint-amour-rrs.frbb.net/index.htm

- Salin les bains
Nom : Domaine de Salin les bains
But : Propriété de Bobyzz, comte de Salin les bains et Baron de Valdoie / Création de banniéres, faire-parts, etc..
Responsable : Bobyzz
Forum : http://salins.monempire.net/forum.htm

- Sapois
Nom : Domaine de Sapois
But : Propriété de Dame Zelda
Responsable : Zelda
Forum : http://sapois.forum-actif.net/index.htm

- Saulx
Nom : Vicomté de Saulx
But : Terres de Sirius de Margny-Riddermark
Responsable : Sirius7
Forum : http://saulx.superforum.fr/

T

U

V

W

X

Y

Z

MAJ le 28 / 01 / 1457

_________________
Max De Mazière.