[Affichage] Réforme de la Prévoté - lancement des discussions

Sur un panneau, la Franc comtesse fit afficher la présentation détaillée du programme.

Macricri a écrit:

Faisant suite à mon intervention en caserne, voici le programme tel que présenté lors des campagnes électorales :

Spoiler:

Citation:

Du coté de la sécurité :

La maréchaussée dirigée par le prévôt se verrait avoir un effectif dédié qu’à la défense des villages pour les équipes fixes, et la surveillance des routes internes non frontalières.

Son personnel serait des civils recrutés de façon permanentes, ou de civils mis à disposition pour des roulements ou assurer des compléments de défenses en lances. En clair, les actuels gardes civiles disparaitraient.

La prévôté verrait ses responsabilités étendues dans la sécurité puisqu’elle analyserait les informations recueillies plutôt que de se contenter de les communiquer.

Et surtout, le prévôt pourrait davantage travailler avec les autres régions dont on a des traités de coopérations judiciaires.

Les fonctions de Eon et du connétable restent inchangées.
Eon toujours chargé des RG et de ses agents, le connétable faisant la synthèse de la situation générale de la Franche Comté, et informe les services de sécurités municipaux.

Les décisions se prendront entre le prévôt, le capitaine, le lieutenant de la garnison, le gouverneur et le régent (maire).
Il faudra déterminer qui prendra la décision finale, tranchera, logiquement le capitaine.

J'ajoute la conclusion faite sur la sécurité une fois la partie de l'armée présentée :

En conclusion :

La sécurité de la Franche Comté se ferait autour de 4 piliers :

- la surveillance et défense des villages : les miliciens municipaux et la maréchaussée
- la surveillance de nos routes : la maréchaussée mobile
- Traque sur notre territoire : compagnie franche
- la surveillance et défense de nos frontières : armée et compagnie franche.

Du coté de la justice :

La Justice

Dépôt des plaintes

Avec la séparation de la gestion des plaintes de la maréchaussée à la prévôté, chaque village aurait son bureau des plaintes qui lui serait propre. (cf nouveau plan du forum)
Les gendarmes ne seraient que destinés à la surveillance des embauches et des marchés ainsi qu’à recueillir toutes autres plaintes et des enquêtes.
D’ailleurs, le nom de gendarme ne correspondant plus vraiment à celui de leur fonction allégée, ils retrouveraient celui de sergent de police.
Le bureau des plaintes serait géré par un Lieutenant de police. Un échevin veillerait au bon fonctionnement de tous les bureaux et ferait le lien avec le procureur.

Une police « intelligente » qui interviendrait plus de façon systématique, mais quand il y aurait volonté de nuire, ou de faire du profit au détriment d’autrui.
Cela implique moins de dossiers, et une certaine tolérance. Quel intérêt de monter un dossier pour une stère ou un pain ou deux à 10 deniers trop cher par rapport à la grille ?

La procédure judiciaire

Notre justice est devenue trop procédurière. Les vices de formes ont fait leur apparition, signe de cette dérive pour ne pas avoir à rendre de compte.
La procédure judiciaire et la grille des peines sont là pour être un guide pour les nouveaux conseillers en charge de la justice et avoir une cohérence, une justice équitable et équilibrée.
Elles devaient également servir d’information pour les personnes qui se voient être mis en procès.

La justice est devenue sociale : qu’on ait des arrangements à l’amiable pour donner une chance à ceux qui ont fait une erreur, aux jeunes villageois qui connaissent mal nos lois ou à l’étourdi, soit.
Mais qu’on propose, non pardon, impose au procureur des remises de peines avec un manque de discernement injuste, contraignant le procureur a être en faute si l’accusé ne la mérite pas à ses yeux, est inadmissible. Quelle crédibilité a notre justice ? Et les victimes ? On aide plus les accusés qu’elles.

Nous n’allons pas relancer les procès publics, parce qu’avant d’être capable d’en faire, il faudrait déjà arriver à avoir de vrais procès au tribunal où tous les acteurs de la justice pourraient, devraient même intervenir quand cela s’avère nécessaire.

Les coopérations judiciaires

Celles-ci font perdre trop de temps à nos conseillers du judiciaire. Nous sommes l'une des contrées où nous avons un juge et un procureur en général efficace alors que les autres pas.
Peut être serait-il possible de revoir nos traités de coopérations judiciaires pour que les inculpés soient jugés selon nos lois.

Je commencerai par une petite rétrospective.

Tout d'abord concernant le programme même. Un programme électoral est toujours élaboré au sein du partie, il fixe un projet avec des lignes plus ou moins précises qui seront débattus ensuite au sein du du parlement. Celui-ci est libre de l'étudier comme il l'estime juste, la concertation avec l'institution concernée n'étant en aucun cas une obligation.
Nous avions donc élaborer ce projet sur la prévôté comme une suite à d'autres projets envisagés, au niveau de l'armée et de la justice. Et nous souhaitions également répondre aux difficultés rencontrées par la prévôté qui rendaient son travail si routinier et il faut bien l'avouer peu attractif.
La conséquence la plus apparente étant le manque d'effectif, due au peu d'intérêt qu'elle succite. C'est un vrai cercle vicieux : peu d'effectif, charge de travail plus importante etc.

Personnellement, il n'a jamais été dans notre intention de ne pas vous concerter. C'est ce que je fais aujourd'hui.

Ensuite, si certaines propositions vous choquent, elles ont pourtant une explication. Je vais pour cela faire un petit retour en arrière.

Initialement, le prévôt avait la charge des sergents de police, diriger par un lieutenant si je ne m'abuse. Leur rôle était de veiller au respect des lois et décret.
La sécurité des villages et capitale était assurée par des miliciens gérés de la même façon que les actuels miliciens municipaux. C'était donc un rôle passif au niveau sécurité.
La fonction principale de la prévôté était donc au niveau judiciaire : relever des infractions, recueil des plaintes pour le procureur.

Lorsque Bralic a créé l'armée comtale, avec la structure que vous connaissez, cela c'était en février 1454.
Il a par la même occasion inclut la prévoté à l'armée et a fait changer le nom pour gendarmes.
Leur façon de travailler restait inchangé.
Plus tard dans l'année 1454, Bralic a demandé un suivi des populations, et a décidé que cela revenait à la prévôté. La douane a ainsi été créée Certains gendarmes se voient ainsi avoir une fonction spécifique, leur travail faisait en manuel. La prévôté a commencé à avoir un rôle dans la sécurité.

A l'automne 1455, les armées voient le jour ainsi que la maréchaussée. Le prévôt se voit ainsi hérité d'une nouvelle responsabilité puisque la maréchaussée exige une vrai gestion. Au départ, le fonctionnement est conservé : les embauches sont lancées et on surveillait juste si elles étaient prises. Très vite, il a été demandé aux gendarmes d'attendre avant de prendre un travail de s'assurer que les groupes soient bien pris. Je vous laisse deviner la contrainte que c'était.
La SI c'est organisée en parallèle, exigeant plus de travail en provenance de la prévôté, surtout pour le suivi de la population et remontée d'informations.
La prévention au niveau sécurité alourdit également la charge de travail : interdiction de circuler en groupes ou lances, fermeture régulière des frontières. Et le début d'alertes à répétition...
De même, au niveau justice, les lois sont devenus plus nombreuses, contraignantes et la gestion des plaintes bien plus stricte.
Le poste de prévôt s'est donc fortement alourdi, il a été créé le poste de lieutenant pour le seconder.
Malgré cela, le poste de prévôt est resté gourmand en temps, le travail des gendarmes a commencé à montrer ce coté répétitif et ennuyeux qu'on lui attribut à juste titre il faut le reconnaitre aujourd'hui. Le manque d'effectif a commencé aussi à devenir pénalisant.

On en arrive à 1456. Le manque d'effectif se fait plus pénalisant. Il est donc créé la brigade mobile.
La maréchaussée s'organise telle qu'elle est aujourd'hui : plutôt que de prendre les gendarmes comme "bouche trou" quand le groupe de maréchaux n'est pas pris, autant s'organiser avec eux pour les diriger de façon systématique. Cela a en plus l'avantage d'être certains de récupérer les informations.
Le bureau des plaintes étant l'objet de multiples débordements, une procédure des plaintes est faite, la procédure judiciaire est mise à jour et une protection des gendarmes dans l'exercice de leur fonction est également votée.
Les locaux sont pensés de façon plus fonctionnel.

La dernière réforme, celle d'Artifice a apporté les modifications que vous connaissez. Je relève l'une d'entre elles : la suppression du poste de lieutenant au profit de la création de ceux de Major et Maréchal. Si je ne fais pas erreur, cela dans l'objectif de vraiment décharger le prévôt et d'assurer une meilleure présence au sein des brigades.

Sinon, depuis plus d'un an, la prévôté souhaite être séparée de l'armée. J'ai cru comprendre qu'Artifice, quand il était prévôt avait rendue cette séparation effective, je n'ai rien trouvé allant dans ce sens, aucun vote ou texte. J'ignore ce qu'il en est réellement.

La conclusion que nous avons tiré en tout début janvier est celle-ci :

- Une prévôté qui au fil du temps s'est vu dotée de 2 fonctions qui n'ont rien à voir l'une avec l'autre : justice et sécurité
- Une prévôté ayant une image peu attractive, d'où manque d'effectif, d'où charge de travail aggravant justement cette image peu attractive.
- Un prévôt ayant trop de charge pour une seule personne, malgré les aides qu'on peut lui donner.
- des comtois enfermés dans leur fonction de gendarme, coincés : difficile de quitter eur village, réquisitionnés très souvent pour la maréchaussée, une absence engendrant d'office un alourdissement pour autres.
- du coté de la justice, lourdeur administrative, un législatif favorisant les procès clics et un traitement systématique et de façon automatique des plaintes, très peu de place à la personnalisation (RP) voir pas le temps pour.
- du coté de la sécurité, la FC s'est vue cette dernière année être très régulièrement en alerte, si ce n'est d'avoir eu des Francs Comtes peureux qui se protégeaient derrière une fermeture des frontières inefficace et lourde en travail, mais ils avaient la conscience tranquille, le peuple ne pourrait rien leur reprocher.Les informations de maréchaussée sont recopiés de façon automatique.

La prévôté a connu plusieurs réformes, mais en réalité , qui n'en étaient pas vraiment :on gardait la structure actuelle et on calfeutrait les fissures, on comblait les brèches. Personne ne s'est un jour posé en se disant : voyons considérons la situation de zéro et si je devais construire une institution répondant aux buts actuels de la prévôté, comment je l'organiserais. C'est ce que nous avons fait, pas dans un but de casser par plaisir, ni de déconsidération.

Nos objectifs ont été identifiés comme suit :

- puisque la gestion commune et actuelle de la maréchaussée et de la sécurité devient trop lourd au sein de la prévôté, autant séparé les 2. Du fait que le bureau du Prévôt a les commandes de la maréchaussée, son rôle se limiterait à celle-ci.

- la partie plainte serait donc gérée par une personne fixe, à voir comment la recruter et faire tourner le poste. Les plaintes peuvent ainsi se rapprocher de la cour de Justice puisque les dossiers leur sont destinés.

- les gendarmes actuels ne peuvent s'impliquer vraiment et n'ont pas de continuité. Ils seraient sans doute intéressé par la suite donner à une plainte ? Pourvoir la suivre ? Ou connaitre la suite donnée à une arrivée suspecte, à un signalement ?
Il est dommage qu'ils soient cantonnés à une tâche sans en connaitre le débouché.

- alléger la charge de travail en agissant à la base (législatif) et sur la méthode employée.

- avoir une justice et sécurité plus ouverte, moins rigide.

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Macricri a écrit:

(suite)

La réforme tourne donc autour de 3 axes :

* la sécurité : cela concerne l'armée, la SI et la prévoté
Les généralités sont présentés ici

pour vous, il s'agit de la gestion des suivis et de la maréchaussée

* la justice : elle concerne la Cour et la prévoté

Les différentes mesures sont présentées ici

Certains point ont déjà leur débat à part, les liens sont indiqués dans le sujet de présentation.

Cela concerne essentiellement la gestion des plaintes.

* la prévôté et son fonctionnement et sa structure

Agissant sur les 2 premiers axes, on en viendrait à modifier le fonctionnement de la prévôté même.

Puisqu'un pôle sécurité est prévue au niveau municipal où seraient réuni maires, militaire et bien la prévôté, particulièrement la maréchaussée.

L'idée est donc d'avoir par village une équipe de maréchaux qui outre le fait de mener les groupes, se chargeraient aussi de récupérer les informations ET de les exploiter une première fois.
Ils assureraient les suivis et analyseraient les visions, ce serait eux qui donnerait les premières informations. Le connétable passant ensuite un second passage, disposant quand lui de plus d'informations.

Les maréchaux seraient donc actifs et non à juste faire le suivi et du recopiage.
L'idéal serait une équipe de trois par village, permettant une alternance plus espacée et qu'une absence soit moins lourde.
Ce ne serait pas des militaires, néanmoins, ils pourraient participer à des patrouilles, vue qu'ils seraient parfois les seuls à pouvoir reconnaitre un brigand.
leur recrutement se ferait auprès des gendarmes actifs, ou ex gendarmes voir civil. Bien sur, les critères seraient assez sévères, vous comprenez pourquoi je pense.

Le prévôt superviserait l'équipe, aidé un assistant, logiquement l'actuel fonction de Major semble correspondre.

Niveau locaux, vous pouvez voir dans le sujet en séance public au parlement comment serait organisé cette salle.

Pour la partie justice, elle serait rattachée à la Cour, mais non sous son autorité. Il faudrait donc un responsable, le nom d'échevin a été suggéré, il serait secondé également, l'actuel fonction de Maréchal semble correspondre.
Comme maintenant, ils traiteraient les plaintes et assureraient la surveillance de l'application des lois et décrets.
L'allègement du travail se ferait par une simplification de la méthode (constitution du dossier et son suivi, plus d'ouverture d'un 2ème, casier moins systématique etc)
Seuil de tolérance, plus de procès pour groupes ou lances illicites, traitement de l'esclavagisme autrement ou plus de procès pour fermeture des frontières, ce qui diminueraient de façon sensible le nombre de dossiers.

Cela leur permettrait d'y consacrer plus de temps, et donc d'en personnaliser le traitement (rp). Pour eux, ils pourraient aller jusqu'à être présenter au tribunal pour témoigner à charge, cela selon procès, le cas etc
Bien sur, ceux qui sont plus réservés et s'occuperaient des dossiers concernant les comtois dit "tamago"

Pour eux le terme "gendarme" ne conviendrait plus, non par un refus d'identité, mais parce que tout d'abord, c'est un personnel civil et en aucun cas militaire. Nous avions faits quelques recherches, sergent de police, ou simplement policiers, revenant ainsi au nom d'origine et correspondant mieux à la réalité de leur fonction.

Les locaux pourraient être proche de la Cour, avec des permanences par villages, et un bureau central. Ou comme cela a été présenté mis près des mairies et leur conseil municipal.

Liberté serait donnée aux gendarmes actuels de choisir quelle orientation prendre : maréchal ou policier.
Et pourquoi pas avoir des policiers qui dépannent la maréchaussée en prenant ponctuellement la charge d'un groupe ?
J'ai entendu dire qu'on retirait aux gendarmes une forme de rétribution qui compensait le poids de leur travail au niveau des dossiers. Comme vous avez pu voir, il ne s'agit en aucun cas de cela, être chef maréchal n'est pas un du, cela c'est fait ainsi par la force des choses.
Le but n'est pas de sciemment privé le gendarme de cette rétribution, tout travail IG mérite salaire, et je rappelle que personne en FC n'est payé pour des fonctions non IG.

Que ce soit pour les policiers ou les maréchaux, un lieu commun pourrait être fait, cela fait parti des questions de détails, et des mesures possibles pour répondre à des besoins actuels.

Voilà, j'en ai terminé.
Vous comprenez qu'il était impossible de faire une telle présentation lors d'une campagne électorale.

Le prévôt et moi même attendons vos commentaires.

Spoiler:

Voici une petite recherche faite autour de ce sujet pour les joueurs que cela intéresse. Cela n'a pas servi de base à la réforme, juste nous conforter dans notre opinion.

Citation:

Au jour d'aujourd'hui, nous avons :
Des miliciens, défendent le village, gérés par le maire (codage IG mais aucun RP possible)
Des maréchaux, groupes dirigés par un chef maréchal qui dirige un groupe, gérés par le prévôt. En plus de la défense du village ils voient les gens qui arrivent ou quittent le village (codage IG RP possible)
Des gendarmes, chargés des suivis de marchés et embauches et de recueillir les plaintes, chapeautés par le prévôt (non codé)

Dans tout cela, on s'y perd un peu, un retour aux sources ne me parait pas superflu. Quelques recherches plus loin, voici ce que j'ai trouvé :

Les miliciens :
source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Milice

Citation:

Les milices sont des forces supplétives de l'armée.
Les milices françaises : Jusqu’au milieu du XVIIe siècle, la France compte trois types de milice sédentaire ou locale : la milice urbaine, la milice provinciale et la milice côtière.
La milice urbaine, appelée bourgeoise à partir du XVIe siècle, comprend les troupes formées par les villes qui, à cause de leur fidélité au Roi, obtiennent le droit de s’administrer elles-mêmes. On considère comme ville toutes les localités qui ont eu des remparts au Moyen Âge ou qui constituaient le chef-lieu d’une seigneurie importante.
Elles assurent leur propre police et défense. Sous l’autorité des magistrats municipaux, la milice regroupe par quartiers ou par corps de métier tous les habitants en état de porter les armes. Généralement, les gentilshommes locaux comblent les rangs des officiers.
En temps de paix, les hommes sont regroupés en compagnies locales et s’exercent quelques jours par an.
En temps de conflit, les compagnies forment des bataillons pour remplacer les régiments réguliers sur le front.
Dans les régions frontalières, la milice provinciale locale, regroupe par paroisses les hommes qui obéissent alors aux ordres des principaux seigneurs du pays.
À partir de François Ier, la milice côtière assure la défense des rivages.

Les miliciens municipaux correspondent donc à ce qui était fait.

La maréchaussée :
source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Mar%C3%A9chauss%C3%A9e

Citation:

La maréchaussée est l'ancêtre de la gendarmerie française. Toutefois, sous l'Ancien Régime, le mot gendarmerie désignait un corps de cavalerie lourde datant de la fin du Moyen Âge qui n'a aucun rapport avec la maréchaussée, et ce n'est que sous l'Empire que de la Maréchaussée sera rétablie avec le nom de gendarmerie.

Le mot maréchaussée vient de sa fondation lorsque les maréchaux de France ont été institués en juridiction souveraine dépendant du connétable, sous le sceau commun des maréchaux, afin de connaître de toutes les questions relatives à la levée, aux statuts et à la discipline des gens de guerre (équivalent des MP), à la pacification des territoires occupés et du domaine public terrestre (police des chemins et canaux royaux, garde des juridictions souveraines, des forts, arsenaux, prisons, dépôts et palais royaux), à la recherche des crimes de lèse majesté (recherche de dépôts d'armes ou de munitions, répression des menées séditieuses et des bandes armées, falsification de sceaux royaux ou de monnaie), ainsi qu'à la police des personnes ne relevant pas des juridictions locales ordinaires (vagabonds, étrangers non domiciliés, vols avec armes, vols sur les grands chemins).

Là, de même, le cadre historique est respectée : les maréchaux sont sous les ordres d'un prévôt et veillent à la sécurité de la ville, repérant les étrangers, gens armées etc.

La gendarmerie :
Source : http://loicpincon.chez.com/html/histoire.htm

Je vous laisse prendre connaissance. Il ressort que la gendarmerie est en charge de "d'assurer la répression des délits de guerre" et des "crimes de grand chemin"

Les gendarmes (en vérité, des maréchaux) sont bien militaires et nullement chargés de la partie judiciaire.

J'ai donc étendue ma recherche à la police :
source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_la_police et
http://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_la_police_fran%C3%A7aise

Citation:

La police est une invention moderne. En effet, si Rome disposait d'irénarques chargés de la surveillance des mœurs, de la discipline publique et de l'arrestation des brigands, la « police » au sens moderne du terme ne naît qu'avec l'invention de l'État moderne.

En Europe, au bas comme au haut Moyen Âge, le pouvoir de police n'est pas distinct, il n'y a d'ailleurs pas séparation des pouvoirs - le même seigneur pouvant à loisir désigner un coupable, le faire arrêter, le châtier. En France, la monarchie du XIIe et XIIIe siècles, verra la naissance de la maréchaussée, ayant pour fonction de surveiller l'armée, afin d'éviter que celle-ci ou ses déserteurs ne pillent le pays. À la fin du XIIIe siècle, la langue allemande invente le terme de « Polizeiwissenschaft » (littéralement, science de la police).

En France, on ne peut à proprement parler de police avant le XVIIe siècle. Les auxiliaires de justice, sergents et archers, étaient mal payés et parfois incompétents. Les juges, note Arlette Lebigre, ne s'intéressaient guère à la chasse aux brigands, dangereuse et peu lucrative, contrairement aux procès civils, tandis que les malfaiteurs savaient jouer de l'enchevêtrement des juridictions et des compétences. Au XVIe siècle, la maréchaussée, police des armées, devient la police des campagnes. Dans les villes médiévales, les autorités organisaient des rondes de nuit (guet); mais c'était souvent les habitants qui remettaient les suspects aux mains de la justice. Aux XVIe et XVIIe siècles, cette solidarité laissa la place à la peur et à l'indifférence. Les misérables affluaient des campagnes, submergeant les villes. Les cours des miracles se multipliaient dans Paris.

Le terme police, un peu trop contemporain colle mieux aux gendarmes si on tient compte de leurs fonctions.

La prévoté :
Pour culture personnelle :
http://caserne-champagne.forumactif.com/histoire-de-la-prevote-au-moyen-age-f42/
(bon travail, mais on ignore d'où l'auteur détient ses sources, dommage)

De la prévoté de Paris

Citation:

Sous l'Ancien Régime, la prévôté (/url] était le premier degré de la justice royale.
Apparues au XIe siècle, les prévôtés portaient divers noms selon la région : vicomtés en Normandie, vigueries en Provence, judicatures ou baylies dans le Midi. Le personnel des prévôtés, à l'origine très réduit, se développa à la fin du Moyen Âge pour comprendre des conseillers, des lieutenants et des procureurs royaux. La prévôté connaissait normalement tous les cas civils et criminels de son ressort, à l'exception des cas royaux (lèse-majesté, faux-monnayage, hérésie, trouble à l'ordre public...) qui relevaient des bailliages, et des cas concernant nobles et privilégiés, et recevait l'appel des juridictions seigneuriales. On y faisait appel au bailliage ou à la sénéchaussée. Voir également [url=http://fr.wikipedia.org/wiki/Pr%C3%A9v%C3%B4t_royal]prévôt royal.

Bailliage et sénéchaussée
source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Bailliage

Je comprends enfin pourquoi c'est le bailli qui fournit l'argent au prévôt

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Pour précision sur ma réforme :

Pas eu de vote non car tout le monde semblait d'accord, ça été mis en place par la Comtesse Lysiane qui a créé le QG de la Prévôté. Mais tout ça est devenu légal avec le code de la Prévôté séparé du code de l'Armée dans le codex.

Le poste de Major est comme l'aide de camp à l'armée (second du Prévôt dans tout ce qui est administratif). Le poste de Maréchal est comme le Sénéchal à l'armée (faire vivre la Prévôté niveau RP).

Le reste j'ai déjà dit mon avis à l'Agora dans les sujets concernant tout ça, à vous d'en prendre compte ou pas... (Je remet quand même ici, on ne sait jamais que ça n'a pas été lu...)

Spoiler:

Concernant la réforme côté justice :

- gestion des dossiers
Un dossier unique : ouvert à la prévoté et qui irait ensuite à la cour de justice.
Un dossier serait archivé à la prévoté en cas de non suite : retraite, mort etc, (simplification présentée ici) > Très bonne idée de garder le dossier à transférer à la cour de la justice mais doit revenir et ce pour tous les dossiers si vous voulez une mise à jour des casiers. Pour la simplification, je ne vois pas trop ce qui est simplifié, il y avait un délai normalement de 3 mois pour les retraites et les personnes fuyantes. Pour les morts c'était déjà le cas. Donc il n'y a que la séparation des délits mineurs ou majeurs des fuyards qui changent, rien contre.

- casiers :
redéfinir ce qui est un casier, soit uniquement lorsqu’il y a procès : Séparation donc d’avec les arrangements à l’amiable voir pas de dossier du tout.
Prescription ? Que faire d'un casier où la personne a fait l'erreur il y a 2 ans et mis une offre d'embauche à 12 écus
Arrow ce point concerne tous ceux qui consultent les casiers
>Avez-vous été voir dernièrement un casier? les arrangements à l'amiable, les classés sans suite et les procès avec relaxe sont séparés des procès avec culpabilité. Les informations à tenir en compte lors d'une demande de casier étant seulement les procès avec culpabilité, le reste étant des infos pour les récidives...

- recevabilités des plaintes
Mise au point à faire et législatif à revoir en parallèle.
> Pas plus mal

- délits mineurs non poursuivis
On penche de plus en plus vers cela mais que faut-il changer dans nos lois et quelle limite de tolérance se fixer ?
Un écu, c'est pas du tout pareil sur du pain et sur une chemise par exemple.
Et voilà à quoi je voulais que vous informez, vous allez fixer une limite? dès que ça se saura c'est comme mettre un nouveau prix maximum... Ce serait plutot comme Crro l'a dit. Si les denrées sont suffisantes autant les laisser là. Si par contre ce sont des denrées plus ou moins en pénurie alors sévir ou prévenir (ne pas sanctionner la première fois ou ...).
Je tiens quand même à signaler que la moitié (voir +) des villages maintenant n'ont plus de liste de prix obligatoire aussi, donc les gendarmes ne sont déjà plus censés s'occuper de ça sauf si c'est le maire qui vient porter plainte.

Le souci est que l'ancien code est toujours inclus dans avec celui de l'armée, il a juste été ajouté les nouveaux postes.
Donc sur papier, la prévôté reste liée à l'armée.
Que la Franc Comtesse de l'époque soit d'accord est une chose, mais elle aurait du le promulguer d'une façon ou d'une autre. Rien n'apparait nul part....

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Pardon? Un petit tour ici, et puis là

Si le bureau du droit modifie après, j'y peux rien mais c'était clair à l'époque...

Et moi à ceci

Je ne vois rien nul part qui dit : la prévôté ne fait plus partie de l'armée, ou est une institution à part entière.
Et puis le texte même du code voté est à revoir : il n'aurait pas fallu lui intégrer des textes de loi votés à part.

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Ah oui donc un nouveau code a été voté mais on peut le mettre à la poubelle donc?

Si tu prends vraiment ce texte, le salaire des chefs de maréchaux doit être remis à 22 écus... Et plein d'autres choses...

Ai-je dit cela ? Mais il faut déjà corriger des choses.

Un exemple tout simple : il n'aurait pas fallu indiquer le montant de la paie des chefs maréchaux.
Les paies pratiquées en FC ont une loi dédiée à cela. Il aurait fallu y faire référence et non reprendre le montant.
Si un jour la paie des chefs maréchaux est modifiée, il faudrait changer 2 lois : la loi sur les salaires et le code, ce qui est une aberration législative.
Une mesure prise = une loi et non une multitude.

Même chose pour la procédure des plaintes ou une partie de la procédure judiciaire si ma mémoire est bonne qui ont également leur propre texte.

Edit : il aurait fallu l'abroger, et ça n'a pas été fait. Les salaires ont eu entre temps leur propre loi.
Et tu illustres ce que je viens de dire plus haut.

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Bah c'est pas nouveau que c'est un gros foutoir... Very Happy

On m'a rien dit à l'époque sinon ça aurait été changé Wink

Je m'en doute, sinon on aurait pas à le faire là. Et il n'y a pas que ce code de concerner, sinon ça serait trop facile.

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J'interviens juste pour dire que j'ai créé les locaux de la prévôté sous mon mandat afin que les gendarmes ne se sentent plus dévalorisés par rapport aux soldats dont les quartiers sont bien plus importants.
l'Armée comprend toujours les soldats et les gendarmes mais il est vrai que leurs actions sont différentes. Logiquement, les soldats représentent la défense contre les envahisseurs et éventuellement une force d'invasion si la FC veut attaquer. Les gendarmes sont la défense intérieure du territoire (anti révoltes) et ceux qui veillent sur l'application de la législation franc comtoise.
Concernant le Code de la Prévôté, il s'est finalisé sous le mandat de Max et j'avoue ne même pas l'avoir lu. Je ne me suis encore jamais plongée dans les textes juridiques de l'Armée. Je laisse ça à ceux qui connaissent bien ces domaines. Et de toute façon, Max n'a jamais contacté le BDD pour demander si le Code de la prévôté était correct. Il est vrai que le montant des salaires n'aurait pas du être noté mais juste l'allusion au décret des salaires.
La faute vient du Franc Comte qui n'a pas demandé l'avis du BDD... nous sommes là pour ça. On donne notre avis juridique quand on nous le demande.... Marre de rappeler que le BDD est au service du Parlement, qu'il travaille pour lui car le BDD dépend totalement du Parlement.
Et ça fait un bail que je dis qu'il y a "foutoir" dans la Salle du droit et qui a empiré au dernier mandat. Il y a de l'ordre à y remettre.

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Fille du Comte de Morteau Duncan Idaho
Comtesse de Morez, Présidente du Bureau du Droit de Franche Comté, Rectrice de l'Université

Membre du parti CAT

le BDD = le Bureau du Droit ?

Il a une portance juste consultative ou plus?
Genre, si le Parlement a voté un texte qui n'est pas passé par le BDD, que se passe-t-il?
Le texte voté est pris en considération ou considéré comme nul (illogique puisqu'il a été voté Confused

)?

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Comtois rends-toi ! Nenni ma foi !
" La vraie faute est celle qu'on ne corrige pas "

Oui le BDD = Bureau du Droit.

Et le Parlement 'est pas obligé de faire passer un texte par le BDD mais il risque justement de commettre des erreurs ou des doublons car le BDD a une grande connaissance de tout ce qui existe dans la Salle du Droit (et ça fait peur de voir des textes archivés alors que non annulés et non encore replacés dans des Codex alors que d'autres textes se retrouvent en double). Voilà pourquoi il est conseillé de demander l'avis du BDD mais rien n'y oblige le Parlement et tout texte voté par le Parlement est valable s'il a requis les votes nécessaires.

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Fille du Comte de Morteau Duncan Idaho
Comtesse de Morez, Présidente du Bureau du Droit de Franche Comté, Rectrice de l'Université

Membre du parti CAT

merci de cette réponse aussi rapide Smile

Et justement, dans le cas de doublon, que se passe-t-il?
Est le dernier texte de loi voté qui prend le dessus ou le premier?

Car, si je ne me trompe, c'est un peu le combat actuel...

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Comtois rends-toi ! Nenni ma foi !
" La vraie faute est celle qu'on ne corrige pas "

Logiquement, tout ce qui est dans la Salle du droit et non archivé est en cours de validité... d'où l'urgence de remettre de l'ordre

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Fille du Comte de Morteau Duncan Idaho
Comtesse de Morez, Présidente du Bureau du Droit de Franche Comté, Rectrice de l'Université

Membre du parti CAT

mmmh, ça ne répond pas à ma question...

Dans le cas présent, où il y a un ancien texte (armée et prévôté ensemble) et un nouveau (séparation des deux corps), malgré que le nouveau texte ne soit pas passé au BDD, bien que voté par le Parlement et qu'il soit passé -de même qu'il est effectif en soi [c'est celui qu'on utilise]- , lequel prime?

N'est-il pas de mauvaise foi, que de 'jouer' là dessus?
(Tout en sachant qu'il n'est pas en cours de validation du fait qu'il ne soit pas au BDD...)

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Comtois rends-toi ! Nenni ma foi !
" La vraie faute est celle qu'on ne corrige pas "

Les deux valent en fait... C'est la problème. officiellement le code de la prévoté ne contredit pas l'appartenance ou non à l'armée par contre la réforme Katarina est tjs d'application et contredit la réforme Artifice. La logique veut qu'on prenne le plus récent

En fait la logique veut qu'on remette de l'ordre mais bon j'ai essayé mais on m'a dit quoi déjà ? Allez demander aux emmerdeurs de service, tiens !

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Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency

Et conseiller incorruptible, pas comme certains...
Où comment au lieu de faire avancer les débats, on préfère se laisser aller dans l'insulte, la conspuation et la recherche des coupables...

EUh Lysiane, ma réforme a été mise au bureau de droit dés sa création mais si on lit pas le travail des conseillers qui se déplacent au bureau y mettre leur écrit, faut pas s'étonner de conneries de ce genre.

Imla, faut pas hésiter à venir le dire aux bonnes personnes, j'ai été membre du bureau du droit et je t'ai jamais envoyé baladé. J'ai foiré en mettant ça à la fin de mon mandat, j'aurais du le faire avant pour que ce soit bien fait mais bon voilà c'est fait. Au pouvoir en place de rectifier, enfin maintenant ça ne sert peut-être plus à rien cette réforme vu ce que vous voulez mettre en place... Donc discutons pas de futilité qui disparaitront bientôt!

J'étais là pour discuter de la réforme de la justice que je trouve intéressant à certains points, mais faut voir si l'adulé de la Prévôté ne parle pas dans le vide... Les intéressés préférant discuter d'autres points!

J'aurais bien voulu discuter de la partie Justice seulement voilà un gars comme moi n'a apparemment pas un avis interessant. Ma méthode de travail pas mais j'aurais jamais rien imposé. Au lieu de ça j'ai eu droit à des fouilles merdes

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Vicomte de Voiteur
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Et conseiller incorruptible, pas comme certains...
Où comment au lieu de faire avancer les débats, on préfère se laisser aller dans l'insulte, la conspuation et la recherche des coupables...

Ben moi aussi j'aimerais en discuter avec quelqu'un qui m'écoute en face et qui ne prendra pas mes dires pour des critiques gratuites, toi peut-être?

On a déjà travaillé ensemble nous deux, tu le sais et je le sais bien.

Ce qui est dommage c'est que nous avons réussi à travailler ensemble et que je n'arrive pas à travailler avec les membres actuels de la Prévôté... au lieu de ça, je reçois des menaces de plaintes.

Alors dis moi pourquoi nous avons pu travailler ensemble alors que maintenant moi je n'arrive plus à travailler avec... eux

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Vicomte de Voiteur
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Et conseiller incorruptible, pas comme certains...
Où comment au lieu de faire avancer les débats, on préfère se laisser aller dans l'insulte, la conspuation et la recherche des coupables...

Si je devais dire ce que je pense on me tomberait dessus... Maintenant que le Prévôt se débrouille, qu'elle essaye de se faire écouter par eux. Faut pas les chercher et les traiter sans aucune humanité. Pourquoi tu n'arrives pas à leur parler maintenant? De mon point de vue, c'est à cause d'un ensemble d'évènements qui se déroulent au sein de la Prévôté. J'avais prévenu que ça se passerait comme ça mais on a voulu faire sans l'adulé de la Prévôté qui est connu pour ne pas savoir écouter et parler avec d'autres sans mettre le bazard...

se dit qu'il fallait EVIDEMENT que ce soit de sa faute

Oui Artifice, le Code de la Prévôté était au BDD mais je ne regarde jamais les textes qui touchent l'armée sauf si on me le demande surtout qu'à l'époque je me consacrais à la réforme de la Constitution et je me suis même investie sur le travail des lois après. Comme tu avais été prévôt, je supposais que le nouveau Code était une simplification de l'ancien que j'ai pas lu non plu. Désolée mais ça me parait tellement du domaine de ceux qui connaissent bien l'armée alors que je n'y ai jamais été à part être membre civile de la MS ou servir dans l'Ost de Chevreux. Mais bon, lorsque le Franc Comte du dernier mandat a décidé d'accepter ce nouveau Code (il a été voté ? suis pas sûre qu'il soit agréé sans les votes), il aurait pu demander si le BDD avait vérifié le Code car tu avais déjà démissionné Artifice.

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Fille du Comte de Morteau Duncan Idaho
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Membre du parti CAT

Imladris a écrit:

Ce qui est dommage c'est que nous avons réussi à travailler ensemble et que je n'arrive pas à travailler avec les membres actuels de la Prévôté... au lieu de ça, je reçois des menaces de plaintes.

Alors dis moi pourquoi nous avons pu travailler ensemble alors que maintenant moi je n'arrive plus à travailler avec... eux

Je pense savoir traviller avec tout le monde, ne généralisez donc pas Imladris ...
Quant à votre acceuil à la prévôté, il est plus du aux circonstances, qu'à votre personne, je vous assure.

Certains collègues ont certes parfois exagéré das leurs propos mais n'y voyez qu'une manifestation d'un sentiment de frustation du à la réforme voulue par votre équipe.
Et si, sur le fond, je concois qu'il est normal de pouvoir en débattre et de ne pas faire obstacle à toute discussion, je ne peux rejoindre la forme choisie pour mener à bien votre projet.

Je me suis déjà longement exprimé sur l'état d'esprit qui reignait à la mise en place de votre équipe, et là, c'est uniquement du à un manque flagrant de tact et de dialogue préalable de votre part.

Personne n'est heureux de cette situation, ni vous , ni nous, et je ne suis pas optimiste quant à l'efficacité d'un débat constructif dans ses circinstances.
Car maintenant la moindre contradiction ou contrariété est prise pour la manifestation d'une volonté d'entrer en conflict, le climat n'est donc pas propice aux débats.

Les membres de la Prévoté ont certes des choses et des comportement à se reprocher, mais avaient-ils vraiment le choix de la méthode pour faire entendre leurs voix?
Quand le conseil dans son entièreté est aux mains de la même équipe, qui est là pour être le porte-parole de l'opposition ou pour donner un autre éclairage sur les projets?
Personne !

Il ne s'agit donc pas d'un problème de personne ... mais bien de circonstances.

Ma porte vous est ouverte, n'hésitez donc pas à passer me voir pour tout sujet relatif aux devoirs judiciaires et aux dossiers.

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Jerome du Val d'Haine
Baron de Laviron
Prévôt des Maréchaux
(IG = Jerome)

Celui qui excelle à résoudre les difficultés les résout avant qu'elles ne surgissent. (Sun Tzu)

Major....

est ce la faute de cette mmem et entiere equipe si les adversaires n'ont pas deposé de candidatures...

on n'a empeché personne!! ça devient lourd ça!!

Madame,

Si troisème liste il y avait eu ... il lui aurait fallut dépasser 50 % des votes pour espérer quelquechose face à votre double liste unique.
Et plus de 50%, c'est très rare quand il y a 3 listes en compétition ...

Voilà que je me met à parler comme un politicien là affraid

oula , vite ... une tisane ! What the fuck ?!?

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Jerome du Val d'Haine
Baron de Laviron
Prévôt des Maréchaux
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Celui qui excelle à résoudre les difficultés les résout avant qu'elles ne surgissent. (Sun Tzu)

Pour Lysiane, oui oui ça été voté (ici).

Yde, les partis ont le droit de prendre des vacances... Les cats en ont pris aussi, et vont surement encore en prendre. S'il n'y a pas eu d'autres partis c'est qu'il y a eu de nombreux départs de la politique dans les opposants, et pas assez pour en faire une liste... C'est fou que quand vous êtes pas là c'est pas votre faute s'il se passe quelque chose de mal comme l'armée qui plonge mais quand vous êtes là et que ça va pas mieux et là que la Prévôté plonge c'est pas votre faute non plus. c'est jamais votre faute quoi, bah là j'ai pas peur de le dire, soyez plus humaine Madame le Prévôt ça aurait vite pas mal de désagréments pour vous! Et ne vous fiez pas aux on-dit, jeune politicienne que vous êtes!

Maintenant je vais vous laisser, j'ai une mairie à prendre en main, on se verra peut-être au parlement, j'y mettrai surement les pieds de temps en temps...

Moi pas humaine? mais je ne fais que de l'humaniataire depuis un mois!! je ne fais que ça, ecouter, expliquer, reexpliquer, reecouter....meme comment aller classer aux archives, je fais... si si!!

plus! je donne mon corps a la science!

Oui bah drôle d'humanitaire qu'on vient se plaindre à moi de votre façon de gérer...

Vous critiquez aussi alors que vous n'en connaissiez pas une avant d'intégrer la Prévôté comme Prévôt. Vous avez fait des erreurs mais quand les autres en font c'est l'engueulade. J'appelle pas ça être humain...

Vous donnez votre corps à la science? je vois pas trop le rapport mais vu l'avancée de la médecine actuellement votre corps ça déjà décomposé avant d'être étudié Laughing