Macricri Poète

Nombre de messages: 14443 Age: 90 Localisation: Dole Date d'inscription: 06/11/2005
Feuille de personnage Garnison: partout, attention là je suis juste derrière toi Grade et fonction: Conseiller Corps d'armes: ma voix
 | Sujet: La Franche Comté recrute pour ses institutions Mar 26 Fév - 11:27 | |
| Si vous êtes intéressés par l'une des fonctions suivantes, veuillez contacter la personne en charge du poste responsable, son nom est indiqué dans le panneau d'affichage du Château. Fonctions diplomatiques : ambassadeursMerci de vous présenter au chancelier en poste à la ChancelerieLa Charte de l'ambassadeur est visible làFonctions juridiques : avocatsVeuillez contacter le juge ou le responsable de l'ordre des juriste qui vous mettront en rapport avec le cabinet | Spoiler: | | |
list]I)Le fonctionnement du cabinet d’avocat.[/list]
a)Du fonctionnement]
b) De la loi qui codifie le cabinet d’avocat.
| Citation: | 1. « Le cabinet d’avocat Franc-comtois »
« Le cabinet d’avocat Franc-comtois » est une association de Franc-comtois apte à occuper la fonction d’avocat spécialisé dans la défense.
a. Du fonctionnement et des règles
Tous les « avocats du cabinet d’avocat Franc-comtois » sont dûment enregistrés à Dole et doivent y figurer. Un test préalable sera effectué dans le but de s'assurer de leurs compétences. Ne seront autorisés à exercer que ceux qui auront réussi cet examen.
b. De la mise en relation avec l'accusé.
La gendarmerie, lors de ses envois de missives devra aviser l’accusé de la possibilité de se faire représenter par un avocat. Cet avocat sera habilité à présenter lui-même la défense de l'accusé pour lui permettre une justice plus clémente.
Le mis en accusation peut à tout moment refuser l'aide de cet avocat et se défendre seul ou avec un avocat extérieur au « cabinet d’avocats Franc-comtois » si celui-ci a été reconnu par le Tribunal.
L’accusé aura la possibilité de choisir l’avocat qu’il souhaite pour soutien à sa cause devant un tribunal. L’avocat pourra refuser une affaire en justifiant auprès du juge ou du procureur de la raison de sa défection (conflits d'intérêts, membres de la même famille...) mais devra proposer à l'accusé l'assistance d'un autre avocat.
c. Cas spécial
En cas d'ingérence, un Avocat du Cabinet Franc Comtois pourra demander une suspension de son mandat, à défaut de quoi sa licence pourrait lui être retirée.
2. Du devoir des avocats
L’avocat se doit de défendre l'accusé en toutes circonstances et de faire en sorte que justice soit rendue et que ses droits soient respectés. Il est le porte parole de l’accusé, et peut tenter une médiation avant le procès auprès de la gendarmerie. Aucun honoraire ne pourra être exigé par l'avocat, sous peine de radiation du barreau pour manquement à ses devoirs. Libre au mis en cause de rémunérer ou non ses services.
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Marchands ambulants :
N'hésitez pas à contacter notre commissaire au commerce Ici
Le comité des fêtes
Le comité sera enchanté de vous accueillir pour l'organisation de festivités.
La gendarmerie :
Si vous êtes soucieux de l'application de nos lois, de voir l'ordre régner dans votre village, contacter le prévôt qui vous accueillera et vous aiguillera dans vos démarches. Rendez-vous au bureau du recrutement
L'armée :
Votre amour de la Franche Comté vous mène à vouloir embrasser une carrière militaire. Contacter notre capitaine, son aide de camp vous accueillera dans le bureau du recrutement_________________  |
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